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Traduction de «qualité environnementale soit réalisée » (Français → Anglais) :

C'est pourquoi le Comité propose que l'analyse de la qualité environnementale soit réalisée à l'échelle des différents territoires de l'UE, afin de faciliter la comparaison entre eux.

The CoR therefore proposes that the environmental quality analysis be based on the various regions of the EU in order to make it easier to compare them.


Clifford Lincoln propose, - Que, de l’avis du Comité, le ministre de l’Environnement devrait voir à ce qu’une évaluation environnementale, conforme à la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale et à la Loi sur les pêches, soit réalisée avant que toute décision soit prise au sujet du dragage du chenal pour la navigation, dans le fleuve Saint-Laurent entre Montréal et Cap à la Roche, et que le président fasse parvenir la présente motion au ministre de l’Environnement et au ministre des Pêches et des Océans. ...[+++]

Clifford Lincoln moved that, - In the opinion of the Committee, the Minister of Environment should ensure that an environmental assessment, pursuant to the Canadian Environmental Assessment Act and the Fisheries Act, be carried out before any decision is taken with regard to dredging the St-Lawrence River shipping channel between Montreal and Cap à la Roche and that the Chairman forward this motion to the Minister of the Environment and to the Minister of Fisheries and Oceans.


une analyse environnementale montre que l'investissement n'aura pas d'incidence négative importante sur l'environnement. Cette évaluation de l'impact sur l'environnement; est soit réalisée par l'autorité compétente soit approuvée par celle-ci et peut également porter sur des groupes d'exploitations.

an environmental analysis shows that there will be no significant negative environmental impact from the investment; such an environmental impact analysis shall be either carried out by or approved by the competent authority and may also refer to groups of holdings.


Le Cabinet exige qu'une évaluation environnementale stratégique soitalisée chaque fois qu'une proposition assujettie à l'approbation d'un ministre ou du Cabinet risque d'entraîner des conséquences environnementales positives ou négatives importantes.

Cabinet requires that a strategic environmental assessment be undertaken for all proposals intended for approval by a minister or by cabinet whenever its implementation could result in important environmental effects, either positive or negative.


En outre, concernant la qualité, les dispositions proposées exigeront que la déclaration soit réalisée par des mécanismes agréés, en vertu de la directive, par les autorités compétentes.

Furthermore, in terms of quality, the proposed provisions will require the reporting to be done through reporting mechanisms approved, pursuant to the Directive, by competent authorities.


1. Les BCN peuvent autoriser les agences isolées d’établissements de crédit réalisant un faible volume d’opérations de caisse, à faire vérifier manuellement par les membres du personnel formé la qualité des billets en euros devant être remis en circulation par l’intermédiaire de machines à l’usage du public ou d’automates de délivrance des billets, à condition que la vérification de l’authenticité soit réalisée par un type d’équipement de traitement des billets testé positivement par une BCN.

1. NCBs may grant remote branches of credit institutions with a low level of cash operations permission for trained staff members to carry out manual fitness checking of euro banknotes to be recirculated via customer-operated machines or cash dispensers, provided that authenticity checking is carried out by a type of banknote handling machine successfully tested by an NCB.


Pour que le droit d’accès du public à l’information environnementale soit une réalité, il est essentiel que cette information soit de bonne qualité.

For the right of public access to environmental information to be effective, environmental information of good quality is essential.


Ce processus ne se penchait pas sur les questions de fond touchant les évaluations environnementales, soit la qualité des évaluations environnementales effectuées.

It still didn't address the substance issues of environmental assessments, that is, the quality of expertise that goes into conducting environmental assessments.


En ces qualités, elle a un intérêt économique évident à ce que l'une des conditions nécessaires à la commercialisation du somatech par Monsanto Europe dans la Communauté soit réalisée.

In those capacities, it has an obvious economic interest in one of the conditions necessary for the marketing of Somatech by Monsanto Europe in the Community being fulfilled.


Nous avons poursuivi la mise en oeuvre de l'initiative fédérale dans le secteur du bâtiment, que nous menons conjointement avec le secteur privé de façon à améliorer les qualités environnementales de nos bâtiments à l'aide de fonds privés qui sont remboursés avec les économies réalisées dans le cadre des différents projets.

We continued with our program on the federal buildings initiative, which is a joint exercise with the private sector to environmentally upgrade our buildings using private sector capital that is paid back out of savings achieved by specific projects.


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