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Vertaling van "titre du peer fournissent aussi " (Frans → Engels) :

Les projets au titre du PEER fournissent aussi des enseignements précieux, en raccourcissant par exemple le délai de production des fondations en mer et le temps d'installation des fondations.

The EEPR projects are also generating important learning effects, for instance shortening the production time of offshore foundations and decreases in the installation time of foundations.


Les projets au titre du PEER fournissent aussi des enseignements précieux, en raccourcissant par exemple le délai de production des fondations en mer et le temps d'installation des fondations.

The EEPR projects are also generating important learning effects, for instance shortening the production time of offshore foundations and decreases in the installation time of foundations.


Les établissements faisant l'objet d'une surveillance sur une base consolidée conformément aux articles 125 et 126 de la directive 2006/48/CE fournissent aussi les informations sur les compagnies visées à l'article 1er, points c) et d) requises au titre de l'article 11 de la présente directive.

Institutions subject to consolidated supervisions pursuant to Articles 125 and 126 of Directive 2006/48/EC shall also provide the information required pursuant to Article 11 of this Directive concerning the companies referred to in points (c) and (d) of Article


Les établissements faisant l'objet d'une surveillance sur une base consolidée conformément aux articles 125 et 126 de la directive 2006/48/CE fournissent aussi les informations sur les compagnies visées à l'article 1er, points c) et d) requises au titre de l'article 11 de la présente directive.

Institutions subject to consolidated supervisions pursuant to Articles 125 and 126 of Directive 2006/48/EC shall also provide the information required pursuant to Article 11 of this Directive concerning the companies referred to in points (c) and (d) of Article 1.


Dans le cadre du PEER, la Commission analysera aussi les résultats de la consultation en cours et du deuxième appel au titre de NER 300 (dans le cadre duquel un seul projet de CSC a sollicité un financement) et en tirera les conclusions appropriées en ce qui concerne l'avenir des projets restants de démonstration du CSC au titre du PEER.

Also in the context of the EEPR, the Commission will assess the results of the on-going consultation and the NER 300 second call (in which only one CCS project applied for funding) and will draw the appropriate conclusions as regards the future of the remaining EEPR CCS demonstration projects.


Dans le cadre du PEER, la Commission analysera aussi les résultats de la consultation en cours et du deuxième appel au titre de NER 300 (dans le cadre duquel un seul projet de CSC a sollicité un financement) et en tirera les conclusions appropriées en ce qui concerne l'avenir des projets restants de démonstration du CSC au titre du PEER.

Also in the context of the EEPR, the Commission will assess the results of the on-going consultation and the NER 300 second call (in which only one CCS project applied for funding) and will draw the appropriate conclusions as regards the future of the remaining EEPR CCS demonstration projects.


(25) Comme le champ d'application de la réglementation prudentielle devrait être limité aux seules entités représentant un risque de contrepartie pour les autres participants du marché du fait qu'elles gèrent un portefeuille de négociation à titre professionnel, il convient d'en exclure non seulement les entités qui négocient des instruments financiers pour compte propre, y compris les instruments dérivés sur matières premières relevant de la présente directive, mais aussi c ...[+++]elles qui fournissent, à titre accessoire au niveau du groupe, des services d'investissement concernant ces instruments dérivés aux clients de leur activité principale, à condition que cette activité principale ne consiste pas en la fourniture de services d'investissement au sens de la présente directive.

(25) Since the scope of prudential regulation should be limited to those entities which, by virtue of running a trading book on a professional basis, represent a source of counterparty risk to other market participants, entities which deal on own account in financial instruments, including those commodity derivatives covered by this Directive, as well as those that provide investment services in commodity derivatives to the clients of their main business on an ancillary basis to their main business when considered on a group basis, provided that this main business is not the provision of investment services within the meaning of this Dir ...[+++]


(12) Les personnes qui ne fournissent des services d'investissement qu'à titre accessoire dans le cadre de leur activité professionnelle devraient aussi être exclues du champ d'application de la présente directive, à condition que cette activité professionnelle soit réglementée et que la réglementation pertinente n'exclue pas la fourniture, à titre accessoire, de services d'investissement.

(12) Persons who provide investment services only on an incidental basis in the course of professional activity should also be excluded from the scope of this Directive, provided that activity is regulated and the relevant rules do not prohibit the provision, on an incidental basis, of investment services.


(25) Comme le champ d'application de la réglementation prudentielle devrait être limité aux seules entités représentant un risque de contrepartie pour les autres participants du marché du fait qu'elles gèrent un portefeuille de négociation à titre professionnel, il convient d'en exclure non seulement les entités qui négocient des instruments financiers pour compte propre, y compris les instruments dérivés sur matières premières relevant de la présente directive, mais aussi c ...[+++]elles qui fournissent, à titre accessoire au niveau du groupe, des services d'investissement concernant ces instruments dérivés aux clients de leur activité principale, à condition que cette activité principale ne consiste pas en la fourniture de services d'investissement au sens de la présente directive.

(25) Since the scope of prudential regulation should be limited to those entities which, by virtue of running a trading book on a professional basis, represent a source of counterparty risk to other market participants, entities which deal on own account in financial instruments, including those commodity derivatives covered by this Directive, as well as those that provide investment services in commodity derivatives to the clients of their main business on an ancillary basis to their main business when considered on a group basis, provided that this main business is not the provision of investment services within the meaning of this Dir ...[+++]


(12) Les personnes qui ne fournissent des services d'investissement qu'à titre accessoire dans le cadre de leur activité professionnelle devraient aussi être exclues du champ d'application de la présente directive, à condition que cette activité professionnelle soit réglementée et que la réglementation pertinente n'exclue pas la fourniture, à titre accessoire, de services d'investissement.

(12) Persons who provide investment services only on an incidental basis in the course of professional activity should also be excluded from the scope of this Directive, provided that activity is regulated and the relevant rules do not prohibit the provision, on an incidental basis, of investment services.




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titre du peer fournissent aussi ->

Date index: 2023-08-06
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