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Vertaling van "accepting all healthy donors without excluding " (Engels → Frans) :

If the carrier accepts cargo without an air waybill having been made out, or if the air waybill does not contain all the particulars set out in Article 8(a) to (i) inclusive and (q), the carrier shall not be entitled to avail himself of the provisions of this Convention which exclude or limit his liability.

Si le transporteur accepte des marchandises sans qu’il ait été établi une lettre de transport aérien, ou si celle-ci ne contient pas toutes les mentions indiquées par l’article 8 [a) à i) inclusivement et q)], le transporteur n’aura pas le droit de se prévaloir des dispositions de cette Convention qui excluent ou limitent sa responsabilité.


It is in accepting this reality and accepting all healthy donors without excluding anybody that the battle for self-sufficiency will one day be won in Europe.

C'est en acceptant cette réalité et en acceptant, sans ostracisme, tous les donneurs sains que la bataille pour l'autosuffisance sera un jour gagnée en Europe.


It is up to our society to know how to be able to integrate without discriminating, to accept without excluding.

Il incombe à notre société de savoir intégrer sans discriminer, de savoir accepter sans exclure.


5. Calls, furthermore, for the inclusion of a list of generic qualitative descriptors, criteria and standards for the recognition of GES, namely an existing list generally accepted by marine stakeholders, without excluding further improvements and development of the list;

5. préconise en outre l'inclusion d'une liste de descripteurs qualitatifs génériques, de critères et de normes concernant la reconnaissance d'un bon état écologique, à savoir une liste existante généralement acceptée par les parties intéressées, sans exclure de nouvelles améliorations ni un allongement de la liste;


5. Calls, furthermore, for the inclusion of a list of generic qualitative descriptors, criteria and standards for the recognition of GES, namely an existing list generally accepted by marine stakeholders, without excluding further improvements and development of the list;

5. préconise en outre l'inclusion d'une liste de descripteurs qualitatifs génériques, de critères et de normes concernant la reconnaissance d'un bon état écologique, à savoir une liste existante généralement acceptée par les parties intéressées, sans exclure de nouvelles améliorations ni un allongement de la liste;


5. Calls, furthermore, for the inclusion of a list of generic qualitative descriptors, criteria and standards for the recognition of GES, namely an existing list generally accepted by marine stakeholders, without excluding further improvements and development of the list;

5. préconise en outre l'inclusion d'une liste de descripteurs qualitatifs génériques, de critères et de normes concernant la reconnaissance d'un bon état écologique, à savoir une liste existante généralement acceptée par les parties intéressées, sans exclure de nouvelles améliorations ni un allongement de la liste;


In the event that scientific and technical developments indicate that additional information should be provided to or obtained from donors, in order, for instance, to exclude donors presenting a health risk to others, an adaptation should be made without delay.

Si les avancées scientifiques et techniques montrent que des informations supplémentaires devraient être fournies aux donneurs ou communiquées par ceux-ci, de façon, par exemple, à exclure les donneurs présentant un risque pour la santé des d’autres personnes, il convient de procéder sans tarder à des adaptations.


Firstly, the Commission accepts a guarantee premium of 1,5 % as being free from State aid in accordance with its practice of accepting a premium of 0,5 % in the case of guarantee schemes for healthy companies without a guarantee deposit (12).

Premièrement, la Commission acceptait qu’une prime de garantie de 1,5 % était dépourvue d’aide d’État, conformément à la pratique de la Commission d’accepter une prime de 0,5 % pour les régimes de garantie en faveur d’entreprises saines sans dépôt de garantie (12).


Neither can it accept that a second call for projects was launched without explicitly excluding the possibility for undertakings in the fisheries sector to benefit from FISIAA subsidies in 2008, or at least without stating that this possibility was subject to prior approval by the Commission.

Elle ne peut pas non plus accepter qu’un deuxième appel à projets ait été lancé sans exclure expressément la possibilité pour les entreprises actives dans le secteur de la pêche de bénéficier de subventions du FISIIA en 2008, ou tout au moins sans indiquer que cette possibilité était con ...[+++]


5. Progress in the medical use of substances of human origin (such as blood and its derivatives, organs, tissues and semen) must be actively continued.Voluntary donation of such substances without remuneration, maintaining screening on the occasion of each donation by means of suitable tests (testing of AIDS viruses), the development of a policy of informing donors in order to exclude risk donors and similarly stringent quality con ...[+++]

5. Les progrès réalisés dans l'usage médical des substances d'origine humaine (telles que le sang et ses dérivés, les organes et les tissus, le sperme) doivent être activement poursuivis.Le don volontaire et non rémunéré de telles substances, le maintien du dépistage lors de chaque don par des tests appropriés (sérologie des virus du SIDA), l'élaboration d'une politique d'information des donneurs visant à exclure les donneurs à risque, ainsi que l'exécution de contrôles de qualité rigoureux et comparables dans la Communauté, contribuent de façon essentielle à la sécurité de l'utilisation de ces dons ...[+++]




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Date index: 2025-04-17
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