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Abandon du droit d'exclure
Barre
Barreau
Empêchement
Empêchement
Exclure
Exclure du jeu
Exclure un élément de preuve
Exclure une preuve
Faire obstacle
Faire obstacle
Mettre fin à
Obstacle
Rendre la preuve inadmissible
Renoncer au douaire
Renonciation au droit d'exclure

Traduction de «puisse exclure » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
exclure un élément de preuve | exclure une preuve

exclude a piece of evidence


exclure une preuve [ exclure un élément de preuve ]

exclude a piece of evidence


abandon du droit d'exclure [ renonciation au droit d'exclure ]

waiver of excludability


Définition: Trouble des conduites, se manifestant habituellement chez de jeunes enfants, caractérisé essentiellement par un comportement provocateur, désobéissant ou perturbateur et non accompagné de comportements délictueux ou de conduites agressives ou dyssociales graves. Pour qu'un diagnostic positif puisse être porté, le trouble doit répondre aux critères généraux cités en F91.-; les mauvaises blagues ou mauvais tours , et les perturbations même sévères, observées chez des enfants, ne justifient pas, en eux-mêmes, ce diagnostic. Cette catégorie doit être utilisée avec prudence, en particulier chez les enfants plus âgés, étant donné ...[+++]

Definition: Conduct disorder, usually occurring in younger children, primarily characterized by markedly defiant, disobedient, disruptive behaviour that does not include delinquent acts or the more extreme forms of aggressive or dissocial behaviour. The disorder requires that the overall criteria for F91.- be met; even severely mischievous or naughty behaviour is not in itself sufficient for diagnosis. Caution should be employed before using this category, especially with older children, because clinically significant conduct disorder will usually be accompanied by dissocial or aggressive behaviour that goes beyond mere defiance, disobe ...[+++]


éviter qu'une citerne desservie par des branchements sur le tuyautage d'assèchement et sur celui des ballasts ne puisse être envahie d'eau de mer

to prevent any deep tank having bilge and ballast connexions being flooded from the sea


En glissant sur la balustrade de la vie, puissent les échardes ne jamais pointer dans la mauvaise direction! [ En dévalant la pente de la vie, puissiez-vous ne jamais vous planter d'épine dans le pied! | Sur l’autoroute de votre vie, puissent des bâtons ne jamais se glisser dans les roues! | Dans les montagnes russes de la vie, puisse votre wagon ne jamais dérailler! | ]

As you slide down the banister of life, may the splinters never point in the wrong direction!


barre | barreau | empêchement | empêchement (au divorce) | exclure une preuve | faire obstacle | faire obstacle (à) | obstacle | rendre la preuve inadmissible | renoncer au douaire

bar






TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il ressortait de ce bilan que l’exposition aux teneurs en nitrates maximales actuelles ou envisagées présentes dans les épinards cuisinés à partir d’épinards frais n’était guère susceptible de constituer un problème pour la santé, bien que l’on ne puisse exclure un risque pour les nourrissons consommant quotidiennement plus d’un plat à base d’épinards.

In that statement the Panel concluded that exposure to nitrate at the current or envisaged maximum levels in spinach cooked from fresh spinach is unlikely to be a health concern, although a risk for some infants eating more than one spinach meal per day cannot be excluded.


Il ressortait de ce bilan que l’exposition aux teneurs en nitrates maximales actuelles ou envisagées présentes dans les épinards cuisinés à partir d’épinards frais n’était guère susceptible de constituer un problème pour la santé, bien que l’on ne puisse exclure un risque pour les nourrissons consommant quotidiennement plus d’un plat à base d’épinards.

In that statement the Panel concluded that exposure to nitrate at the current or envisaged maximum levels in spinach cooked from fresh spinach is unlikely to be a health concern, although a risk for some infants eating more than one spinach meal per day cannot be excluded.


Le champ d'application de la présente directive devrait être fondé sur des principes et garantir qu'une entreprise ne puisse pas s'exclure elle-même du champ d'application en créant une structure de groupe comportant plusieurs niveaux d'entreprises établies à l'intérieur ou à l'extérieur de l'Union.

