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Ce que tout témoin devrait savoir
Câble négatif
Devrait être employé à la place de poids
Fil de masse
Lancement négatif
Masse
Proposition réexaminée par la Commission
Susceptible de poursuite en responsabilité

Traduction de «devrait être réexaminée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
proposition réexaminée par la Commission

proposal as re-examined by the Commission


le SME devrait contribuer à réduire les divergences d'évolution économique

the EMS itself ought to contribute to reducing divergences in economic performance


qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle

actionable in tort


câble négatif | fil de masse | lancement négatif | masse | masse [devrait être employé à la place de poids ]

mass


Les taxes et les impôts : ce que toute femme devrait savoir

Tax Facts: What Every Woman Should Know




Ensemble de principes fondamentaux concernant les conditions auxquelles l'immatriculation de navires sur les registres nationaux de navigation devrait être acceptée, en vue de préparer des documents pour la réunion d'une Conférence de plénipotentiaires de

Set of Basic Principles Concerning the Conditions Upon Which Vessels Should be Accepted on National Shipping Registers, With a View to Preparing Documents for the Holding of a United Nations Conference of Plenipotentiaries to Consider the Adoption of an I
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La désignation devrait être réexaminée tous les cinq ans, à compter de la date d'application du présent règlement.

The designation should be reviewed every 5 years, starting from the day of application of this Regulation.


La présente directive devrait être réexaminée trois ans après le délai fixé pour sa transposition.

This Directive should be reviewed three years after its transposition deadline.


En ce qui concerne la désignation des présidents suivants, l’utilité de disposer d’une liste de candidats dressée par la Commission devrait être réexaminée dans le rapport à établir conformément au présent règlement.

For the subsequent designations, the opportunity of having a shortlist drawn up by the Commission should be reviewed in a report to be established pursuant to this Regulation.


Cette question devrait être réexaminée une fois que l’on aura acquis davantage d’expérience dans l’utilisation des instruments juridiques existants, comme les contrôles simultanés.

This issue should be reviewed once more experience has been gained with the use of existing legal instruments such as simultaneous audits.


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Cette stratégie volontariste de réduction des dioxines et PCB de type dioxine dans l’alimentation humaine et animale — et, par conséquent, des teneurs maximales applicables — devrait être réexaminée au terme d’une période donnée dans le but d'abaisser ces teneurs.

This proactive approach to actively reduce the dioxins and dioxin-like PCBs in feed and food and consequently, the maximum levels applicable should be reviewed within a defined period of time with the objective to set lower levels.


Cette stratégie volontariste de réduction des dioxines et PCB de type dioxine dans l’alimentation humaine et animale — et, par conséquent, des teneurs maximales applicables — devrait être réexaminée au terme d’une période donnée dans le but d'abaisser ces teneurs.

This proactive approach to actively reduce the dioxins and dioxin-like PCBs in feed and food and consequently, the maximum levels applicable should be reviewed within a defined period of time with the objective to set lower levels.


Toute délégation de tâches liées aux obligations imposées par la présente directive et par ses mesures d'exécution devrait être réexaminée, conformément à l'article 31, cinq ans après la date d'entrée en vigueur de la présente directive et devrait, à l'exception de la délégation de la publication sur Internet des prospectus approuvés, ainsi que du dépôt des prospectus visé à l'article 14, prendre fin huit ans après l'entrée en vigueur de la présente directive.

Any delegation of tasks relating to the obligations provided for in this Directive and in its implementing measures should be reviewed, in accordance with Article 31, five years after the date of entry into force of this Directive and should, except for publication on the Internet of approved prospectuses, and the filing of prospectuses as mentioned in Article 14, end eight years after the entry into force of this Directive.


Toute délégation de tâches liées aux obligations imposées par la présente directive et par ses mesures d'exécution devrait être réexaminée, conformément à l'article 31, cinq ans après la date d'entrée en vigueur de la présente directive et devrait, à l'exception de la délégation de la publication sur Internet des prospectus approuvés, ainsi que du dépôt des prospectus visé à l'article 14, prendre fin huit ans après l'entrée en vigueur de la présente directive.

Any delegation of tasks relating to the obligations provided for in this Directive and in its implementing measures should be reviewed, in accordance with Article 31, five years after the date of entry into force of this Directive and should, except for publication on the Internet of approved prospectuses, and the filing of prospectuses as mentioned in Article 14, end eight years after the entry into force of this Directive.


L'application de cette mesure devrait être réexaminée dans le cadre de l'évaluation générale de la mise en oeuvre du présent règlement.

The application of this measure should be reviewed in the context of the general review of the implementation of this Regulation.


(26) Compte tenu du rythme des progrès technologiques et de l'évolution du marché, la situation relative à la mise en oeuvre de la présente directive devrait être réexaminée dans les trois ans qui suivent sa date d'application afin de déterminer si ses objectifs sont atteints.

(26) Given the pace of technological and market developments, the implementation of this Directive should be reviewed within three years of its date of application to determine if it is meeting its objectives.




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devrait être réexaminée ->

Date index: 2025-07-09
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