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Vertaling van "possibility confusion could arise " (Engels → Frans) :

The possibility of confusion could arise because you would have the word “bank” attached to the full-service lending branch.

Il peut y avoir confusion dès qu'on trouve le mot «banque» sur une succursale de prêt offrant tous les services.


I see the possibility, as remote as it is, that possible conflicts could arise.

J'entrevois la possibilité, aussi éloignée soit-elle, de conflits.


additional assessment of the safety of the formulated product, which cannot be assessed by assessing the substances/mixtures separately. This could for instance be the formulation’s skin compatibility, assessment of possible combination effects, such as one ingredient that can increase the absorption rate of another ingredient, possible effects that could arise from interaction with packaging material, or possible effects due to ch ...[+++]

une évaluation complémentaire de la sécurité du produit formulé, qui ne peut être réalisée en évaluant les substances/mélanges séparément: par exemple, la compatibilité cutanée de la formulation, une évaluation des éventuels effets de combinaison (un ingrédient peut par exemple accroître le taux d’absorption d’un autre ingrédient), une évaluation des effets pouvant résulter d’une interaction avec le matériau d’emballage ou des effets éventuels dus aux réactions chimiques entre les substances/mélanges présents dans le produit formulé (52);


We were going to create a level playing field around the world, where the best possible situation could arise for industry and commerce and permit an expansion of the world's economy.

Nous allions rendre les règles du jeu équitables partout dans le monde afin de créer les meilleures conditions possibles pour le commerce et l'industrie et favoriser ainsi l'expansion de l'économie mondiale.


There is also the confusion arising as it relates to standards out of Bill C-300, which, in our view, does not bring clarity to the question of standards but serves to add a new and possibly confusing perspective from Canada.

Il y a également une certaine confusion autour des normes rattachées au projet de loi C-300. À notre avis, ce projet de loi n'éclaircit pas la question des normes, mais contribue plutôt à embrouiller probablement encore plus la perspective canadienne.


This does not, however, exclude that differences could arise in the future between the cross-border credit transfer regimes of different Member States. Although this may appear paradoxical, it is legally perfectly possible for all such Member States to be in compliance with their obligations under Community law.

Toutefois, cela n'exclut pas l'apparition, dans l'avenir, de disparités entre États membres quant aux conditions d'exécution des virements transfrontaliers, même si, paradoxalement, il est parfaitement possible que tous ces États membres soient juridiquement en règle avec les obligations que leur impose le droit communautaire.


(70) the customs duty system makes it possible to dispense with all other protective measures at the external frontiers of the Community; however, the internal market and duty mechanism could, in exceptional circumstances, prove defective; in such cases, so as not to leave the Community market without defence against any disturbances which may arise therefrom, the Community should be able to take all necessary measures without de ...[+++]

(70) le régime des droits de douane permet de renoncer à toute autre mesure de protection aux frontières extérieures de la Communauté; toutefois, le mécanisme du marché intérieur et des droits de douane peut, dans des circonstances exceptionnelles, être mis en défaut; afin de ne pas laisser, dans de tels cas, le marché communautaire sans défense contre les perturbations risquant d'en résulter, il convient de permettre à la Communauté de prendre rapidement toutes les mesures nécessaires; ces mesures doivent être en conformité avec les obligations découlant des accords OMC;


(26) Whereas the customs duty system makes it possible to dispense with all other protective measures at the external frontiers of the Community; whereas, however, the internal market and duty mechanism could, in exceptional circumstances, prove defective; whereas, in such cases, so as not to leave the Community market without defence against disturbances which may arise therefrom, the Community should be able to take all necessa ...[+++]

(26) considérant que le régime des droits de douane permet de renoncer à toute autre mesure de protection aux frontières extérieures de la Communauté; que, toutefois, le marché intérieur et le mécanisme des droits de douane pourraient, dans des circonstances exceptionnelles, être mis en défaut; que, afin de ne pas laisser, dans de tels cas, le marché communautaire sans défense contre les perturbations risquant d'en résulter, la Communauté devrait être mise en condition de prendre rapidement toutes les mesures nécessaires; que ces mesures devraient être en conformité avec les obligations découl ...[+++]


Any possible confusion could be eliminated by simply amending clause 35 of Bill C-11 to refer explicitly to the ability of consumers to retrieve the content they had stored in digital lockers or on network PVRs.

On pourrait éviter toute confusion possible en amendant simplement l'article 35 du projet de loi C-11 pour y parler explicitement de la capacité des consommateurs de récupérer le contenu emmagasiné dans des casiers numériques ou dans des enregistrements vidéo personnels sur réseau.


Support measures could also be proposed in order to respond to possible needs arising at a later date.

En outre, des mesures de soutien pourraient être envisagées afin de répondre à d’éventuels besoins émergeant ultérieurement.




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'possibility confusion could arise' ->

Date index: 2020-12-12
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