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Vertaling van "pour un tiers " (Nederlands → Frans) :

Il y a des exceptions où il faut produire un rapport à des tiers avec ou sans le consentement de l’intéressé : lorsque l’on soupçonne qu’un enfant est victime de violence et si la personne en cause constitue une menace de blessure grave pour ellemême ou des tiers.

Il y a des exceptions où il faut produire un rapport à des tiers avec ou sans le consentement de l’intéressé : lorsque l’on soupçonne qu’un enfant est victime de violence et si la personne en cause constitue une menace de blessure grave pour elle-même ou des tiers.


Considérant que la requérante ne communique aucun document permettant de mesurer les conséquences de l’acte attaqué sur son activité et en particulier sur les avantages qu’elle retire de l’enregistrement et de l’admission au remboursement du R. et de la part relative de ce médicament dans son chiffre d’affaires; qu’elle reste en défaut d’établir, dès lors, que l’exécution immédiate de l’arrêté ministériel attaqué l’expose personnellement à un risque de préjudice grave et difficilement réparable; que, par suite, le risque pour la santé publique de confusion dans la prescription du C. et d’accident qui pourrait en résulter ne peut être ...[+++]

Considérant que la requérante ne communique aucun document permettant de mesurer les conséquences de l'acte attaqué sur son activité et en particulier sur les avantages qu'elle retire de l'enregistrement et de l'admission au remboursement du R. et de la part relative de ce médicament dans son chiffre d'affaires; qu'elle reste en défaut d'établir, dès lors, que l'exécution immédiate de l'arrêté ministériel attaqué l'expose personnellement à un risque de préjudice grave et difficilement réparable; que, par suite, le risque pour la santé publique de confusion dans la prescription du C. et d'accident qui pourrait en résulter ne peut être ...[+++]


«Les deux tiers des médicaments pour enfants ont été conçus pour les adultes” V. LORELLE Dagblad “Le Monde», 03.11.2000, p. 20. “Gezondheid en hechtenis” Dr.VAN MOL, 1999.

«Les deux tiers des médicaments pour enfants ont été conçus pour les adultes» V. LORELLE Journal Le Monde, 03.11.2000, p. 20. Santé et détention Dr VAN MOL, 1999.


du New environnemental de protection Hampshire, non (il en existe aussi au niveau aléatoire, stratifié individuel et familial mais non pour être le plus vus ici): représentatif Support social (4 indicateurs) possible Capacités à résoudre les problèmes Sens de la mission professionnelle Reconnaissance par un tiers d’un talent ou d’une capacité Sens de l’auto-efficacité

individuel et familial mais non vus ici): Support social (4 indicateurs) Capacités à résoudre les problèmes Sens de la mission professionnelle Reconnaissance par un tiers d’un talent ou d’une capacité Sens de l’autoefficacité


La consultation ophtalmologique parait être difficile pour un tiers des diabétiques.

Voor 1/3 van de diabetici lijkt de oftalmologische raadpleging moeilijk te realiseren.


Pour être incompatible avec le maintien du droit aux indemnités, il faut donc que l'activité ait un caractère productif, c'est-à-dire une activité qui “crée un profit économique ou un enrichissement du patrimoine, étant indifférent que son bénéficiaire exclusif soit un tiers, cette activité pouvant être exercée régulièrement ou au contraire occasionnellement, voire à titre exceptionnel 4 ”.

Pour être incompatible avec le maintien du droit aux indemnités, il faut donc que l'activité ait un caractère productif, c'est-à-dire une activité qui " crée un profit économique ou un enrichissement du patrimoine, étant indifférent que son bénéficiaire exclusif soit un tiers, cette activité pouvant être exercée régulièrement ou au contraire occasionnellement, voire à titre exceptionnel 4 ”.


Vous me demandez si, hormis ces deux prestations, ainsi que celle de 2006 au restaurant de mon ami M. à (.), il m’est arrivé de jouer de la musique pour des tiers, que ce soit bénévolement ou bien rémunéré.

M. à (.), il m’est arrivé de jouer de la musique pour des tiers, que ce soit bénévolement ou bien rémunéré.




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Date index: 2023-06-27
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