Vertaling van "pouvait exclure " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

exclure une preuve [ exclure un élément de preuve ]
exclude a piece of evidence

exclure un élément de preuve | exclure une preuve
exclude a piece of evidence

abandon du droit d'exclure [ renonciation au droit d'exclure ]
waiver of excludability

si jeunesse savait, si vieillesse pouvait
if things were to be done twice all would be wise [ if youth but knew, could age but do ]

barre | barreau | empêchement | empêchement (au divorce) | exclure une preuve | faire obstacle | faire obstacle (à) | obstacle | rendre la preuve inadmissible | renoncer au douaire
bar

exclure les permutations d'origine
prevent origin swaps, to

exclure
except

exclure du jeu
order out of the game

exclure | mettre fin à
bar

exclure
to suspend

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le groupe sur les contaminants est arrivé à la conclusion que, sur la base des données disponibles, on ne pouvait exclure que la citrinine, présente à un niveau non préoccupant en termes de néphrotoxicité, présente toutefois des risques de génotoxicité et de carcinogénicité.
The Panel on Contaminants concluded that based on the available data, a concern for genotoxicity and carcinogenicity could not be excluded as regards citrinin at the level of no concern for nephrotoxicity.

Par conséquent, le contrôle humain des images et des autres informations fournies au système SED pourrait être limité aux cas où le contrôle automatisé ne pouvait exclure des irrégularités.
As a consequence human control of the footage and other information provided to the REM could be limited to cases when the automated control could not exclude irregularities.

· "(...) J'ai en main la lettre envoyée par M. Pisanu au président de la Cour d'appel de Rome, qui lui avait demandé comment il pouvait exclure la liste Alternativa Sociale, alors que les signatures avaient été authentifiées par des fonctionnaires publics (.) en clair, le ministre a accordé au juge qui lui avait demandé comment exclure la liste Alternativa Sociale une dérogation (..) La vérité se dessine: M. Storace a manipulé ces documents, ce qui constitue un délit (..) par des moyens de piratage informatique, sur les conseils du ministre Pisanu (.)" (ADNKRONOS, 21 h 21, 16 mars 2005);
· '(...) I have to hand the letter which Pisanu wrote to the President of the Rome Appeal Court, who had asked him how he could exclude the Alternativa Sociale list when the signatures had been authenticated by public officials (...) in effect, the minister waived the rules for the judge who had asked him how he could eliminate the Alternativa Sociale list (...) the truth is coming out, Storace hacked into this documentation, which is a criminal offence (...). By means of computer piracy, at the suggestion of Minister Pisanu (...)' (ADNKRONOS 21.21 h, 16 March 2005 );

Le règlement (CE) no 999/2001, modifié par les règlements de la Commission (CE) no 214/2005 (2) et (CE) no 1041/2006 (3), prévoit des programmes de surveillance renforcée des caprins et des ovins en raison de la détection de l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) chez une chèvre, en 2005, et de trois cas d'EST inhabituelles chez des ovins où l'on ne pouvait exclure la présence de l'ESB.
Regulation (EC) No 999/2001, as amended by Commission Regulations (EC) No 214/2005 (2) and (EC) No 1041/2006 (3) provide for increased monitoring programmes in caprine and ovine animals, following the detection of bovine spongiform encephalopathies (BSE) in a goat in 2005 and three unusual TSE cases in sheep where BSE could not be excluded.

Un des motifs pour engager la procédure est que la Commission ne pouvait exclure que les effets de la mesure sur les échanges intracommunautaires seraient contraires à l'intérêt commun, considérant en outre que, en vertu du régime, les bénéficiaires ne sont pas tenus de compenser ces distorsions.
One of the reasons for initiating the procedure was that the Commission was not able to rule out the possibility that the effects of the measure on intra-Community trade would be contrary to the common interest, considering also that, under the scheme, the beneficiaries are not required to offset such distortions.

Si vous effectuiez des téléchargements illégaux avant ce rapport, de la musique ou des films, par exemple, votre fournisseur d’accès à l’internet pouvait vous exclure et clôturer votre compte sans avertissement.
If, before this report, you were downloading things illegally – like music or films – your ISP could just shut you down and terminate your account without any notice.

Elle ne pouvait exclure à ce moment‐là que cette société pût disposer de ressources suffisantes pour rembourser les prêts grâce à la cession rapide de sa participation dans sa filiale Internet Freenet.de AG.
It could not at the time rule out the possibility of MobilCom's being able to secure sufficient funds for paying off the credit from a quick sale of its stake in the Internet subsidiary freenet.de AG.

Enfin, la Commission ne pouvait exclure qu’un pourcentage égal à seulement 10 % de la partie la plus risquée du prêt puisse se révéler insuffisant pour garantir que le prêteur évalue correctement le degré de solvabilité de l’emprunteur et minimise les risques liés à l’opération.
Last, the Commission could not be certain that a percentage of only 10 % of the most risky part of the loan would be enough to ensure that the lender assessed the creditworthiness of the borrower properly and minimised the risks associated with the transaction.

Pour ce qui est de l’agriculture - et, soit dit en passant, il n’est pas question d’exclure l’agriculture de ces négociations; cela fait longtemps que toute personne qui a jamais rêvé que cela pouvait être souhaitable ou possible a vu ce rêve s’évanouir pour ne jamais revenir -, nous avons l’obligation de libéraliser le commerce agricole, mais nous devons le faire d’une manière et à un rythme pouvant être gérés et absorbés par les communautés agricoles européennes et en trouvant le bon équilibre entre les intérêts des différents types de pays en développement et, comme je l’ai dit, ils ne sont pas les mêmes.
With regard to agriculture – and incidentally, there is no question of excluding agriculture from these negotiations; anyone who ever dreamed that might be either desirable or possible has long since seen that dream disappear, never to return – we have an obligation to liberalise trade in agriculture, but we have to do it in a way and at a pace that are manageable and absorbable by European farm communities and that strike the right balance between the interests of different sorts of developing country; and, as I say, they are not the same.