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Vertaling van "shall verify whether the same research would " (Engels → Frans) :

This review shall verify the respect of ethical principles and Union legislation and, in the case of research carried out outside the Union, shall verify whether the same research would have been allowed in a Member State.

Cet examen a pour but de vérifier le respect des principes éthiques et de la législation de l'Union et, dans le cas de travaux de recherche menés hors de l'Union, de vérifier si les mêmes travaux auraient été autorisés dans un État membre.


That review shall verify the respect of ethical principles and legislation and, in the case of research carried out outside the Union, that the same research would have been allowed in a Member State.

Cet examen a pour objet de vérifier le respect des principes éthiques et de la législation en la matière et, dans le cas de travaux de recherche menés hors de l'Union, de s'assurer que les mêmes travaux auraient été autorisés dans un État membre.


Competent authorities shall verify whether an application for a national marketing authorisation has been submitted or granted for the same veterinary medicinal product in another Member State.

Les autorités compétentes vérifient si une autorisation de mise sur le marché a été accordée en application d’une procédure nationale pour le même médicament vétérinaire dans un autre État membre, ou si une demande a été soumise à cet effet.


This review shall verify the respect of ethical principles and legislation and, in the case of research carried out outside the Union, that the same research would have been allowed in a Member State.

Cet examen a pour but de vérifier le respect des principes éthiques et de la législation et, dans le cas de travaux de recherche menés hors de l'Union, de contrôler que les mêmes travaux auraient été autorisés dans un État membre.


That review shall verify the respect of ethical principles and legislation and, in the case of research carried out outside the Union, that the same research would have been allowed in a Member State.

Cet examen a pour objet de vérifier le respect des principes éthiques et de la législation en la matière et, dans le cas de travaux de recherche menés hors de l'Union, de s'assurer que les mêmes travaux auraient été autorisés dans un État membre.


5. Where a third-country national applies for renewal of the authorisation to enter into or continue to be in an employment relationship in a Member State, with the exception of a researcher who continues the employment relationship with the same host entity, that Member State may verify whether the post in question could be filled by nation ...[+++]

5. Lorsqu'un ressortissant de pays tiers sollicite le renouvellement de son autorisation en vue de nouer ou de poursuivre une relation de travail dans un État membre, à l'exception d'un chercheur poursuivant sa relation de travail avec la même entité d'accueil, ledit État membre peut vérifier si l'emploi en question est susceptible d'être pourvu par des ressortissants dudit État membre, par d'autres citoyens de l'Union ou par des ressortissants de pays tiers qui sont des résidents de longue durée sur son territoire, auquel cas il peut refuser de renouveler l'autorisation.


The Agency shall verify whether the safety concern relates to medicinal products other than the one covered by the information, or whether it is common to all products belonging to the same range or therapeutic class.

L’Agence vérifie si le problème de sécurité porte sur des médicaments autres que celui qui fait l’objet de l’information ou s’il est commun à tous les médicaments appartenant à la même gamme de médicaments ou à la même classe thérapeutique.


1b. Where the procedure provided for in this section is initiated, the Agency shall verify whether the safety concern relates to medicinal products other than the one covered by the information, or whether it is common to all products belonging to the same range or therapeutic class.

ter. Lorsque la procédure prévue à la présente section est engagée, l'Agence vérifie si l'inquiétude en matière de sécurité porte sur des médicaments autres que celui qui fait l'objet de l'information ou s'il est commun à tous les médicaments appartenant à la même gamme de médicaments ou à la même classe thérapeutique.


Details of the results of all completed studies conducted in accordance with an agreed paediatric investigation plan, whether terminated prematurely or not, as well as details of the results of all studies funded by the Community and the Member States to support research into, and the development and availability of, medicinal products for paediatric use, including any studies funded by the MICE programme, shall be published by the ...[+++]

Les détails des résultats de l'ensemble des études menées conformément au plan d'investigation pédiatrique approuvé, qu'elles aient été ou non achevées prématurément, ainsi que les détails des résultats de l'ensemble des études financées par la Communauté et les États membres pour étayer la recherche dans le domaine des médicaments à usage pédiatrique de même que leur développement et leur disponibilité, y compris toutes les études financées au titre du programme MICE, sont publiés par l'Agence, accompagnés le cas échéant de toutes les conclusions pertinentes pour les médicam ...[+++]


Details of the results of all completed studies conducted in accordance with an agreed paediatric investigation plan, whether terminated prematurely or not, as well as details of the results of all studies funded by the Community and the Member States to support research into and the development and availability of medicinal products for paediatric use, including any studies funded by the Medicines Investigation for the Children of Europe programme, shall be publis ...[+++]

Les détails des résultats de l'ensemble des études menées conformément au plan d'investigation pédiatrique approuvé, qu'elles aient été ou non achevées prématurément, ainsi que les détails des résultats de l'ensemble des études financées par la Communauté et les États membres pour étayer la recherche dans le domaine des médicaments à usage pédiatrique de même que leur développement et leur disponibilité, y compris toutes les études financées au titre du programme de recherche pharmaceutique en pédiatrie (MICE), sont publiés par l'Agence, accompagnés le cas échéant de toutes l ...[+++]




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'shall verify whether the same research would' ->

Date index: 2025-04-21
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