Traduction de «régulièrement réexaminée afin » (Français → Anglais) :

Il n'en demeure pas moins qu'eu égard aux avancées constantes de la technologie, les cinq directives doivent être régulièrement réexaminées, afin d'assurer la cohérence de la législation et un niveau satisfaisant de protection de la santé et de la sécurité en cas de présence de substances et de mélanges chimiques dangereux sur le lieu de travail.
However, in view of on-going technological progress all five Directives should be subject to periodic review in order to ensure coherent legislation and a proper level of health and safety protection when hazardous chemical substances and mixtures are present in the working environment.

Afin d’adapter le programme opérationnel à l’évolution des besoins relatifs au contrôle et à l’exécution, la section relative au contrôle dans les programmes opérationnels devrait être réexaminée régulièrement sur la base des changements de priorités de l’Union en matière de contrôle et d’exécution dans le cadre de la PCP.
In order to adjust the operational programme to the evolving needs in relation to control and enforcement, the control section of the operational programmes should be reviewed regularly on the basis of the changes in the priorities of the Union in the control and enforcement policy under the CFP.

Ces dispositions sont régulièrement réexaminées afin de voir si de nouvelles demandes de suspension ou si les suspensions en vigueur se justifient.
Regular reviews of these provision examine if new suspension requests or current suspensions of duties are justified.

Il n’en demeure pas moins qu’eu égard aux avancées constantes de la technologie, ces directives devraient être régulièrement réexaminées, conformément à l’article 17 bis de la directive 89/391/CEE du Conseil , afin d’assurer la cohérence de la législation et un niveau approprié de protection de la santé et de la sécurité en cas de présence de substances et de mélanges chimiques dangereux sur le lieu de travail.
However, in view of on-going technological progress, those Directives should be subject to periodic review in accordance with Article 17a of Council Directive 89/391/EEC in order to ensure the coherency of legislation and an appropriate level of health and safety protection when hazardous chemical substances and mixtures are present in the working environment.

Il n'en demeure pas moins qu'eu égard aux avancées constantes de la technologie, ces directives devraient être régulièrement réexaminées, conformément à l'article 17 bis de la directive 89/391/CEE du Conseil, afin d'assurer la cohérence de la législation et un niveau approprié de protection de la santé et de la sécurité en cas de présence de substances et de mélanges chimiques dangereux sur le lieu de travail.
However, in view of on-going technological progress, those Directives should be subject to periodic review in accordance with Article 17a of Council Directive 89/391/EEC in order to ensure the coherency of legislation and an appropriate level of health and safety protection when hazardous chemical substances and mixtures are present in the working environment.

Ces décisions sont régulièrement réexaminées afin de tenir compte de toute modification apportée au régime prudentiel de contrôle des groupes établi par le présent titre ou à celui du pays tiers.
Those decisions shall be regularly reviewed to take into account any changes to the prudential regime for the supervision of groups laid down in this Title and to the prudential regime in the third country for the supervision of groups.

Elles sont régulièrement réexaminées afin de tenir compte de toute modification apportée au régime prudentiel de contrôle des groupes établi par le présent titre ou à celui du pays tiers et de toute autre modification réglementaire pouvant avoir une incidence sur la décision d'équivalence.
They shall be regularly reviewed to take into account any changes to the prudential regime for the supervision of groups laid down in this Title and to the prudential regime in the third country for the supervision of groups and to any other change in regulation that may affect the decision of equivalence.

En application du considérant 7 de la proposition, la limitation actuelle de l’utilisation sera régulièrement réexaminée et, le cas échéant, sera adaptée afin de prendre en compte les nouvelles informations techniques et scientifiques.
In line with what is envisaged in Recital 7 of the present proposal, the current restriction of use will be kept under review and, if necessary, will be adjusted to take account of new technical and scientific information.

L'application du droit de l'UE est contrôlée conformément aux dispositions du traité CE et régulièrement réexaminée afin de l'adapter aux nouvelles réalités.
The application of EU law is monitored in accordance with the EC Treaty and regularly reviewed to take account of new realities.

(16) Afin de tenir compte de l'évolution des meilleures techniques disponibles ou d'autres changements intervenus du fait de modifications apportées à l'installation, il convient que les conditions d'autorisation soient régulièrement réexaminées et le cas échéant actualisées, en particulier lorsque la Commission adopte un nouveau document de référence MTD ou une mise à jour d'un de ces documents.
(16) In order to take account of developments in the best available techniques or other changes regarding the changes to an installation, permit conditions should be reconsidered regularly and, where necessary, updated, in particular where the Commission adopts a new or updated BAT reference document.