Vertaling van "2003 ce soient repris " (Frans → Engels) :

Il est souvent arrivé que des projets soient acceptés au comité mais pas à la Chambre, et qu'ils soient repris plus tard et renvoyés devant le comité.
There are often things that go to committee and they don't make it through Parliament, and we bring the whole issue back and it goes back to committee.

En 1994, nous avions recommandé que les principes du développement durable soient énoncés dans la déclaration et qu'ils soient repris dans le corps de la loi.
In 1994 we recommended that the principles of sustainable development be included in the declaration and that its principles be woven into the fabric of the act.

Il convient que trois des quatre domaines d'action spécifiques du programme établi par la décision no 1230/2003/CE soient repris dans le présent programme-cadre. Il s'agit des domaines suivants: i) améliorer l'efficacité énergétique et l'utilisation rationnelle des ressources énergétiques («SAVE»), ii) promouvoir les sources d'énergie nouvelles et renouvelables («Altener») et iii) promouvoir l'efficacité énergétique et l'utilisation de sources d'énergie nouvelles et renouvelables dans les transports («STEER»).
Three of the four specific fields of the programme established by Decision No 1230/2003/EC should be continued under this Framework Programme: (i) promoting energy efficiency and the rational use of energy resources (SAVE); (ii) promoting new and renewable energy sources (Altener); and (iii) promoting energy efficiency and the use of new and renewable energy sources in transport (STEER).

2. Lorsqu'un transfert ne peut être mené à bien ou que les conditions applicables au transfert ne sont pas remplies conformément à la présente directive, les autorités compétentes de l'État membre d'origine veillent à ce que les déchets radioactifs ou le combustible usé soient repris par le détenteur, à moins qu'un autre arrangement sûr soit possible.
2. Where a shipment cannot be completed or if the conditions for shipment are not complied with in accordance with this Directive, the competent authorities of the Member State of origin shall ensure that the radioactive waste or the spent fuel in question is taken back by the holder, unless an alternative safe arrangement can be made.

Enfin, lorsqu'un transfert ne peut être mené à bien ou que les conditions applicables au transfert ne sont pas remplies, les autorités compétentes de l'État membre d'origine veillent à ce que les déchets radioactifs ou le combustible usé soient repris par le détenteur, à moins qu'un autre arrangement sûr soit possible.
Finally, if the conditions applying to the shipment are not complied with or the shipment cannot be completed, the competent authorities of the Member State of origin must ensure that the radioactive waste or the spent fuel in question is taken back by the holder unless an alternative safe arrangement can be made.

Ils doivent mettre en place des systèmes pour que les piles et accumulateurs usagés puissent être déposés dans des points de collecte proches des utilisateurs et soient repris gratuitement par les producteurs.
They have to make arrangements enabling end-users to discard spent batteries and accumulators at collection points in their vicinity and have them taken back at no charge by the producers.

La Commission propose que ces objectifs soient repris par les programmes des Fonds structurels et du Fonds de cohésion.
The Commission proposes that these objectives be included within the Structural Fund and Cohesion Fund programmes.

11. Les Ministres se sont également déclarés très conscients que la recherche d'une paix globale et durable dans la région postule que soient repris aussitôt que possible les discussions sur les volets israélo-syrien et israélo-libanais, dont la résolution doit s'inspirer des principes énoncés précédemment.
The Ministers also said they were very conscious of the fact that the search for a comprehensive and lasting peace in the region assumes that discussions will be restarted at the earliest opportunity on the Israeli-Syrian and Israeli-Lebanese tracks, the resolution of which should be based on the principles set out earlier.

Le fait que tous les sièges d'extraction en France soient repris dans un plan de fermeture, et bénéficient par conséquent d'aides à la réduction d'activité pour couvrir leurs pertes d'exploitation, a été un élément déterminant dans la décision de la Commission.
All coal mines in France are included in a closure plan and therefore receive aid for the reduction of activity to cover their operating losses. This was a vital factor in the Commission's decision.

Nous produisons des documents dans l'espoir, non pas qu'ils soient repris textuellement, mais qu'ils soient utiles aux gens, y compris aux gens comme vous ici dans cette salle qui êtes très souvent appelés à parler de la richesse fondamentale que tire la société canadienne de la présence des deux groupes de langue officielle et des avantages bien concrets qu'il y a à favoriser leur épanouissement.
We hope the materials we produce are not directly used, but they are useful to people, including people like you in the room who are very often called upon to comment upon the basic richness to Canadian society that comes from that and the specific advantages that come from the way in which we choose to do it.