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Traduction de «ses résultats soient repris » (Français → Anglais) :

Il a lieu que les informations sur le projet de recherche et sur ses résultats soient mises à la disposition du public sur l'internet et que les résultats de la recherche soient mis gratuitement à la disposition des entreprises intéressées.

The information on the research project and the results of it should be made publicly available on internet. Moreover, the results of the research should be available to interested undertakings at no costs.


Enfin, lorsqu'un transfert ne peut être mené à bien ou que les conditions applicables au transfert ne sont pas remplies, les autorités compétentes de l'État membre d'origine veillent à ce que les déchets radioactifs ou le combustible usé soient repris par le détenteur, à moins qu'un autre arrangement sûr soit possible.

Finally, if the conditions applying to the shipment are not complied with or the shipment cannot be completed, the competent authorities of the Member State of origin must ensure that the radioactive waste or the spent fuel in question is taken back by the holder unless an alternative safe arrangement can be made.


2. Lorsqu'un transfert ne peut être mené à bien ou que les conditions applicables au transfert ne sont pas remplies conformément à la présente directive, les autorités compétentes de l'État membre d'origine veillent à ce que les déchets radioactifs ou le combustible usé soient repris par le détenteur, à moins qu'un autre arrangement sûr soit possible.

2. Where a shipment cannot be completed or if the conditions for shipment are not complied with in accordance with this Directive, the competent authorities of the Member State of origin shall ensure that the radioactive waste or the spent fuel in question is taken back by the holder, unless an alternative safe arrangement can be made.


Il convient que trois des quatre domaines d'action spécifiques du programme établi par la décision no 1230/2003/CE soient repris dans le présent programme-cadre. Il s'agit des domaines suivants: i) améliorer l'efficacité énergétique et l'utilisation rationnelle des ressources énergétiques («SAVE»), ii) promouvoir les sources d'énergie nouvelles et renouvelables («Altener») et iii) promouvoir l'efficacité énergétique et l'utilisation de sources d'énergie nouvelles et renouvelables dans les transports («STEER»).

Three of the four specific fields of the programme established by Decision No 1230/2003/EC should be continued under this Framework Programme: (i) promoting energy efficiency and the rational use of energy resources (SAVE); (ii) promoting new and renewable energy sources (Altener); and (iii) promoting energy efficiency and the use of new and renewable energy sources in transport (STEER).


Il convient que trois des quatre domaines d'action spécifiques du programme établi par la décision no 1230/2003/CE soient repris dans le présent programme-cadre. Il s'agit des domaines suivants: i) améliorer l'efficacité énergétique et l'utilisation rationnelle des ressources énergétiques («SAVE»), ii) promouvoir les sources d'énergie nouvelles et renouvelables («Altener») et iii) promouvoir l'efficacité énergétique et l'utilisation de sources d'énergie nouvelles et renouvelables dans les transports («STEER»).

Three of the four specific fields of the programme established by Decision No 1230/2003/EC should be continued under this Framework Programme: (i) promoting energy efficiency and the rational use of energy resources (SAVE); (ii) promoting new and renewable energy sources (Altener); and (iii) promoting energy efficiency and the use of new and renewable energy sources in transport (STEER).


Ils doivent mettre en place des systèmes pour que les piles et accumulateurs usagés puissent être déposés dans des points de collecte proches des utilisateurs et soient repris gratuitement par les producteurs.

They have to make arrangements enabling end-users to discard spent batteries and accumulators at collection points in their vicinity and have them taken back at no charge by the producers.


La Commission propose que ces objectifs soient repris par les programmes des Fonds structurels et du Fonds de cohésion.

The Commission proposes that these objectives be included within the Structural Fund and Cohesion Fund programmes.


La Commission propose que ces objectifs soient repris par les programmes des Fonds structurels et du Fonds de cohésion.

The Commission proposes that these objectives be included within the Structural Fund and Cohesion Fund programmes.


[4] Bien que les résultats soient souvent mitigés, de telles études sont essentielles pour veiller à ce que les décisions prises au niveau de la conception et de la mise en oeuvre des mesures soient étayées par une plus grande information et ils constituent une contribution importante au niveau de la conception des programmes nationaux et régionaux et des projets destinés à contrecarrer les incidences néfastes sur l'environnement.

[4] Although the results are often mixed, such studies are essential in making more informed choices for policy design and implementation, and they are an important input in designing country and regional programmes and projects to counteract negative environmental impacts.


(22) considérant que la Commission suivra attentivement les progrès technologiques réalisés en matière de réduction des émissions et proposera, s'il y a lieu, une adaptation de la présente directive; que la Commission exécute actuellement, pour apporter une réponse aux questions qui restent ouvertes, des projets de recherche dont les résultats seront repris dans une proposition pour une législation future après l'an 2005;

(22) Whereas the Commission will closely monitor technological developments in emission control and, where appropriate, will propose the adaptation of this Directive; whereas the Commission is carrying out research projects to deal with outstanding questions, the findings of which will be incorporated in a proposal for future legislation after the year 2005;




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ses résultats soient repris ->

Date index: 2022-01-26
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