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Vertaling van "résidus de cargaison soient déposés " (Frans → Engels) :

b) se trouve dans le lac Érié à l’intérieur des canaux de navigation dragués entre le phare du port de Toledo et celui de la rivière Détroit, à condition que ce bâtiment ait chargé une cargaison dans un port du lac Érié immédiatement après avoir déchargé du minerai de fer, du charbon ou du sel à ce port et que les résidus de cargaison soient des résidus du minerai de fer, du charbon ou du sel déchargés;

(b) from a vessel in Lake Erie, in the dredged navigation channels running between Toledo Harbor Light and Detroit River Light, if the vessel loaded cargo from a Lake Erie port immediately after unloading iron ore, coal or salt at that port and the cargo residues are residues of the unloaded iron ore, coal or salt;


f) se trouve dans le lac Ontario, le lac Érié, le lac Huron, sauf dans la zone de protection spéciale du milieu du lac Six Fathom Scarp, le lac Supérieur, sauf dans la zone de protection spéciale du lac Supérieur, ou dans n’importe quelles eaux tributaires ou communicantes de ces lacs, à condition que les résidus de cargaison soient de la pierre à chaux ou une autre pierre propre;

(f) from a vessel in Lake Ontario, Lake Erie, Lake Huron, other than in the Six Fathom Scarp Mid-Lake Special Protection Area, or Lake Superior, other than the Lake Superior Special Protection Area, or in any of the connecting and tributary waters of those lakes, if the cargo residues are limestone or other clean stone;


59. Le capitaine d’un bâtiment-citerne SLN veille à ce que les méthodes d’exploitation ayant trait à la manutention de la cargaison, au nettoyage des citernes, à la manutention des résidus, ainsi qu’au ballastage et au déballastage des citernes à cargaison soient exécutées conformément au manuel sur les méthodes et dispositifs de rejet du bâtiment-citerne et à la présente sous-section.

59. The master of an NLS tanker must ensure that the operational procedures with respect to cargo handling, tank cleaning, slops handling and cargo tank ballasting and deballasting are carried out in accordance with the tanker’s procedures and arrangements manual and with this Subdivision.


g) se trouve dans le fleuve Saint-Laurent à l’ouest des Escoumins, si ce bâtiment fait route et à condition que les résidus de cargaison ne soient pas des balayures de cargaison;

(g) from a vessel in the St. Lawrence River west of Les Escoumins, if the vessel is en route and the cargo residues are not cargo sweepings;


65. Il est interdit d’utiliser une méthode de ventilation pour évacuer les résidus de cargaison pour l’application des alinéas 63(1)c) ou 64(3)c) à moins que les conditions suivantes ne soient réunies :

65. A ventilation procedure must not be used to remove cargo residues for the purposes of paragraph 63(1)(c) or 64(3)(c) unless


Marpol 73/78 exige que les résidus de cargaison soient déposés dans les installations de réception portuaires dans la mesure nécessaire pour se conformer aux exigences de nettoyage des cuves.

Marpol 73/78 requires cargo residues to be delivered to port reception facilities to the extent necessary to comply with the tank cleaning requirements.


Le capitaine d'un navire faisant escale dans un port de la Communauté doit s'assurer que les résidus de cargaison sont déposés dans une installation de réception portuaire en conformité avec les dispositions de Marpol 73/78.

The master of a ship calling at a Community port shall ensure that cargo residues are delivered to a port reception facility in accordance with the provisions of Marpol 73/78.


g) veillent à ce que le traitement, la valorisation et l'élimination des déchets d'exploitation des navires et des résidus de cargaison soient conformes à la directive 75/442/CEE et aux autres actes législatifs communautaires pertinents en matière de déchets, et notamment à la directive 75/439/CEE du Conseil du 16 juin 1975 concernant l'élimination des huiles usagées(9) et à la directive 91/689/CEE du Conseil du 12 décembre 1991 relative aux déchets dangereux(10).

(g) ensure that the treatment, recovery or disposal of ship-generated waste and cargo residues shall be carried out in accordance with Directive 75/442/EEC and other relevant Community waste legislation, in particular Council Directive 75/439/EEC of 16 June 1975 on the disposal of waste oils(9) and Council Directive 91/689/EEC of 12 December 1991 on hazardous waste(10).


g)veillent à ce que le traitement, la valorisation et l'élimination des déchets d'exploitation des navires et des résidus de cargaison soient conformes à la directive 75/442/CEE et aux autres actes législatifs communautaires pertinents en matière de déchets, et notamment à la directive 75/439/CEE du Conseil du 16 juin 1975 concernant l'élimination des huiles usagées et à la directive 91/689/CEE du Conseil du 12 décembre 1991 relative aux déchets dangereux .

(g)ensure that the treatment, recovery or disposal of ship-generated waste and cargo residues shall be carried out in accordance with Directive 75/442/EEC and other relevant Community waste legislation, in particular Council Directive 75/439/EEC of 16 June 1975 on the disposal of waste oils and Council Directive 91/689/EEC of 12 December 1991 on hazardous waste .


(17) Les résidus de cargaison devraient être déposés dans les installations de réception portuaires conformément à Marpol 73/78.

(17) Cargo residues should be delivered to port reception facilities in accordance with Marpol 73/78.




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résidus de cargaison soient déposés ->

Date index: 2022-02-10
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