Vertaling van "été prouvée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

notoriété prouvée
proved recall

Affection non prouvée Bien-portant inquiet
Feared condition not demonstrated Problem was normal state Worried well

mort naturelle de cause prouvée
Natural death with proved cause

maladie présumée mais non prouvée
Disease, alleged but not proven

réserve de propriété prouvée par un écrit
reservation of title evidenced in writing

fraude prouvée du débiteur
proven fraud of the debtor

concurrence prouvée
established competition

Loi portant cessation d'effet cinq ans après leur entrée en vigueur des dispositions législatives sur les armes à feu dont l'efficacité n'est pas prouvée
An Act to provide for the expiry of gun control legislation that is not proven effective within five years of coming into force

Accord sur les réserves prouvées
Proven Area Agreement

réserve prouvée de pétrole et de gaz naturel de la région de Norman Wells
Norman Wells Proven Area

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

[15] En 1999, la Norvège disposait de 1.77 milliards de m3 de réserves prouvées en gaz naturel qui au rythme actuel d'axploitation suffisent pour 23 années de consommation ; Les réserves prouvées en pétrole sont estimées à 11 millions de barils et suffisent pour 10 années encore. Cependant, il y a d'importantes réserves exploitaables en mer de Barentz.
[14] In 1999, Norway had 1.77 trillion cubic metres of proven gas reserves which at current production rates will last 23 years, proven oil reserves at around 11 bn barrels are over half Europe's reserves but at current production rates will last 10 years. However, there are substantial reserves of oil and gas to be exploited in the Barents Sea.

son existence ne peut être prouvée que par un instrument financier au sens de l’article 4, paragraphe 17, de la directive 2004/39/CE du Parlement européen et du Conseil , sauf s’il s’agit d’un produit d’épargne dont l’existence est prouvée par un certificat de dépôt établi au nom d’une personne nommément désignée et qui existe dans un État membre le 2 juillet 2014.
its existence can only be proven by a financial instrument as defined in Article 4(17) of Directive 2004/39/EC of the European Parliament and of the Council , unless it is a savings product which is evidenced by a certificate of deposit made out to a named person and which exists in a Member State on 2 July 2014.

a)son existence ne peut être prouvée que par un instrument financier au sens de l’article 4, paragraphe 17, de la directive 2004/39/CE du Parlement européen et du Conseil , sauf s’il s’agit d’un produit d’épargne dont l’existence est prouvée par un certificat de dépôt établi au nom d’une personne nommément désignée et qui existe dans un État membre le 2 juillet 2014.
(a)its existence can only be proven by a financial instrument as defined in Article 4(17) of Directive 2004/39/EC of the European Parliament and of the Council , unless it is a savings product which is evidenced by a certificate of deposit made out to a named person and which exists in a Member State on 2 July 2014.

En outre, le requérant n’a même pas essayé de contredire les arguments de la Commission selon lesquels la nouvelle méthode vise précisément à garantir que, lors du déroulement des épreuves au centre d’évaluation, tous les candidats soient traités de manière égale et que les résultats desdites épreuves ne soient pas faussés par des biais cognitifs des évaluateurs, biais cognitifs dont l’existence a été scientifiquement prouvée et dont une administration responsable ne peut pas faire abstraction.
Moreover, the applicant did not even attempt to counter the Commission’s argument that the new method is specifically designed to ensure that, during the course of the tests held at the assessment centre, all the candidates are treated equally and that the results of those tests are not distorted by cognitive biases on the part of the examiners, cognitive biases which have been scientifically proven to exist and which a responsible administration cannot overlook.

Enfin, elle a soutenu que l’aptitude des marques en cause à indiquer la provenance du produit était prouvée par le fait que des contrefaçons des modèles originaux de la requérante lui étaient envoyées par des consommateurs pour réparation, alors même qu’elles ne portaient pas le nom «Mag Lite», et que les auteurs de ces contrefaçons faisaient souvent de la publicité pour leurs produits à l’aide du design original des lampes de poche Mag Lite.
Lastly, it submitted that the capacity of the marks in question to indicate the origin of the goods was evidenced by the fact that consumers sent counterfeits of the applicant’s originals to it for repair, even though they did not carry the ‘Mag Lite’ name, and that the counterfeiters often advertised their goods using the original design of the Mag Lite torch.

Les conséquences gravement néfastes de l’exposition au bruit sont scientifiquement prouvées. Il n’est nul besoin d’en discuter ici en détail.
The harmful negative effects of noise exposure are scientifically documented and we do not need to discuss them in detail here.

Si l’existence de ces relations devait être prouvée, cela signifierait un changement d’une certaine importance dans le paysage, pour l’appeler ainsi, du Moyen-Orient.
If that relationship comes to be proven, it would significantly change what we might call the Middle Eastern landscape.

Le bateau qui, comme vous le savez, Mesdames et Messieurs, contenait des armes d’un calibre supérieur à celui utilisé normalement par les Palestiniens, revêtait en outre une importance stratégique pour les dirigeants israéliens et pour les États-Unis ; ce qui expliquerait le commencement d’une relation, relation qui n’a pas encore été tout à fait prouvée mais qui semble probable, entre "quelqu’un" de l’Autorité palestinienne et l’Iran.
As you know, the ship, which contained arms of a higher calibre than those normally used by the Palestinians, also had a strategic value for the Israeli leaders and for the United States, since it was the beginning of the relationship, not yet finally proved, but very possible, between ‘somebody’ in the Palestinian Authority and Iran.

Il reste encore dans le budget 2001 des articles peu clairs de financement en vrac en faveur d'une myriade d'associations et de centres culturels, dont la nécessité effective n'est pas, à notre avis, entièrement prouvée.
The Budget for 2001 still comprises obscure items that shower funds on a host of associations and cultural centres, the actual need for which is still to be fully proven.

- (EN) Monsieur le Président, la question du réchauffement de la planète, bien que n'étant pas encore prouvée de façon indubitable, est des plus préoccupantes pour le monde dans son ensemble et fait fi des frontières nationales.
– Mr President, the issue of global warming, although not yet proven beyond doubt, is of the greatest concern for the world at large and knows no respect for national boundaries.