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Vertaling van "tel système constituerait donc " (Frans → Engels) :

Un tel système attribue donc une voix à chaque État membre tout en tenant compte de leur poids démographique.

This system therefore assigns a vote to each Member State while taking account of their demographic weight.


De tels systèmes de gestion environnementale peuvent donc favoriser la diffusion de l'approche PIP dans toute l'Union européenne.

Such environmental management systems can therefore help to spread the IPP approach throughout the European Union.


Les plus anciens véhicules ne sont pas munis de tels systèmes et donc ils n'auront pas de problèmes.

Older cars won't have any problems since they do not have any electronic systems.


Au Canada, un tel système constituerait donc une menace pour des personnes innocentes comme celles que j'ai déjà mentionnées.

In Canada, that kind of system would therefore constitute a threat to innocent people such as those I just mentioned.


Un tel système favoriserait donc les riches plutôt que tout le monde.

This kind of system would favour the rich rather than treating everyone fairly.


Un tel système doit donc permettre d’éviter effectivement la détérioration ou la destruction des sites de reproduction ou des aires de repos des espèces animales visées par la directive.

Such a system must therefore enable the effective avoidance of deterioration or destruction of breeding sites or resting places of the animal species covered by the Directive.


Dans le cadre de la présente directive, les obligations contractuelles ou les conventions visant à limiter l’accès à des systèmes d’information par des conditions d’utilisation ou des conditions générales, ainsi que les conflits du travail concernant l’accès aux systèmes d’information d’un employeur et leur utilisation à des fins privées ne devraient pas engager de responsabilité pénale lorsque l’accès effectué dans ces conditions serait réputé non autorisé et constituerait donc la seule motivation des poursuites ...[+++]

In the context of this Directive, contractual obligations or agreements to restrict access to information systems by way of a user policy or terms of service, as well as labour disputes as regards the access to and use of information systems of an employer for private purposes, should not incur criminal liability where the access under such circumstances would be deemed unauthorised and thus would constitute the sole basis for crim ...[+++]


Il convient donc que la Commission impose le montage de tels systèmes, conformément aux règlements CEE-ONU, sur les catégories de véhicules pour lesquels cela est opportun et pour lesquels il est démontré qu’ils amélioreront le niveau de sécurité générale.

Therefore, requirements for such systems should be established by the Commission in line with UNECE Regulations for those vehicle categories in which their application is appropriate and for which it is demonstrated that they will improve the overall level of safety.


On pourrait donc compléter de tels systèmes par d’autres mécanismes d’aide afin de diversifier l’évolution technologique.

Such schemes could therefore be complemented with other support instruments, in order to diversify the technological development.


Un tel système met donc l'accent sur le respect de la loi, et non sur les mesures punitives.

In this way the system emphasizes compliance and not punishment.




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tel système constituerait donc ->

Date index: 2024-09-09
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