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Conduite à tenir en cas d'incendie
Conduite à tenir en cas de feu
Conduite à tenir en cas de sinistre
Conduite à tenir en présence d'un sinistre
Maintenir les dossiers des clients
Occuper après terme
Siéger
Siéger en cabinet
Tenir
Tenir des documents comptables
Tenir des dossiers de clients
Tenir des registres comptables
Tenir des registres informatisés du trafic ferroviaire
Tenir des registres sur des motos
Tenir une audience
Tenir une grande place
Tenir une place très importante
Tenir une session
Tenir à jour les dossiers des clients
Tenir à jour un registre de clients

Vertaling van "registres pour tenir " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
maintenir les dossiers des clients | tenir à jour les dossiers des clients | tenir à jour un registre de clients | tenir des dossiers de clients

maintain customers' records | maintain personal name record | maintain customer records | store customer records


tenir des documents comptables [ tenir des registres comptables ]

maintain accounting records


tenir des registres sur des motos

control motorcycle records | preserve motorcycle records | maintain a motorcycle record | maintain motorcycle records


tenir des registres informatisés du trafic ferroviaire

keep digital records of railway operational | maintain computer records of rail traffic | keep digital records of rail operations | maintain computerised records of railway traffic




Loi sur les églises protestantes autorisées à tenir des registres de l'état civil

An Act respecting protestant churches entitled to keep civil status registers


Demande de numéro d'inscription d'un abri fiscal et engagement à tenir des registres comptables

Application for Tax Shelter Identification Number and Undertaking to Keep Books and Records


conduite à tenir en cas d'incendie | conduite à tenir en cas de feu | conduite à tenir en présence d'un sinistre | conduite à tenir en cas de sinistre

actions to be taken in case of fire


occuper après terme | siéger | siéger en cabinet | tenir une audience | tenir une session

hold


tenir une grande place | tenir une place très importante

bulk largely
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(2) Tout registre à tenir aux termes de la présente partie peut être conservé sous une forme lisible par machine ou électronique, pourvu qu’un imprimé puisse facilement être produit.

(2) A record that is required to be kept under this Part may be kept in machine-readable or electronic form if a paper copy can be readily produced from it.


Karen Kraft Sloan propose, Que le projet de loi C-5, à l'article 51, soit modifié par substitution aux lignes 3 à 5, page 25, de ce qui suit : « espèce sauvage et est conforme aux exigences de l’article 49, et qu’il l’adopte à titre de plan d’action, il en met une copie dans le registre pour tenir ». Après débat, l'amendement est mis aux voix et les résultats du vote sont annoncés :

Karen Kraft Sloan moved, That Bill C-5, in Clause 51, be amended by replacing lines 3 to 6 on page 25 with the following: “wildlife species meets the requirements of section 49, and the plan is adopted by the competent minister as the action plan, he or she shall include it in the public registry as the action plan in relation to” After debate, the question being put on the amendment, the result of the vote was announced:


La proposition d’aujourd’hui porte sur des aspects pour lesquels des règles communes sont nécessaires: champ d’application du système, obligations en matière de rapports, déclarations de TVA, monnaie à utiliser, paiements, registres à tenir, etc.

The proposal today relates to aspects such as the scope of the scheme, reporting obligations, VAT returns, currency, payments, records and so on for which common rules are necessary.


le casier viticole, les déclarations obligatoires et l'établissement des informations pour le suivi du marché, les documents accompagnant les transports des produits, et les registres à tenir dans le secteur vitivinicole.

the vineyard register, compulsory declarations and the gathering of information to monitor the wine market, the documents accompanying consignments of wine products and the wine sector registers to be kept;


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(a) le contenu minimum des registres à tenir,

(a) the minimum content of records to be kept;


(a) la forme des registres à tenir,

(a) the format of records to be kept;


1. Conformément à leur engagement en faveur de la transparence, les parties conviennent d'établir et de tenir un "registre de transparence commun" (ci-après dénommé "le registre") pour l'enregistrement et le contrôle des organisations et des personnes agissant en qualité d'indépendants qui participent à l'élaboration et à la mise en œuvre des politiques de l'Union européenne.

1. In conformity with their commitment to transparency, the parties hereto agree to establish and operate a common "Transparency Register" (hereinafter "the register") for the registration and monitoring of organisations and self-employed individuals engaged in EU policy-making and policy implementation.


1. Tout exploitant qui expédie, transporte ou reçoit des sous-produits animaux ou des produits dérivés consigne les envois dans un registre. Si les éléments consignés dans le registre figurent dans les documents commerciaux ou les certificats sanitaires, il n'est pas nécessaire de tenir d'autre registre.

1. Any operator consigning, transporting or receiving animal by-products or derived products shall keep a record of consignments Provided that all the relevant details are contained in the commercial documents or health certificates, no further record need be kept.


Nous sommes en négociation avec l'Ontario pour voir si nous pourrions donner un effet rétroactif à cette portion du registre pour tenir compte de la législation provinciale.

We are in negotiations with Ontario to see if we can make that portion retroactive to accommodate its legislation.


Les détenteurs d’animaux doivent tenir à jour un registre sur leur exploitation et l’autorité compétente doit tenir à jour un registre central des exploitations.

The keepers must keep an up-to-date register on the holding, and the competent authority must keep an up-to-date central register of holdings.




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registres pour tenir ->

Date index: 2024-07-09
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