Vertaling van "utilisé uniquement pendant douze " (Frans → Engels) :

6. Autobus ou fourgonnettes spécialement équipés pour le transport de personnes handicapées lorsque des organismes ou établissements publics les utilisent uniquement à cette fin et qui, équipés normalement, pourraient transporter au moins douze personnes.
6. Buses or vans specifically equipped for transporting handicapped persons when for use by public organizations or institutions exclusively for providing transportation to the handicapped, and that would have been capable of carrying twelve or more passengers if equipped in the normal manner.

Pendant la majeure partie de leur histoire, les mandats spéciaux ont donc été utilisés uniquement pour autoriser des dépenses urgentes, habituellement lorsque le Parlement était dissous pour des élections générales.
For most of their history, Special Warrants have been used solely for authorizing emergency expenditures, usually while Parliament was dissolved to allow for a general election.

est utilisé uniquement pour des investissements de suivi dans des bénéficiaires finaux ayant reçu des investissements en capital initiaux au titre de l'instrument financier pendant la période d'éligibilité, qui sont toujours en cours, en tout ou en partie;
shall be used solely for follow-on investments in final recipients having received initial equity investments from the financial instrument within the eligibility period, which are still outstanding wholly or partially,

Nous avons un bâtiment à Strasbourg qui est utilisé uniquement pendant douze semaines par an et continue à émettre du CO2 et à gaspiller de l’énergie lorsque nous n’y sommes pas, un immeuble de bureaux à Luxembourg où les députés ne mettent jamais les pieds (et nous construisons actuellement un autre bâtiment à Luxembourg) et nous avons cette Assemblée ici à Bruxelles.
We have a building in Strasbourg that is only used for 12 weeks in the year and continues to emit CO2 and waste energy when we are not there, an office building in Luxembourg that Members never visit (and we are now building another building in Luxembourg) and we have this Chamber here in Brussels.

(3) Malgré le paragraphe (2), pour déterminer la létalité aiguë de l’effluent pendant la période de douze mois prévue au paragraphe (1), le propriétaire ou l’exploitant peut utiliser les données d’essai de détermination de la létalité aiguë recueillies pendant toute période de douze mois consécutifs précédant le 6 juin 2002, s’il présente un rapport à l’agent d’autorisation indiquant ce qui suit :
(3) Despite subsection (2), for the purpose of determining whether effluent is acutely lethal in the 12-month period referred to in subsection (1), the owner or operator may also use acute lethality data collected during twelve consecutive months prior to June 6, 2002, if the owner or operator submits a report to the authorization officer that indicates that the data

Seul l'embargo sur les armes et les équipements susceptibles d'être utilisés à des fins de répression interne restera en vigueur pendant douze mois supplémentaires.
Only the embargo on arms and equipment that can be used for internal repression will remain in force for another 12 months.

Pendant une période maximale de trois ans après le début des opérations, la recherche pourra être menée en utilisant uniquement le numéro de la vignette visa.
For a maximum period of three years after the start of operations, the search may be carried out using only the number of the visa sticker.

Le délai de dix‑huit mois proposé par le Conseil conduirait à l'incohérence suivante: pendant les douze premiers mois, l'émetteur pourrait utiliser son prospectus pour une admission "secondaire"; pendant les six mois suivants, il ne le pourrait pas; puis, au bout de dix-huit mois, il pourrait réutiliser "l'ancien" prospectus, assorti uniquement de résumés qui en actualisent le contenu.
The provision of 18 months as proposed by the Council would lead to the following inconsistency: the issuer could during the first 12 months use its prospectus for a "secondary" admission, for the next 6 months it could not, and then, after a total of 18 months, the issuer could use the "old" prospectus again - only with updating summaries.

A ce sujet, BR et SNCF ont indiqué à la Commission qu'elles envisagent pendant les douze premières années, d'utiliser effectivement environ 75% de la capacité réservée pour les trains internationaux.
In this connection, BR and SNCF have informed the Commission that they intend over the first 12 years effectively to use around 75% of the capacity reserved for international trains.