Traduction de «selon lequel plusieurs facteurs pourraient » (Français → Anglais) :

Le Centre canadien de politiques alternatives a publié un rapport selon lequel plusieurs facteurs pourraient être à l'origine de la tragédie survenue à Lac-Mégantic, y compris un nombre insuffisant d'inspecteurs ferroviaires fédéraux, une augmentation importante du nombre chargements de pétrole transportés par chemin de fer et le piètre bilan des sociétés ferroviaires en matière de sécurité.
The Canadian Centre for Policy Alternatives released a report that says several factors could have led to the disaster at Lac-Mégantic, including an inadequate number of federal rail inspectors, a large increase in oil shipments by rail and poor safety records of train companies.

L'acceptation d'une telle clause reviendrait à mettre en place un mécanisme de compensation croisée selon lequel les transactions au niveau du PMI pourraient être compensées par des transactions à des prix inférieurs au PMI.
Acceptance of such clause would allow for a cross-compensation mechanism where transactions at the MIP level could be offset by transactions at prices below MIP.

On relève également une certaine tendance à soutenir le point de vue selon lequel il pourrait y avoir beaucoup plus de souplesse dans le fonctionnement de l'annexe I, en ce sens que les seuils pourraient être adaptés aux circonstances nationales et à la situation socio-économique des divers pays.
There was also some support for the view that there should be far more flexibility in the operation of Annex I, so that thresholds could be adapted to suit national circumstances and the socio-economic conditions of individual countries.

Certains répondants réfutent toutefois le postulat de la Commission selon lequel différentes méthodes de tarification pourraient se justifier dans des situations différentes.
But some commentators disagreed with the Commission's assumption that different pricing methodologies might be appropriate in different situations.

Nous pensons que ces dispositions pourraient relever du nouveau pouvoir prévu dans le projet de loi, selon lequel des ordonnances pourraient être émises en vertu des articles 56.2 et 56.4 de la Loi sur les transports au Canada.
We think the new authority in the bill, which would propose the right to make orders under sections 56.2 and 56.4 of the Canada Transportation Act, could be a place where these provisions could appropriately reside.

L’initiative de Vienne va continuer de surveiller de très près les tendances tant de la réduction du levier financier que du crédit, que plusieurs facteurs pourraient influencer : les analyses à venir de la qualité des actifs, l’harmonisation de la définition des PNP, les tests de simulation de crise dans les banques de la zone euro et l’arrêt progressif prévisible de la politique monétaire non conventionnelle.
The Vienna Initiative will continue to monitor deleveraging and credit trends very closely, which could be affected by the forthcoming asset quality reviews, harmonization of the NPL definition, stress tests of Eurozone banks and the prospective scaling-back of unconventional monetary policy.

En vue d'une solution équilibrée à l'interprétation du temps de garde, on pourrait commencer par reconnaître le principe selon lequel le temps de garde dans son intégralité, dès lors que le travailleur doit se tenir à la disposition de l’employeur sur le lieu de travail afin de rendre les services qui pourraient être requis, constitue du temps de travail aux fins de la directive et ne peut être considéré comme une période de repos[26].
A balanced solution to the treatment of on-call time could start with recognition of the principle that all on-call time, where the worker is required to be available to the employer at the workplace in order to provide his or her services in case of need, is working time for the purposes of the Directive, and cannot be considered as rest time[26].

Malgré ces efforts, plusieurs facteurs pourraient toutefois entraîner d'inévitables fermetures de mines à très court terme, plus particulièrement la brusque chute des prix du charbon sur le marché mondial en 1999.
In spite of these efforts, several factors might nevertheless make pit closures inevitable in the very short term, in particular the sharp fall in coal prices on the world market in 1999.

Plusieurs facteurs pourraient conduire à un changement du prix des données de base à l'avenir:
Several factors could lead to a change in prices for basic data in the future:

Un des aspects pertinents est le principe "ne bis in idem" [12] selon lequel lorsque des personnes ont fait l'objet d'une décision en ce qui concerne certains faits et normes juridiques à appliquer, elles ne pourraient plus faire l'objet de décisions ultérieures sur la même affaire.
One aspect of this is the so-called "ne bis in idem" principle [12], which demands that once certain persons have been subject to a decision on certain facts and legal norms to be applied, they should not be the subject of further decisions on the same matter.