Traduction de «committee could theoretically » (Anglais → Français) :

By using such tactics, the opposition majority on any committee could theoretically rush through any bill by deciding to report the bill without any study and then proposing report stage amendments to amend the bill.
En utilisant de telles tactiques, l'opposition majoritaire au sein de n'importe quel comité pourrait théoriquement précipiter l'adoption d'un projet de loi en décidant d'en faire rapport sans l'étudier, puis proposer des amendements à l'étape du rapport de ce projet de loi.

I would ask, however, that, in the event of future discussions that venture beyond merely organisational procedures, where the mandate could even theoretically be affected, the Legal Affairs Committee be included in the consultation process.
Je demanderai toutefois que dans l’éventualité de futures discussions allant au-delà des procédures purement organisationnelles, lors desquelles le mandat pourrait même théoriquement se trouver affecté, la commission des affaires constitutionnelles soit associée au processus de consultation.

Theoretically, everyone in the Liberal caucus could be told to apply for positions on the committee and they would come up with the numbers.
Théoriquement, tous les membres du caucus libéral pourraient être invités à poser leur candidature pour faire partie du comité, et ce serait suffisant.

Such transposition could theoretically take place pursuant to the Council regulation on the harmonization of technical requirements and administrative procedures in the field of civil aviation (Regulation No 3922/91), Article 12 of which provides for a regulatory committee to adapt the regulations (JARS) to technical and scientific progress.
Cette transposition pourrait en théorie s'effectuer en vertu d'un Règlement du Conseil, concernant l'harmonisation des règles techniques et procédures administratives dans le domaine de l'aviation civile (Règlement 3922/91). L'article 12 de ce Règlement prévoit un comité de réglementation en charge de l'adaptation progressive des règles (JARS) au progrès technique et scientifique.

In respect of the text itself, one could theoretically put before this committee, and its companion committees multiplied throughout the hemisphere, a text that will give you 34 different national treatment articles, simply because in putting forward their negotiating position, all 34 countries sat down, drafted a national treatment provision, and submitted that as part of their bargaining, part of the negotiating process.
Pour ce qui est du texte lui-même, on pourrait toujours théoriquement présenter à votre comité, ainsi qu'à tous les autres comités de ce genre dans l'hémisphère, un texte comportant 34 articles sur le traitement national, simplement parce qu'en mettant à point sa position de négociation, chacun des 34 pays a rédigé une disposition sur le traitement national et a présenté cet article dans leur document de négociation.

Mr. Robertson: I do not think there is any theoretical reason why Committee of the Whole could not be used with committee study.
M. Robertson: Je ne vois pas pourquoi il ne serait pas possible, en théorie, d'avoir recours au comité plénier parallèlement à une étude en comité.

With the available information, and the available assumptions that we can make, this is the only kind of theoretical notion that we could provide to committee.
Avec les informations dont nous disposons, et les hypothèses que nous pouvons formuler à partir des données disponibles, c'est la seule notion théorique que nous pouvons fournir au comité.