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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Descendance en ligne directe
Direction des distinctions honorifiques
Directive
Directive Services de médias audiovisuels
Directive communautaire
Directive de la Commission
Directive du Conseil
Directive du Parlement européen et du Conseil
Directive télévision sans frontières
Distinctions fédérales
Démence alcoolique SAI
Démence dans paralysie agitante
Hallucinose
Hérédité en ligne directe
Jalousie
Mauvais voyages
Organisme de direction distinct
Paranoïa
Parkinsonisme
Programme de distinctions fédérales
Programme des distinctions fédérales
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Secrétariat des ordres et décorations
Sonnerie différenciée
Sonnerie distincte
Sonnerie distinctive
Sonnerie spéciale
Succession en ligne directe
Succession héréditaire en ligne directe
Transmission héréditaire en ligne directe

Vertaling van "une directive distincte " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Organisme de direction distinct

Separate Executive Agency


sonnerie différenciée | sonnerie distincte | sonnerie distinctive | sonnerie spéciale

differentiated ringing | discriminating ringing


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Direction des distinctions honorifiques [ Secrétariat des ordres et décorations ]

Honours Directorate [ Honours Secretariat ]


Distinctions fédérales [ Programme de distinctions fédérales | Programme des distinctions fédérales ]

Federal Awards [ Federal Awards Program ]


directive (UE) [ directive communautaire | directive de la Commission | directive du Conseil | directive du Parlement européen et du Conseil ]

directive (EU) [ Commission Directive | Community directive | Council Directive | European Parliament and Council directive ]


Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie de Parkinson avérée. Aucune caractéristique clinique distinctive n'a été mise en évidence jusqu'ici. | Démence dans:paralysie agitante | parkinsonisme

Definition: A dementia developing in the course of established Parkinson's disease. No particular distinguishing clinical features have yet been demonstrated. | Dementia in:paralysis agitans | parkinsonism


directive Services de médias audiovisuels | directive télévision sans frontières | Directive du Conseil visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la fourniture de services de médias audiovisuels (directive Services de médias audiovisuels ) | Directive du Conseil visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à l'exercice d'activités de radiodiffusion télévisuelle

Audiovisual Media Services Directive | Council Directive 89/552/EEC on the coordination of certain provisions laid down by law, regulation or administrative action in Member States concerning the pursuit of television broadcasting activities | Directive 89/552/EEC of 3 October 1989 of the European Parliament and of the Council on the coordination of certain provisions laid down by law, regulation or administrative action in Member States concerning the provision of audiovisual media services (Audiovisual Media Services Directive) | Directive on television without frontiers | Television without Frontiers Directive


descendance en ligne directe | hérédité en ligne directe | succession en ligne directe | succession héréditaire en ligne directe | transmission héréditaire en ligne directe

lineal descent


maladies endémiques dues à une insuffisance en iode de l'environnement soit directe, soit résultant d'une insuffisance thyroïdienne maternelle. Certaines de ces maladies ne correspondent pas à une hypothyroïdie en cours mais sont la conséquence d'une sécrétion anormale de l'hormone thyroïdienne au cours du développement du fœtus. Le goitre endémique peut y être associé.

endemic conditions associated with environmental iodine deficiency either directly or as a consequence of maternal iodine deficiency. Some of the conditions have no current hypothyroidism but are the consequence of inadequate thyroid hormone secretion in the developing fetus. Environmental goitrogens may be associated.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Ce qui diffère, toutefois, est qu'une directive distincte est axée sur la prise en considération des effets probables sur l'environnement dans le processus de décision et qu'elle met l'accent sur ce point.

What makes the difference, however, is the fact that a separate Directive focuses on and highlights the consideration of likely environmental effects in decision-making.


172 (1) Le ou les détenteurs qui ont des concessions ou qui possèdent des intérêts économiques directs distincts dans une unité d’espacement, les concessionnaires, ainsi que les titulaires de redevance possédant la totalité des intérêts dans cette unité, peuvent mettre en commun leurs intérêts économiques directs et leurs droits à redevance dans l’unité soit afin d’effectuer des forages ou de produire des hydrocarbures, soit à la fois à ces deux fins, si un double de l’accord de mise en commun et de toute modification de celui-ci a été déposé auprès du délégué.