The scope of this Directive should be principles-based and should ensure that it is not possible for an undertaking to exclude itself from that scope by creating a group structure containing multiple layers of undertakings established inside or outside the Union.


Le champ d'application de la présente directive devrait être fondé sur des principes et garantir qu'une entreprise ne puisse pas s'exclure elle-même du champ d'application en créant une structure de groupe comportant plusieurs niveaux d'entreprises établies à l'intérieur ou à l'extérieur de l'Union.

The scope of this Directive should be principles-based and should ensure that it is not possible for an undertaking to exclude itself from that scope by creating a group structure containing multiple layers of undertakings established inside or outside the Union.


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Bien qu’on ne puisse exclure que cette évolution négative de la consommation de l’Union entre 2008 et la période d’enquête ait pu plomber la situation de l’industrie de l’Union, il y a lieu de noter que les exportateurs chinois ont réussi à augmenter leur part de marché dans le même temps.

Although it cannot be excluded that this negative evolution of the Union consumption between 2008 and the IP may have had a negative impact on the situation of the Union industry, it is noteworthy that the Chinese exporters managed at the same time to increase their market share.


Si le rapporteur est d'accord avec la nécessité d'exclure du champ du règlement les organismes génétiquement modifiés (déjà couverts par le règlement (CE) n° 829/2003), il considère néanmoins comme tout aussi fondamental d'exclure les aliments dérivant des animaux clonés et de leur descendance, afin d'éviter qu'à l'avenir, il soit fait appel à la comitologie pour effectuer des choix éthiquement sensibles; le rapporteur invite donc la Commission à présenter une proposition qui prévoit la procédure de codécision pour que le Parlement européen puisse contribue ...[+++]

Although the rapporteur agrees with the need for genetically modified organisms (which are already governed by Regulation (EC) No 1829/2003) to be excluded from the scope of the Regulation, he also considers it essential that foods derived from cloned animals and their offspring should be excluded too, in order to ensure that such ethically sensitive choices will not have to be taken in the future by means of the comitology procedure; he rapporteur also calls upon the Commission to submit a specific proposal providing for the co-decision procedure, so that Parliament will be involved in the adoption of decisions on such a controversial ...[+++]


En particulier, le délai de neuf mois dont dispose la Commission pour la présentation d’un projet de règlement mettant à jour la liste communautaire ne devrait pas exclure que cela puisse se réaliser dans un temps plus court.

In particular, the nine-months deadline for the Commission to present a draft regulation updating the Community list should not preclude the possibility of this being done within a shorter period.


Permettez-moi d’expliquer une fois encore ce que le débat en commission des affaires juridiques a montré clairement: personne, c’est-à-dire aucun groupe politique, ne souhaite que les logiciels soient brevetés, bien que je ne puisse exclure la possibilité pour des particuliers de le faire.

Let me once again spell out something that became apparent from the debate in the Committee on Legal Affairs: nobody, that is no political group, wants software patents, although I cannot exclude the possibility of private individuals doing so.


Toutefois, sans exclure que le besoin d’établir des prescriptions d’étiquetage particulières puisse se faire sentir, les nanomatériaux doivent respecter les dispositions de la législation communautaire qui régissent actuellement l’étiquetage des produits, les avertissements aux consommateurs et aux utilisateurs fondés sur les propriétés des produits, les consignes d’utilisation, ou toute autre exigence en matière d’information.

However, without excluding the possibility that a need would be identified for specific labelling requirements, nanomaterials have to comply with the existing provisions of Community law addressing the labelling of products, warnings to consumers and users based on the properties of products, instructions for use, or any other information requirements.


Toutefois, sans exclure que le besoin d’établir des prescriptions d’étiquetage particulières puisse se faire sentir, les nanomatériaux doivent respecter les dispositions de la législation communautaire qui régissent actuellement l’étiquetage des produits, les avertissements aux consommateurs et aux utilisateurs fondés sur les propriétés des produits, les consignes d’utilisation, ou toute autre exigence en matière d’information.

However, without excluding the possibility that a need would be identified for specific labelling requirements, nanomaterials have to comply with the existing provisions of Community law addressing the labelling of products, warnings to consumers and users based on the properties of products, instructions for use, or any other information requirements.




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puisse exclure ->

Date index: 2023-05-23
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