Traduction de «texte pourrait entrer » (Français → Anglais) :

En effet, MM. Hogg et Monahan étaient d’avis que le projet de loi S‑4 pourrait entrer en vigueur seul, que le gouvernement présente ou non un projet de loi visant un processus consultatif. M. Monahan, en particulier, a affirmé que le projet de loi S‑4 constitue une mesure isolée valide qui ne semble liée à aucun autre texte législatif.
Professor Monahan, in particular, affirmed that Bill S-4 is a valid stand alone measure.

Si entretemps il apparaissait que le traité de Lisbonne puisse entrer en vigueur, il serait assez facile de poursuivre le travail déjà accompli et de mettre au point un nouveau texte qui pourrait être finalisé juste après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne (comme ce fut le cas pour le règlement sur l'Olaf qui a suivi l'entrée en vigueur du traité de Maastricht).
Should in the meantime it becomes clear that the Lisbon Treaty could come into force, it will be rather easy to build on the work already done, and update a new text which could be finalised immediately after the entry into force of the Lisbon Treaty itself (as it was the case for the Olaf Regulation immediately after the entry into force of the Maastricht Treaty).

Elle sera adoptée par la procédure de codécision. Le texte pourrait entrer en vigueur en 2005.
It will be adopted through co-decision and could enter into force in 2005.

Ce nouveau règlement communautaire, qui devrait introduire le principe du "tarif du pays d'origine" pour l’utilisation du téléphone portable à l’étranger, pourrait entrer en vigueur d’ici l’été 2007 si le Parlement européen et le Conseil de ministres parvenaient d’ici là à un accord sur un texte final.
This new EU regulation, which would introduce the “home pricing” principle for using your mobile phone abroad, could come into effect by summer 2007, provided that the European Parliament and the Council of Ministers can agree on a final text by then.

Cette proposition va à présent être transmise au Parlement européen et au Conseil pour être adoptée par la procédure de codécision. Le texte pourrait entrer en vigueur début 2005.
The proposal will now be forwarded to the European Parliament and the Council for adoption through co-decision and could enter into force beginning 2005.

Le texte devra être examiné par le Parlement européen et par le Conseil en deuxième lecture et il pourrait entrer en vigueur au plus tard en 2004.
The text will have to be seen by the European Parliament and the Council in second reading and might enter into force by 2004.

La procédure choisie par la Commission peut être justifié car le texte pourrait rapidement entrer en vigueur.
The procedure chosen by the Commission may be justified since the text could rapidly enter into force.

Le texte de la Convention pourrait être amélioré, mais il ne doit pas être affaibli car, dans ce cas, la nouvelle Union à 25 prendrait le risque de s’enrayer et d’entrer en crise.
The text of the Convention could be improved but it must not be weakened because, in that case, the newly created Union of 25 would run the risk of grinding to a halt and falling into crisis.

Ce texte comporte des points qu'il serait peut-être possible de faire entrer dans un rapport dont on pourrait discuter sérieusement, à un niveau supérieur à celui des commissions, et même avec des acteurs du domaine de la politique étrangère et de sécurité en question, par exemple la question des corps diplomatiques.
There are points in the report, for example the issue of the various diplomatic corps, which might well be suited to a report that could be seriously discussed across all the committees, with parties concerned with foreign and security policy also involved in the discussion.