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Traduction de «réexamen a notamment montré » (Français → Anglais) :

Afin de promouvoir les technologies clés génériques dans l’UE, il convient de considérablement améliorer les performances européennes en matière de recherche et d’innovation dans le but de voir se réaliser l’ambition de l’UE de devenir une région de premier plan, sur la scène mondiale, en termes d’esprit d’entreprise et d’innovation, cette ambition ayant fait l’objet du réexamen de la politique d’innovation publié par la Commission[15]. Ce réexamen a notamment montré combien il importait de mettre en place un brevet communautaire et un système unifié de règlement des litiges en matière de brevets.

Addressing the need to foster KETs in the EU requires a clear improvement in the EU’s research and innovation performance in order to succeed in the EU’s ambition to become a world class location for entrepreneurship and innovation, the latter addressed in the Commission’s review of the innovation policy.[15] This review, inter alia, stressed the importance of setting up a Community patent and a unified patent litigation system.


Le réexamen du budget montre l’importance de la solidarité, en ce sens que l’attention accordée aux plus vulnérables a des retombées positives pour la croissance et offre des avantages qui profitent à tous.

The Budget Review stresses the importance of solidarity, arguing that paying attention to the most vulnerable has a positive impact on growth and creates benefits enjoyed by all.


Ce réexamen devrait notamment porter sur les points suivants:

Such revision should inter alia address the following issues:


Le réexamen évalue notamment si les règles de conduite spécifiques pour la distribution des produits d'investissement fondés sur l'assurance énoncées au chapitre VI de la présente directive permettent d'obtenir des résultats appropriés et proportionnés, compte tenu de la nécessité de garantir un niveau suffisant de protection des consommateurs compatible avec les normes de protection des investisseurs applicables au titre de la directive 2014/65/UE ainsi qu'avec les caractéristiques spécifiques des produits d'investissement fondés sur l'assurance et la nature spécifique de leurs canaux de distribution.

The review shall include an evaluation of whether the specific conduct of business rules for the distribution of insurance-based investment products set out in Chapter VI of this Directive deliver appropriate and proportionate results, taking into account the need to ensure a sufficient level of consumer protection consistent with the investor protection standards applicable under Directive 2014/65/EU and the specific characteristics of insurance-based investment products and the specific nature of their distribution channels.


Le réexamen porte notamment sur les points suivants:

The review shall include the following:


J. considérant que le processus de réexamen périodique a montré que la CITES avait obtenu des résultats positifs pour certaines espèces figurant à l'annexe I qui peuvent désormais figurer à l'annexe II;

J. whereas the periodic review process has shown that CITES has been successful for certain species listed in Appendix I, which can now be moved to Appendix II;


J. considérant que le processus de réexamen périodique a montré que la CITES avait obtenu des résultats positifs pour certaines espèces figurant à l'annexe I qui peuvent désormais figurer à l'annexe II;

J. whereas the periodic review process has shown that CITES has been successful for certain species listed in Appendix I, which can now be moved to Appendix II;


Ce réexamen aborde notamment les questions de la réversibilité et de la reprise des déchets une fois que ceux-ci ont été placés dans un site de stockage définitif, à la lumière de l'évolution de la recherche et des progrès scientifiques dans ce domaine.

That reassessment shall in particular consider the issues of reversibility and retrievability of waste once it is placed in a disposal site in the light of research developments and further scientific knowledge in this field.


Le réexamen a également montré que, pour la majorité des systèmes de protection contre les incendies, qu’ils soient intégrés dans des installations et équipements existants ou dans des équipements produits suivant les spécifications des types existants, les halons sont remplacés ou pourraient être remplacés par des substituts, au fil du temps et à un coût raisonnable.

The review has also shown that halons are being replaced or could be replaced by alternatives over time and at a reasonable cost for a majority of fire protection applications, whether incorporated in existing equipment and existing facilities or in equipment being produced to existing designs.


Ce réexamen visera notamment à étendre à la fourniture hors ligne de biens et de service les règles favorables au commerce électronique existantes, afin de mettre les différents modes d'échanges commerciaux (en ligne/hors ligne) dans des conditions d'égalité.

This review will in particular aim at extending existing e-commerce friendly rules to the off-line delivery of goods and services in order to create a level playing field between the different trading modes (on-line/off-line).




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réexamen a notamment montré ->

Date index: 2023-04-27
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