Vertaling van "éléments suivants soient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

A l'occasion de l'adoption définitive des points A relatifs à des actes législatifs, le Conseil est convenu de l'inscription au présent procès-verbal des élements suivants : (...)
When finally adopting the A items relating to legislative acts, the Council agreed to enter the following in these minutes:

orientation suivant l'élément humain
relationships orientation

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Chaque État membre veille à ce que les éléments suivants soient déterminés conformément à la législation de l'État membre de l'autorité de résolution:
Each Member State shall ensure that the following are determined in accordance with the law of the Member State of the resolution authority:

6. Chaque État membre veille à ce que les éléments suivants soient déterminés conformément au droit de l’État membre de l’autorité de résolution:
6. Each Member State shall ensure that the following are determined in accordance with the law of the Member State of the resolution authority:

Au minimum, l’autorité compétente veille à ce que les exigences relatives aux éléments suivants soient clairement précisées dans des lignes directrices destinées aux exploitants et aux propriétaires:
As a minimum the competent authority shall ensure that the requirements for the following information are clearly specified in guidance to operators and owners:

6.Chaque État membre veille à ce que les éléments suivants soient déterminés conformément à la législation de l'État membre de l'autorité de résolution:
6.Each Member State shall ensure that the following are determined in accordance with the law of the Member State of the resolution authority:

Afin de veiller plus encore à ce que les distorsions de la concurrence et des échanges soient limitées, la Commission peut exiger que certains régimes soient soumis à une limitation de durée ainsi qu’à une évaluation, qui doit porter sur les éléments suivants:
To further ensure that distortions of competition and trade are limited, the Commission may require that certain schemes be subject to a limited duration and to an evaluation, which must address the following issues:

Les exploitants du secteur alimentaire doivent veiller à ce que les éléments suivants ne soient pas utilisés aux fins de préparation de produits à base de viande:
Food business operators must ensure that the following items are not used in the preparation of meat products:

1. Les États membres veillent à ce que des contrôles officiels soient effectués régulièrement et en fonction du risque et à une fréquence adéquate pour atteindre les objectifs visés par le présent règlement, en tenant compte des éléments suivants:
1. Member States shall ensure that official controls are carried out regularly, on a risk basis and with appropriate frequency, so as to achieve the objectives of this Regulation taking account of: