Vertaling van "éléments soient clairement " (Frans → Engels) :

Aucun avis de demande n’est requis, à condition que les éléments soient clairement désignés comme étant de nouveaux éléments de preuve et que l’intimé ait consenti à leur admission.
No notice of application is required, provided that the material is clearly identified as fresh evidence and the Respondent has consented to its admission.

Tout cela est clairement décrit, de façon à garantir l'indépendance de la Commission de vérité et de réconciliation, aspect très important si nous voulons obtenir un rapport qui sera respecté par tous les participants, tout en voulant faire en sorte que les aspects techniques de l'opération — l'administration, les rapports hiérarchiques, tous ces éléments — soient clairement précisés.
That is all clearly described in a way that assures the Truth and Reconciliation Commission of independence, which is extremely important if we are to get a report that is respected by all participants, but at the same time ensures that the nuts and bolts of it all — administration, who answers to whom, all those sorts of details — need to be sorted out in more detail.

Cela n'empêche pas que certains éléments du dessin s'étendent au cercle des étoiles, à condition que toutes les étoiles soient clairement et pleinement visibles.
This shall not prevent some design elements from extending into the circle of stars, provided that the stars are all clearly and fully visible.

Au minimum, l’autorité compétente veille à ce que les exigences relatives aux éléments suivants soient clairement précisées dans des lignes directrices destinées aux exploitants et aux propriétaires:
As a minimum the competent authority shall ensure that the requirements for the following information are clearly specified in guidance to operators and owners:

Cela n’empêche pas que certains éléments du dessin s’étendent au cercle des étoiles, à condition que toutes les étoiles soient clairement et pleinement visibles.
This shall not prevent some design elements from extending into the circle of stars, provided that the stars are all clearly and fully visible.

Dans le cas des comptes consolidés, il importe que soient clairement réparties les responsabilités entre les contrôleurs légaux des comptes qui procèdent à l'audit des éléments du groupe.
In the case of consolidated accounts, it is important that there be a clear definition of responsibilities as between the statutory auditors who audit components of the group.

La Commission considère que le traité d’adhésion devrait comporter une clause de sauvegarde spécifique lui permettant de recommander au Conseil le report d’un an, jusqu’en janvier 2008, de la date d’adhésion de la Bulgarie ou de la Roumanie si des éléments prouvent clairement qu’il existe un risque sérieux que la Bulgarie ou la Roumanie ne soient manifestement pas aptes à remplir les conditions d’adhésion pour le 1 janvier 2007 dans plusieurs domaines importants.
The Commission considers that a specific safeguard needs to be introduced in the Accession Treaty which would allow the Commission to recommend to the Council to postpone the date of accession of either Bulgaria or Romania by one year to January 2008 if there is clear evidence that there is a serious risk that Bulgaria or Romania will be manifestly unprepared to meet the requirements of membership by 1 January 2007 in a number of important areas.

Il est préférable que ces trois derniers éléments soient établis sous forme d'un accord écrit officiel avec le pays d'accueil, dans lequel pourront également figurer les termes de référence de la mission, avec des objectifs clairement définis.
These last three elements are best established in a formal written agreement with the host country which might also contain the Terms of Reference for the mission with clearly stated objectives.

En définitive, les comités sont un élément important du Sénat et il est également important que les dispositions qui les régissent soient clairement et pleinement comprises.
After all, committees are an important feature of the Senate and it is equally important that the rules relating to them be clearly and fully understood.