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Vertaling van "tenir un registre précisant quels " (Frans → Engels) :

Par conséquent, les établissements de santé devraient tenir un registre précisant quels dispositifs ont été utilisés pour quels patients.

Therefore, health institutions should keep a record of which device has been used on which patient.


1. L'Union et les États membres établissent et gèrent des registres afin de tenir une comptabilité précise des UQA, des UAB, des URE, des REC, des RECT et des RECD délivrées, détenues, transférées, acquises, annulées, retirées, reportées, remplacées ou dont la date d'expiration a été modifiée, selon le cas.

1. The Union and the Member States shall set up and maintain registries to accurately account for the issue, holding, transfer, acquisition, cancellation, retirement, carry-over, replacement or change of expiry date, as relevant, of AAUs, RMUs, ERUs, CERs, tCERs and lCERs.


Les États membres peuvent également utiliser ces registres pour tenir une comptabilité précise des unités visées à l'article 11 bis, paragraphe 5, de la directive 2003/87/CE.

Member States may also use these registries to accurately account for the units referred to in Article 11a(5) of Directive 2003/87/EC.


1. L'Union et les États membres établissent et gèrent des registres afin de tenir une comptabilité précise des UQA, des UAB, des URE, des REC, des RECT et des RECD délivrées, détenues, transférées, acquises, annulées, retirées, reportées, remplacées ou dont la date d'expiration a été modifiée, selon le cas.

1. The Union and the Member States shall set up and maintain registries to accurately account for the issue, holding, transfer, acquisition, cancellation, retirement, carry-over, replacement or change of expiry date, as relevant, of AAUs, RMUs, ERUs, CERs, tCERs and lCERs.


chaque équipe de collecte d’embryons doit tenir un registre de ses activités conformément au point 1.14 et y donner des précisions sur les techniques de micromanipulation appliquées aux embryons qui impliquent la pénétration de leur zone pellucide.

Each embryo collection team shall keep records of its activities according to point 1.14, including details of micromanipulation techniques which involve penetration of the zona pellucida and which have been performed on the embryos.


3. Lorsqu'une information n'est pas divulguée en vertu du paragraphe 1, le registre précise quel type d'information n'a pas été rendue publique, par exemple en fournissant des données génériques sur les produits chimiques, et pour quelle raison elle n'a pas été divulguée.

3. Whenever information is kept confidential according to paragraph 1, the register shall indicate what type of information has been withheld, through, for example, providing generic chemical information if possible, and for what reason it has been withheld.


En ce qui concerne les éléments prouvant que les produits agricoles sont originaires de l'aire géographique, la modification vise à préciser que les producteurs doivent tenir des registres de production et déclarer les quantités produites en plus de l'obligation de tenir des registres de parcelles auprès des communes concernées.

As regards the evidence that the agricultural products originate in the geographical area, the purpose of the amendments is to specify that, in addition to the requirement that plot registers be kept at the municipalities concerned, producers must keep production registers and declare the quantities produced.


1. Les États membres prévoient l'établissement et le maintien d'un registre afin de tenir une comptabilité précise des quotas délivrés, détenus, transférés et annulés.

1. Member States shall provide for the establishment and maintenance of a registry in order to ensure the accurate accounting of the issue, holding, transfer and cancellation of allowances.


Il faut également tenir un registre des virus ajoutés au stock en en précisant la source ainsi que des virus fournis à d'autres laboratoires.

Records must also be kept of viruses added to stock, with details of the source, and of viruses issued to other laboratories.


Par ailleurs, les établissements dont le métier est la collecte et le transport de déchets dangereux doivent tenir un registre indiquant les quantités et les types de déchets dangereux, en précisant leur producteur et le lieu de livraison (cf. décret relatif aux déchets, article 14, paragraphe 1).

Furthermore, the enterprises collecting and transporting hazardous waste as part of their business shall maintain a register of the amount and classification of hazardous waste transported (waste catalogue code), the producer of the waste and the delivery site, cf. the Order on Waste, section 14, subsection 1.




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tenir un registre précisant quels ->

Date index: 2022-07-26
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