Vertaling van "réglementation révisée pourrait aussi " (Frans → Engels) :

Troisièmement, en plus de fournir des informations adéquates par écrit et en temps opportun, la réglementation révisée pourrait aussi établir certains droits de base, comme le droit à une certaine prévisibilité du travail pour les travailleurs ayant des contrats très flexibles ou le droit à une durée maximale de la période d'essai.
Third, beyond proper information in writing in a timely manner, the modernised rule could also establish some basics right such as the right to a degree of predictability of work for workers with very flexible contracts or the right to a maximum duration of a probation period.

Ce suivi devrait principalement reposer sur les données fournies par ces organismes aux BNC conformément au présent règlement mais pourrait aussi comporter, le cas échéant, des mesures de contrôle et d'audit, telles que des contrôles aléatoires.
Monitoring should primarily be based on the data provided by those organisations to the NCOs in accordance with this Regulation, but could also entail, where appropriate, control and audit measures, such as random checks.

* Outre les conditions d'octroi des licences associées aux licences 3G, il pourrait aussi être nécessaire de clarifier la réglementation dans des cas qui ne sont pas prévus par les licences d'origine.
* Besides the licensing conditions as spelled out in the 3G licences, the need may arise for clarification of the regulation in cases not foreseen by the original licences.

La rapporteure insiste sur la nécessité d'une méthodologie commune pour l'obtention de données sur la violence à l'égard des femmes et demande instamment à la Commission de présenter une proposition révisée de règlement sur les statistiques européennes, qui pourrait aussi comporter un système cohérent de collecte de statistiques relatives à la violence à l'égard des femmes dans les États membres, en tenant compte du travail effectué par la FRA en matière de collecte de données comparables au moyen de son enquête à l'échelle de l'Union.
The Rapporteur insists on the need of common methodology for obtaining data on VAW and urges the Commission to submit a revised proposal for a Regulation on European statistics that would as well include a coherent system for collecting statistics on VAW in the Member States, taking into account FRA work in collecting comparable data through its EU-wise survey.

Outre le respect de la réglementation, cette personne pourrait aussi être chargée de la conformité dans d'autres domaines, tels que les procédés de fabrication et l'évaluation qualitative.
In addition to regulatory compliance, that person could also be responsible for compliance in other fields such as manufacturing processes and quality assessment.

En plus de veiller au respect de la réglementation, cette personne pourrait aussi être chargée de veiller à la conformité dans d'autres domaines, comme les procédés de fabrication ou l'évaluation de la qualité.
In addition to regulatory compliance, that person could also be responsible for compliance in other fields such as manufacturing processes and quality assessment.

L'existence d'un système fiable et efficace de règlement en ligne des litiges pourrait aussi considérablement aider à raffermir la confiance des consommateurs dans l'Union.
The existence of a reliable and efficient online dispute settlement system could also greatly help achieve this increase in consumer confidence in the Union.

Si le matériel roulant est acheté afin de remplir une obligation de service public, une aide d’État pour les dépenses d’acquisition de matériel de transport pourrait aussi être déclarée compatible avec le marché commun sur la base du règlement du Conseil, du 26 juin 1969, relatif à l’action des États membres en matière d’obligations inhérentes à la notion de service public dans le domaine des transports par chemin de fer, par route et par voie navigable , si toutes les conditions prévues par ce règlement sont remplies.
If the rolling stock is purchased in order to fulfil a public service obligation, State aid for the costs of acquiring transport equipment might also be declared compatible with the common market on the basis of the Regulation of the Council of 26 June 1969 on action by Member States concerning the obligations inherent in the concept of a public service in transport by rail, road and inland waterway , if all the conditions laid down by this regulation are fulfilled.

Il pourrait aussi s’avérer utile de poursuivre le développement du cadre CPC, au besoin après révision du règlement CPC, dans les domaines suivants:
Further development of the CPC framework, including a possible revision of CPC Regulation, in the following areas could be needed:

Afin de prendre en compte, d'une part, l'émergence de nouvelles thérapies et, d'autre part, le nombre croissant de produits dits "frontière" entre le secteur des médicaments et les autres secteurs, il convient de modifier la définition du médicament pour éviter, lorsqu'un produit répond pleinement à la définition du médicament, mais pourrait aussi répondre à la définition d'autres produits réglementés, que subsiste un doute sur la législation applicable.
In order to take account both of the emergence of new therapies and of the growing number of so-called "borderline" products between the medicinal product sector and other sectors, the definition of "medicinal product" should be modified so as to avoid any doubt as to the applicable legislation when a product, whilst fully falling within the definition of a medicinal product, may also fall within the definition of other regulated products.