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Traduction de «pour la combustion à bord du bâtiment soient consignés » (Français → Anglais) :

124 (1) Le capitaine d’un bâtiment visé aux sous-alinéas 122(1)a)(ii) ou (iii) veille à ce que les renseignements détaillés relatifs au fioul livré et utilisé pour la combustion à bord du bâtiment soient consignés dans une note de livraison de soutes, laquelle contient au moins les renseignements précisés à l’appendice V de l’Annexe VI de MARPOL.

124 (1) The master of a vessel referred to in subparagraph 122(1)(a)(ii) or (iii) must ensure that the details of fuel oil delivered to and used on board the vessel for combustion purposes are recorded in a bunker delivery note that contains at least the information specified in appendix V to Annex VI to MARPOL.


11 (1) Avant qu’un bâtiment qui transporte des passagers entreprenne l’un des voyages ci-après, son capitaine veille à ce que les noms et le sexe de toutes les personnes à bord soient consignés de façon à faire la distinction entre les adultes, les enfants et les enfants en bas âge :

11 (1) The master of a vessel that carries passengers shall, before the vessel embarks on one of the following voyages, ensure that the name and gender of each person on board the vessel are recorded in a way that distinguishes between adults, children and infants:


(9) Le capitaine d’un bâtiment veille à ce que tout véhicule à moteur soit inspecté avant d’être chargé à bord du bâtiment pour détecter les fuites de carburant ou de toute autre substance, et s’il y a des signes de fuite, à ce qu’il ne soit pas chargé à bord jusqu’à ce qu’elles soient arrêtées.

(9) The master of a vessel shall ensure that, before a motor vehicle is loaded onto the vessel, it is inspected for leakage of fuel or any other substance and, if there are signs of such leakage, the master shall ensure that it is not loaded onto the vessel until the leakage is stopped.


(4) Le capitaine du bâtiment consigne dans le journal de bord du bâtiment la délivrance d’un certificat d’attestation et la date de celle-ci.

(4) The vessel’s master shall record in the vessel’s logbook the issuance of a clearance certificate and the date of issuance.


225. Si un essai est effectué par une personne pour établir si un fumigant est présent dans un espace, le capitaine du bâtiment en consigne la date et les résultats dans le journal de bord du bâtiment.

225. If a person conducts a test to determine whether a fumigant is present in a space, the vessel’s master shall record the date and results of the test in the vessel’s logbook.


Le cas échéant, la station d'épuration de bord doit être pourvue d'une plaque amovible supplémentaire en matériau résistant portant toutes les informations visées au point 1.1, qui doit être apposée de façon que ces informations soient clairement visibles et faciles d'accès après l'installation de la station sur un bâtiment.

If necessary, the on-board sewage treatment plant must bear an additional removable plate made of a durable material which must contain all the information in referred to in point 1.1 and which shall be affixed in such a way that that information is clearly legible and easily accessible after the on-board sewage treatment plant has been installed in a craft.


utilisations de combustibles à bord d'un navire rendues nécessaires par une avarie survenue à ce navire ou à son équipement, à condition que toutes les précautions raisonnables soient prises après l'avarie pour empêcher ou réduire les émissions excédentaires et que des mesures soient adoptées dès que possible pour réparer l'avarie.

any use of fuels in a ship necessitated by damage sustained to it or its equipment, provided that all reasonable measures are taken after the occurrence of the damage to prevent or minimise excess emissions and that measures are taken as soon as possible to repair the damage.


5. À partir de la date visée au paragraphe 2, point a), les États membres exigent que les livres de bord des navires soient correctement tenus, avec indication des opérations de changement de combustible, pour autoriser l'accès de ces navires aux ports de la Communauté.

5. From the date referred to in paragraph 2(a), Member States shall require the correct completion of ships' logbooks, including fuel-changeover operations, as a condition of ships' entry into Community ports.


Les États membres consignent également le nombre d'inspections effectuées à bord des navires et indiquent la teneur moyenne en soufre des combustibles marins utilisés sur leur territoire qui n'entrent pas, au 11 août 2005, dans le champ d'application de la présente directive.

Member States shall also report the number of inspections made on board ships, and record the average sulphur content of marine fuels used in their territory which do not fall within the scope of this Directive on 11 August 2005.


c) les événements de mer ayant ou pouvant avoir un effet sur la sécurité et la santé des travailleurs à bord fassent l'objet d'un compte rendu détaillé à transmettre à l'autorité compétente désignée à cet effet et soient consignés soigneusement et de façon circonstanciée sur le livre de bord, si la tenue de celui-ci est exigée pour le type de navire considéré par la législation ou réglementation nationale en vi ...[+++]

(c) any occurrences at sea which affect or could affect the safety and health of the workers on board are described in a detailed report to be forwarded to the relevant competent authorities and are recorded carefully and in detail in the ship's log, where the national regulations or legislation in force require such a log to be kept on the type of vessel in question or, in the absence of such a log, in a document required for the pu ...[+++]


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