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Traduction de «produit devrait aussi » (Français → Anglais) :

Autrement dit, la distribution de marijuana en tant que médicament serait possible dans l'état actuel des choses, à condition que le produit, la quantité et la source d'approvisionnement soient surveillés, afin d'assurer la qualité. Le produit devrait aussi provenir d'un fournisseur légal ou licite ayant un permis à cette fin, et non d'un fournisseur illicite.

In other words, the distribution of marijuana as a medicine could already be possible provided that the product, the quantity and the supply, is of good quality and originates from a legal or licit licensed supplier as opposed to an illicit supplier.


La création et l'application de normes de commercialisation communes devrait permettre au marché de proposer des produits issus de productions durables et au potentiel du marché interne des produits de la pêche et de l'aquaculture de se réaliser, et devrait aussi faciliter des activités de commercialisation fondées sur une concurrence loyale, contribuant de cette manière à améliorer la rentabilité de la production. À cette fin, les normes de commercialisation existantes de ...[+++]

The establishment and application of common marketing standards should enable the market to be supplied with sustainable products and the full potential of the internal market in fishery and aquaculture products to be realised, and should facilitate marketing activities based on fair competition, thereby helping to improve the profitability of production. To that end, the existing marketing standards should continue to apply.


Cependant, sachant qu'une information correcte du consommateur devrait aussi être valable pour les produits sur mesure et qu'il existe par ailleurs un marché croissant des produits de grande consommation personnalisés, le Conseil ne s'est pas montré favorable à ce que les produits sur mesure soient totalement exemptés des obligations découlant du règlement à l'examen.

However, given that sufficient consumer information should also be a valid concern for custom-made articles and that there is in the meantime a growing market of mass-customised articles, a total exemption of custom-made articles from the requirements of this Regulation did not find support in the Council.


La présente directive devrait s'appliquer aux entreprises de réassurance ayant la réassurance pour activité exclusive et n'effectuant pas d'opérations d'assurance directe. Elle devrait aussi s'appliquer aux entreprises dites «captives de réassurance», qui sont créées ou détenues par une entreprise financière autre qu'une entreprise d'assurances ou de réassurance ou un groupe d'entreprises d'assurances ou de réassurance relevant de la directive 98/78/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 1998 sur la surveillance compléme ...[+++]

This Directive should apply to reinsurance undertakings which conduct exclusively reinsurance business and do not engage in direct insurance business; it should also apply to the so-called ‘captive’ reinsurance undertakings created or owned by either a financial undertaking other than an insurance or reinsurance undertaking or a group of insurance or reinsurance undertakings to which Directive 98/78/EC of the European Parliament and of the Council of 27 October 1998 on the supplementary supervision of insurance undertakings in an insurance group (7) applies, or by one or several non-financial undertakings, the purpose of which is to provide reinsurance cover e ...[+++]


La graduation devrait aussi notablement contribuer à la régulation des flux commerciaux de produits textiles et d’articles d’habillement à la suite de la suppression des contingents AMF, qui aura lieu le 31 décembre 2004.

Graduation should also play an important role in regulating trade flows for textile products and clothing, following the abolition of MFA quotas on 31 December 2004.


Il devrait aussi compléter la proposition de directive sur les déchets d'équipement électrique et électronique (WEEE) en améliorant la gestion des déchets EEE dès la conception des produits, en promouvant les objectifs de la politique européenne intégrée sur les produits, en montrant comment un outil législatif existant et performant tel que la nouvelle approche, peut être appliqué à un nouveau domaine, l'environnement.

It will also complement the Waste Electric and Electronic Equipment (WEEE) proposal for a directive by improving EEE waste management at the product design stage, and further the EU Integrated Product Policy aims, by showing how an existing, and successful, legislative tool, the New Approach, can be applied to a new domain the environment.


La complexité de la question appelle une initiative concrète, se basant sur des activités préparatoires, pour rassembler tous les acteurs afin de garantir que l'Europe développe une approche cohérente de l'observation satellitaire. Dans la phase initiale, cet effort conjoint devrait établir un portefeuille de produits d'information et un panorama complet des initiatives en matière de systèmes spatiaux. Il devrait aussi permettre d'aborder la question d ...[+++]

The complexity of the issue calls for a concrete initiative, building on the preparatory activities, to bring all actors together to ensure that Europe develops a coherent approach to space-based observation. In the initial phase this joint effort should establish a portfolio of information products and a comprehensive overview of space system initiatives. It should also examine the question of a common mechanism for data and information pooling.


considérant qu'il est également apparu que l'indication prévue à l'annexe V devrait rester facultative, mais qu'elle devrait aussi être limitée, afin d'en prévenir tout usage abusif, aux ventes de denrées alimentaires préemballées ou aux ventes directes par le producteur ou le préparateur au consommateur final, à condition que la nature du produit puisse être identifiée sans ambiguïté;

Whereas it has also become apparent that the indication provided for in Annex V should remain optional, but should also, in order to prevent improper use of that indication, be restricted to sales of prepackaged foodstuffs or direct sales by the producer or preparer to the ultimate consumer, provided that the nature of the product can be identified unambiguously;


La définition présente devrait aller au moins aussi loin que celle du passé, et elle devrait aussi tenir compte de tous les développements, y compris des commentaires produits par la Cour suprême du Canada.

The definition should be at least as extensive as it always was, plus take into account any developments, including comments by the Supreme Court of Canada.


Lorsqu'elle a décidé de clore la procédure, la Commission a pris en considération le fait que la version révisée du plan de restructuration devrait permettre de rétablir la rentabilité du groupe à l'horizon 1995. Ce plan révisé devrait aussi permettre d'augmenter la productivité du groupe et la qualité de ses produits, tout en assurant une réduction de ses capacités de production par la vente de deux de ses usines.

In its decision to close the procedure the Commission took into consideration that the revised restructuring plan should restore the group's profitability by 1995 and that the revised plan will increase the group's productivity and the quality of its products, whilst its capacity will be reduced by means of the sale of two of its factories.


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