Traduction de «revenues would begin » (Anglais → Français) :

This interim tax ensures that those activities which are currently not effectively taxed would begin to generate immediate revenues for Member States.
Cette taxe provisoire sur les services numériques garantit que les activités qui, à l'heure actuelle, ne sont pas effectivement taxées commenceraient à générer immédiatement des recettes pour les États membres.

One model we looked at concluded that the most conservative estimate of how much of that tax revenue would begin to flow back to the government as a result of removing the GST from reading material would be 25 per cent. Less conservative estimates go as high as 40 per cent.
Un modèle que nous avons examiné conclut que, selon l'estimation la plus prudente, 25 p. 100 de ces recettes fiscales reviendraient dans les coffres du gouvernement à la suite de la suppression de la taxe sur les imprimés.

The most recent example was a case where $15,000 went into general revenue and the judge allotted $35,000 to be distributed to elementary schools and environmental groups that would begin the public education process and would also go into the streams and actually build facilities.
L'exemple le plus récent est un cas où 15 000 $ ont été versés au Trésor tandis que le juge décrétait que 35 000 $ seraient distribués à des écoles élémentaires et à des groupes environnementaux qui entameraient le processus d'information de la population, en plus de construire des installations de dépollution des cours d'eau.

The Canada Revenue Agency will administer and collect revenues through the tax system, and this collection would begin January 1, 2010, or as soon as we get this bill passed, whichever is sooner.
L'Agence du revenu du Canada gérera et percevra les revenus par l'intermédiaire du système fiscal. Cette perception devrait débuter le 1 janvier 2010, ou dès que ce projet de loi sera adopté, selon la première éventualité.

The Federal Government's proposed investment to ABP is not secured, is provided at zero interest, and contains clauses where revenues would have to be substantially increased before the company would be required to begin repayment.
L'investissement proposé de 6 millions de dollars du gouvernement fédéral dans l'usine d'ABP n'est pas garanti, il est offert sans intérêts et il prévoit des dispositions selon lesquelles les revenus doivent avoir augmenté considérablement avant que l'entreprise commence à rembourser le prêt.

– (IT) Mr President, ladies and gentlemen, I would like to emphasise several aspects of this important report, beginning with the European Union’s revenue system.
– (IT) Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, je voudrais souligner plusieurs aspects de cet important rapport, à commencer par le régime des recettes de l’Union européenne.

The federal government recognized that once these resources came on stream, provincial revenues would begin to increase dramatically and that equalization payments would drop dramatically.
Le gouvernement fédéral reconnaissait ainsi que les revenus de la province augmenteraient considérablement une fois ces ressources en exploitation et que ses paiements de péréquation diminueraient en conséquence.