Traduction de «règlement sera réexaminé » (Français → Anglais) :

Le présent règlement sera réexaminé avant le 31 mars 2015.
This Regulation shall be reviewed before 31 March 2015.

Le présent règlement sera réexaminé avant le 31 mars 2013, en ce qui concerne les produits dont la récolte a lieu principalement entre août et novembre, et, en ce qui concerne les poissons et les produits de la pêche.
This Regulation shall be reviewed before 31 March 2013 as regards the products of which the harvest is mainly between August and November and as regards fish and fishery products.

Au moment de réexaminer le présent règlement, il sera important d'évaluer son effet sur les progrès accomplis sur la voie d'un tel objectif.
When reviewing this Regulation, it will be important to assess its impact on progress towards this objective.

Par ailleurs, l’article 14 du règlement instituant le Fonds de solidarité de l’Union européenne actuel dispose que le règlement sera réexaminé au plus tard le 31 décembre 2006.
Furthermore, Article 14 of the Regulation establishing the current EUSF states that the Regulation shall be reviewed by 31 December 2006 at the latest.

6. fait remarquer qu'il faut mettre suffisamment de moyens financiers à la disposition de l'agence Frontex pour qu'elle puisse s'acquitter de ses tâches conformément à son nouveau mandat et qu'il convient de réexaminer l'enveloppe budgétaire attribuée à Frontex au cours du premier semestre de 2012 lorsque, à la suite de l'entrée en vigueur du nouveau règlement, l'agence sera en mesure de déterminer les ressources dont elle a besoin pour débuter ses nouvelles activités dans le courant 2012 et pour ouvrir éventuellement d'autres bureaux opérationnels de Frontex;
6. Notes that enough financial resources must be made available for Frontex to perform its tasks under its new mandate and that the Frontex budget should be reviewed in the first part of 2012 when, following the entry into force of the new Regulation, the Agency would be able to establish the resources it needs to start carrying out its new tasks during 2012 and possibly also set up Frontex Operational Offices;

Il y a lieu de réexaminer ces limites de concentration provisoires à la lumière des résultats d’une étude sur la mise en œuvre des dispositions du règlement (CE) no 850/2004 relatives aux déchets, qui sera réalisée au nom de la Commission.
Those provisional maximum concentration limits should be reviewed in view of the results of a study on the implementation of the waste-related provisions of Regulation (EC) No 850/2004, to be conducted on behalf of the Commission.

Il sera réexaminé à la lumière des modifications introduites par le règlement (CE) no 1419/2006 (9).
It will be reviewed following the changes introduced by Regulation (EC) No 1419/2006 (9).

Une fois que le cadre des futures perspectives financières aura été arrêté par l'autorité budgétaire, le Parlement européen sera consulté de nouveau afin d'en réexaminer les dispositions et d'évaluer les implications budgétaires de l'actuel règlement.
Once the framework of the future financial perspective is agreed by the budgetary authority, the European Parliament will be consulted again in order to re-examine the provisions and assess the budgetary implications of the current Regulation.

Vu qu'il est très probable qu'une grande partie de crédit - 60 millions d'euros - affecté au règlement des membres ne sera pas utilisée, puisque plus de la moitié de l'année s'est déjà écoulée, on pourra réexaminer ce plafond vers la fin de l'année.
As it is very likely that a considerable portion of the appropriations set aside for members’ regulations, for example, (which amount to EUR 60 million), will remain unspent, and as more than half the year has now gone by, this ceiling may be reviewed at the end of the year.