Traduction de «processus transitoire raisonnable pourrait également » (Français → Anglais) :

Comme les États membres l'ont également fait observer, en raison des spécificités lors de la préparation des plans et programmes, l'identification de solutions de substitution raisonnables pourrait être compliquée.
As Member States have also noted, due to the specifics when preparing plans and programmes, identifying the reasonable alternatives could be a challenge.

La DMIF pourrait également servir de base pour améliorer la transparence du processus de distribution grâce à ses règles en matière de gestion et de divulgation des conflits d’intérêts et à son exigence d’exécution « au mieux ».
MiFID could also serve as a basis to improve transparency of the distribution process, via its rules on management and disclosure of conflict of interest and on “best execution”.

La participation aux élections européennes pourrait également augmenter grâce au renforcement du lien entre l'élection des représentants des citoyens et le processus de sélection et d'élection du chef de l'exécutif européen.
It could also contribute to raising the turnout for European elections by strengthening the link between the election of the representatives of the citizens with the selection and election process of the head of the European executive.

Au besoin, la Commission pourrait proposer des modifications de la législation, ce qui, avec la souplesse qu'offre le processus Lamfalussy, pourrait se faire dans un délai raisonnable.
If needed, changes to the legislation could be proposed – with the flexibility of the Lamfalussy process, this could be achieved in reasonable time.

Dans la disposition transitoire se rapportant à l'évaluation environnementale ainsi qu'au processus d'examen, la reconnaissance des conditions particulières qui s'appliquent aux activités minières et autres déjà en cours—certaines depuis plusieurs dizaines d'années—pourrait également s'avérer nécessaire.
In the transitional provisions related to the environmental assessment and review process, the recognition of the unique situation of mines and other activities, some of which have been operating for decades, may also be necessary.

Le conseil d'administration pourrait également être responsable, selon la situation, la mesure dans laquelle il avait participé au processus décisionnel, la diligence raisonnable dont il avait fait preuve, et cetera.
Depending on the factual scenario, the board of EDC could be liable as well, depending on the level of participation in the decision-making process, depending on the extent of due diligence that was carried on.

Elle pourrait également consister en une autre étape autorisant un traitement efficace et raisonnable des affaires, et qui puisse se faire en temps utile, par exemple via une saisine d’Eurojust lorsque les autorités compétentes ne sont pas en mesure de dégager un consensus.
It could also consist in any other step allowing efficient and reasonable handling of those proceedings, including concerning the allocation in time, for example through a referral of the case to Eurojust when the competent authorities are not able to reach consensus.

Cela permettrait de mettre en oeuvre les adaptations nécessaires au cours d'une période transitoire raisonnable et de parvenir à la libéralisation des échanges d'ici à 2010, comme prévu par le processus de Barcelone.
This would allow the implementation of the necessary adjustments over a reasonable transition period, so as to achieve trade liberalisation by 2010 as foreseen in the Barcelona Process.

La Chine devrait également garantir, dans le cadre d'une période transitoire raisonnable, et au titre de mécanismes de sauvegarde spécifiques, l'application d'éléments fondamentaux du système instauré par l'OMC, tel que le droit des entreprises à participer au commerce extérieur, le respect des disciplines dans le domaine des subventions et l'élimination des droits à l'exportation et des obligations de résultats dans ce domaine.
China should also guarantee within reasonable transitional periods, under specific safeguard mechanisms, the application of fundamental elements of the WTO system such as the right of enterprises to participate in foreign trade, the respect for disciplines regarding subsidies and elimination of export duties and export performance obligations.

À cet égard, la santé en ligne peut jouer un rôle dans le suivi de la communication de la Commission et des recommandations du processus de réflexion à haut niveau sur la mobilité des patients et l'évolution des soins de santé dans l'Union européenne. La santé en ligne pourrait offrir des solutions techniques permettant un échange d'informations au niveau européen et contribuer à la mise en réseau des centres de référence européens. Elle pourrait également apporter un soutien technique à la coopération européenne dans le domaine de l'évaluation de la technologie médicale.
In this respect e-Health can play a role in the follow-up to the Commission communication and to the recommendations of the High Level Reflection Process on Patient Mobility and healthcare developments in the European Union. e-Health could provide technical solutions for information sharing at European level and contribute to the networking of European centres of reference. e-Health could also provide technical support to European cooperation on evaluating health technology.