Traduction de «from the past that could arise again » (Anglais → Français) :

Senator Joyal: Are there any situations of conflict from the past that could arise again from this agreement in the near future?
Le sénateur Joyal : Y a-t-il des situations de conflit qui risqueraient de se reproduire dans un avenir proche avec cet accord?

Double taxation could arise if the exit State calculates the capital gain at the moment of deemed disposal at the time the taxpayer leaves the country and the new State of residence taxes the whole capital gain from the acquisition up to the moment of actual disposal. Similarly, in the case of companies, differing asset valuation methods between Member States can give rise to double taxation or inadvertent non-taxation.
Une double imposition peut survenir si l'État de sortie calcule la plus-value lors de la vente fictive au moment où le contribuable quitte le pays, et que le nouvel État de résidence impose l'ensemble de la plus-value réalisée entre l'acquisition et la vente effective. De manière analogue, des méthodes d'évaluation du patrimoine des entreprises différentes selon les États membres peuvent donner lieu à une double imposition ou à une non-imposition involontaire.

Is it not part of the community problem solving approach, the social security network, to be able to handle medical emergencies that arise, that have arisen in the past and that will surely arise again in the future in this period of new patent medicines so suddenly without full tests?
Mais qu'advient-il des gens dont la vie a été potentiellement ou actuellement bouleversée? L'approche axée sur la communauté, le filet de sécurité sociale ne devraient-ils pas permettre de faire face aux urgences médicales qui se présentent, qui se sont présentées et qui se présenteront sûrement encore à l'avenir en cette ère où de nouveaux médicaments brevetés sont mis soudain sur le marché en l'absence de tests satisfaisants?

Such cost benefits could arise from the direct use of the low-voltage grid.
Ces réductions de coût peuvent découler de l’utilisation directe du réseau basse tension.

The bureau has also investigated the competition problems that could arise from proposed oil and gas company mergers and has not hesitated to challenge potential transactions that could substantially lessen or prevent competition.
Le Bureau a également fait enquête au sujet de problèmes de concurrence qui pourraient résulter de fusions proposées de sociétés d'hydrocarbures et il n'a pas hésité à contester des transactions éventuelles risquant de réduire considérablement ou d'éliminer la concurrence.

(44) Certain electronic mail systems allow subscribers to view the sender and subject line of an electronic mail, and also to delete the message, without having to download the rest of the electronic mail's content or any attachments, thereby reducing costs which could arise from downloading unsolicited electronic mails or attachments.
(44) Certains systèmes de messagerie électronique permettent aux abonnés de visualiser le nom de l'expéditeur et l'objet d'un message électronique, ainsi que d'effacer le message sans devoir télécharger le reste du contenu dudit message ou d'une quelconque pièce jointe, ce qui réduit les coûts que pourrait engendrer le téléchargement d'un courrier électronique non sollicité ou d'une de ses pièces jointes.

This state of affairs is due to the absence of unanimity in favour of intergovernmental financing and the same situation could arise again in the future.
Sur ce dernier point, il convient de rappeler que cette situation résulte de l'absence d'unanimité en faveur d'un financement intergouvernemental.

Such cost benefits could arise from the direct use of the low-voltage grid.
Ces réductions de coût peuvent découler de l'utilisation directe du réseau basse tension.

Senator Moore, in the event that provinces will contemplate that such an issue could arise again, is urging the Senate to bring to the attention of all the provinces the fact that their laws should be complementary.
Le sénateur Moore, prévoyant le cas où les provinces envisageraient la possibilité que la question se pose à nouveau, exhorte le Sénat à attirer l'attention de toutes les provinces sur le fait que leurs lois devraient être complémentaires.

The United Kingdom delegation once again raised the concern that there is still not enough awareness among European businesses of the potentially very serious problems which could arise from the inability of computer systems to cope with the century date change.
La délégation du Royaume-Uni s'est une nouvelle fois inquiétée de constater que les entreprises européennes n'ont toujours pas suffisamment conscience des problèmes potentiellement très sérieux qui pourraient se poser en raison de l'incapacité des systèmes informatiques à faire face au changement de date lors du passage au XXIème siècle.