Vertaling van "puisse exclure un risque " (Frans → Engels) :

Il ressortait de ce bilan que l’exposition aux teneurs en nitrates maximales actuelles ou envisagées présentes dans les épinards cuisinés à partir d’épinards frais n’était guère susceptible de constituer un problème pour la santé, bien que l’on ne puisse exclure un risque pour les nourrissons consommant quotidiennement plus d’un plat à base d’épinards.
In that statement the Panel concluded that exposure to nitrate at the current or envisaged maximum levels in spinach cooked from fresh spinach is unlikely to be a health concern, although a risk for some infants eating more than one spinach meal per day cannot be excluded.

6. Lorsque les conditions pour la détermination des montants à exclure du financement de l’Union visées aux paragraphes 2 et 3 ne sont pas remplies ou lorsque la nature du cas est telle que les montants à exclure ne peuvent être déterminés sur la base de ces paragraphes, la Commission applique des corrections forfaitaires appropriées, en tenant compte de la nature et de la gravité de l’infraction et de sa propre estimation du risque de préjudice financier pour l’Union.
6. Where the conditions for determining the amounts to be excluded from Union financing as referred to in paragraphs 2 and 3 are not met or the nature of the case is such that the amounts to be excluded cannot be determined on the basis of those paragraphs, the Commission shall apply the appropriate flat-rate corrections, taking into account the nature and gravity of the infringement and its own estimation of the risk of financial damage caused to the Union.

Si nécessaire, les États membres veillent à ce que la fonction de gestion du risque puisse rendre directement compte à l'organe de direction dans l'exercice de sa fonction de surveillance, sans en référer à la direction générale et puisse faire part des préoccupations et avertir cet organe, le cas échéant, en cas d'évolution des risques affectant, ou susceptible d'affecter, l'établissement, sans préjudice des responsabilités de l'organe de direction dans l'exercice de sa fonction de surveillance et/ou de ses fonctions de direction conformément à la présente directive et au règlement (UE) no 575/2013.
Where necessary, Member States shall ensure that the risk management function can report directly to the management body in its supervisory function, independent from senior management, and can raise concerns and warn that body, where appropriate, where specific risk developments affect or may affect the institution, without prejudice to the responsibilities of the management body in its supervisory and/or managerial functions pursuant to this Directive and Regulation (EU) No 575/2013.

S'il est plus difficile de répartir les exigences en fonds propres pour risque opérationnel au niveau de chaque exposition et qu'il est dès lors approprié d'exclure cette catégorie de risque du processus d'analyse comparative, il y a néanmoins lieu que les autorités compétentes se tiennent au courant des évolutions dans les approches du risque opérationnel fondées sur des modèles internes, afin de suivre l'éventail des pratiques utilisées et d'améliorer les approches en matière de surveillance.
While own funds requirements for operational risk are more difficult to allocate at individual exposure level and it is therefore appropriate to exclude this risk category from the benchmarking process, competent authorities should nevertheless keep abreast of developments in internal modelling approaches to operational risk, with the aim of monitoring the range of practices employed and improving supervisory approaches.

Bien qu’on ne puisse exclure que cette évolution négative de la consommation de l’Union entre 2008 et la période d’enquête ait pu plomber la situation de l’industrie de l’Union, il y a lieu de noter que les exportateurs chinois ont réussi à augmenter leur part de marché dans le même temps.
Although it cannot be excluded that this negative evolution of the Union consumption between 2008 and the IP may have had a negative impact on the situation of the Union industry, it is noteworthy that the Chinese exporters managed at the same time to increase their market share.

Des résultats positifs n’empêcheront pas nécessairement de stocker, de transformer et de réimplanter les tissus ou cellules ou tout produit dérivé de ces tissus ou cellules, pour autant que des installations de stockage isolé appropriées permettent d’exclure le risque de contamination croisée d’autres greffes et/ou le risque de contamination par des agents adventices et/ou le risque de confusion.
Positive test results will not necessarily prevent the tissues or cells or any product derived from them being stored, processed and reimplanted, if appropriate isolated storage facilities are available to ensure no risk of cross-contamination with other grafts and/or no risk of contamination with adventitious agents and/or mix-ups.

Enfin, la Commission ne pouvait exclure qu’un pourcentage égal à seulement 10 % de la partie la plus risquée du prêt puisse se révéler insuffisant pour garantir que le prêteur évalue correctement le degré de solvabilité de l’emprunteur et minimise les risques liés à l’opération.
Last, the Commission could not be certain that a percentage of only 10 % of the most risky part of the loan would be enough to ensure that the lender assessed the creditworthiness of the borrower properly and minimised the risks associated with the transaction.

Le risque réel de mobilisation de celle-ci résulterait lui-même de deux facteurs: le risque qu’Alstom ne puisse pas honorer ses contrats (risque d’exécution), et le risque qu’elle ne puisse pas rembourser cette garantie (risque de remboursement).
The real risk of the counter guarantee being mobilised derived from two factors: the risk that Alstom might not be able to honour its contracts (execution risk), and the risk that it might not be able to repay the guarantee (repayment risk).

2.4. Étant donné l'étroitesse du lien qui unit le risque de défaillance et le risque d'insolvabilité - le premier étant susceptible de déboucher sur le second - et la nécessité qui s'ensuit de classer ces deux risques dans la même catégorie (risques cessibles ou non cessibles), il est prudent d'exclure, pour le moment, tous les risques commerciaux sur des pays non membres de l'Organisation de coopération et de développement économiques de la définition des risques cessibles et du champ d'application de la présente communication.
2.4. In view of the close links between protracted default and insolvency - protracted default risks being liable to turn into insolvency - and the resulting need to classify both risks in the same category (marketable or non-marketable), it is prudent to exclude all commercial risks on non-OECD countries from the definition of marketable risks and from the scope of this communication for the time being.