172 (1) Where one or more working interest owners have leases or separately owned working interests within a spacing unit, the working interest owners and the royalty owners who own all of the interests in the spacing unit may pool their working interests and royalty interests in the spacing unit for the purpose of drilling for or producing, or both drilling for and producing, petroleum if a copy of the pooling agreement and any amendment thereto has been filed with the Chief Conservation Officer.


M. Norman Doyle: Dans son rapport, le groupe consultatif législatif recommandait la création d'un processus d'appel distinct, d'une direction distincte chargée de traiter les appels, afin de créer un certain niveau d'indépendance.

Mr. Norman Doyle: The legislative advisory group report recommended a separate appeals process, a separate branch for dealing with appeals, in order to ensure some level of independence.


Si ce n'est pas possible, le juge Wells recommandait, comme solution de rechange, que le gouvernement crée une division autonome distincte de sécurité au sein de ce département disposant d'un budget distinct, d'une direction distincte ou d'une structure organisationnelle conçue pour traiter uniquement des questions de santé et sécurité; et qu'on établisse un conseil constructif formé de personnes matures et expérimentées qui repré ...[+++]

If that is not possible, Justice Wells recommended, in the alternative, that the government create a separate and autonomous safety division in that department with a separate budget, separate leadership and an organizational structure designed to deal only with health and safety matters, and that an advisory board be established, composed of mature and experienced persons who are fully representative of the community and unconnected with the oil industry.


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crée une division autonome distincte de la sécurité au sein de l'Office Canada—Terre-Neuve-et-Labrador des hydrocarbures extracôtiers, ou OCTNLHE, disposant d'un budget distinct, d'une direction distincte et d'une structure organisationnelle conçue pour traiter uniquement de questions de sécurité;

Create a separate and autonomous Safety Division of C-NLOPB, with a separate budget, separate leadership, and an organizational structure designed to deal only with safety matters;


[8] Une directive distincte fixe les exigences applicables à l’audit des comptes annuels (directive 2006/43/CE concernant les contrôles légaux des comptes annuels et des comptes consolidés, JO L 157 du 9.6.2007, p. 87).

[8] A separate directive lays down the requirements for the audit of the annual accounts (Directive 2006/43/EC on statutory audits of annual accounts and consolidated accounts - OJ L 157, 9.6.2006, p. 87).


Dans les États membres dotés d'un système dualiste, la fonction de surveillance est exercée par un conseil de surveillance distinct, qui n'a pas de fonctions exécutives, et la fonction exécutive est exercée par un conseil de gestion également distinct, qui est responsable de la gestion quotidienne de l'entreprise et rend des comptes en ce qui concerne cette gestion. En fonction de quoi, des missions distinctes sont assignées aux différentes entités au sein de l'organe de direction.

In Member States with a two-tier system, the supervisory function is performed by a separate supervisory board which has no executive functions and the executive function is performed by a separate management board which is responsible and accountable for the day-to-day management of the undertaking. Accordingly, separate tasks are assigned to the different entities within the management body.


S'il s'agit des mêmes directives et qu'il vous est possible de le confirmer, ou encore, s'il s'agit de directives distinctes que vous pourriez déposer auprès du comité, ce serait très bien.

If it's the same and you can confirm that, or, if it's not the same and you can table it, that would be very good.


La distinction entre système ferroviaire à grande vitesse et système ferroviaire conventionnel ne justifie pas l'existence de deux directives distinctes.

The distinction between a high-speed rail system and a conventional rail system does not warrant two separate directives.


Pour les mêmes raisons, les États membres appliquant le régime de paiement unique à la surface devraient, en outre, avoir la possibilité d'octroyer le soutien issu de la réforme du sucre sous la forme d'un paiement direct distinct en dehors de ce régime.

For the same reasons, Member States applying the single area payment scheme should, moreover, have the possibility to grant the support resulting from the sugar reform in the form of a separate direct payment outside that scheme.


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