Vertaling van "plus propre certains produits dérivés pourraient également " (Frans → Engels) :

Des produits financiers plus standardisés ou plus simples, comme il en existe dans certains États membres, pourraient également être utiles dans certains cas.
In some cases more standardised or simple financial products, which are available in some Member States, might also be useful.

À part l’avantage évident du bioéthanol en tant que source d’énergie alternative et sa contribution potentielle à un environnement plus propre, certains produits dérivés pourraient également s’avérer utiles aux secteurs des engrais et des aliments pour animaux.
Apart from the obvious benefit of bio-ethanol as an alternative energy source and its potential contribution to a cleaner environment, some of the by-products produced would also be of value to the fertiliser and animal feed sectors.

Il prévoit également la détermination d’un point final de la chaîne de fabrication de certains produits dérivés au-delà duquel ces produits ne sont plus soumis aux exigences dudit règlement.
It also provides for the determination of an end point in the manufacturing chain for certain derived products, beyond which they are no longer subject to the requirements of that Regulation.

Il prévoit également pour certains produits dérivés la détermination d’un point final de la chaîne de fabrication au-delà duquel ces produits ne sont plus soumis aux prescriptions dudit règlement.
It also provides for the determination of an end point in the manufacturing chain for certain derived products beyond which they are no longer subject to the requirements of that Regulation.

Q. considérant que les petites et moyennes entreprises qui n'utilisent des produits dérivés qu'en matière de couverture des risques dans la conduite de leur principale activité doivent bénéficier d'exemptions à la compensation et à la prise de garanties en matière d'exigences de fonds propres à condition que l'importance de l'utilisation de certains produits dérivés ne crée pas de risque systémique (sous réserve que la Commission contrôle régulièrement cette exemption) et que le volume et la nature des transactions soient proportionnés et adaptés aux risques réels que prennent les utilisateurs finaux; considérant qu'il faut également garantir des normes minimales pour les contrats sur mesure, concernant en particulier la garantie des produits dérivés et les exigences de fonds propres,
Q. whereas non-financial small and medium-sized enterprises that use derivative instruments solely in the course of hedging their risk when conducting their principal business , should benefit from exemptions from clearing and collateralization concerning capital requirements, provided that the extent to which certain derivatives are used does not create systemic risk (subject to a requirement that the Commission should check this exemption regularly) and that the volume and nature of transactions are proportionate to, and appropriate for, the real risks faced by end users; whereas minimum standards must also be guaranteed as regards tailor-made contracts, in particular where the collateralisation of derivatives and capital requirements are concerned,

Q. considérant que les petites et moyennes entreprises qui n’utilisent des produits dérivés qu’en matière de couverture des risques dans la conduite de leur principale activité doivent bénéficier d’exemptions à la compensation et à la prise de garanties en matière d'exigences de fonds propres à condition que l'importance de l’utilisation de certains produits dérivés ne crée pas de risque systémique (sous réserve que la Commission contrôle régulièrement cette exemption) et que le volume et la nature des transactions soient proportionnés et adaptés aux risques réels que prennent les utilisateurs finaux; considérant qu’il faut également garantir des normes minimales pour les contrats sur mesure, concernant en particulier la garantie des produits dérivés et les exigences de fonds propres,
Q. whereas non-financial small and medium-sized enterprises that use derivative instruments solely in the course of hedging their risk when conducting their principal business , should benefit from exemptions from clearing and collateralization concerning capital requirements, provided that the extent to which certain derivatives are used does not create systemic risk (subject to a requirement that the Commission should check this exemption regularly) and that the volume and nature of transactions are proportionate to, and appropriate for, the real risks faced by end users; whereas minimum standards must also be guaranteed as regards tailor-made contracts, in particular where the collateralisation of derivatives and capital requirements are concerned,

Les transactions en devises posent également un certain nombre de problèmes si la taxe est prélevée uniquement au niveau national[8]. Si seules les actions et les obligations échangées sur les marchés boursiers étaient incluses dans la base imposable, la taxe permettrait de lever environ 20 milliards EUR dans l’UE-27[9]. Si l’on inclut les produits dérivés, les estimations de recettes sont bien plus importantes, jusqu’à 150 milliards EUR selon certains calculs.
There are also open issues with currency transactions if levied only nationally.[8] Including only exchange traded equity and bonds in the tax base would give about EUR 20 billion in the EU-27.[9] If derivative products are included, revenue estimates would be much higher, up to EUR 150 billion according to some calculations.

La Commission devrait également être habilitée à adopter des règles plus spécifiques relatives à la collecte et au transport des sous-produits animaux et des produits qui en sont dérivés, aux prescriptions en matière d’infrastructures, d’équipements et d’hygiène pour les établissements et usines qui les manipulent, aux conditions et aux prescriptions techniques régissant ces manipulations, notamment les preuves à présenter en vue de faire valider ces opérations, aux conditions de mise sur le marché des sous-produits animaux et des produits qui en sont dérivés, aux prescriptions relatives à la sûreté de l’approvisionnement, du traitement et des utilisations finales de ces sous-produits et produits dérivés, aux conditions régissant leur importation, leur transit et leur exportation, aux modalités précises de mise en œuvre des contrôles officiels, notamment les règles relatives aux méthodes de référence des analyses microbiologiques, ainsi qu’aux conditions relatives au contrôle des expéditions de certains sous-produits animaux et produits dérivés entre les États membres.
In addition, the Commission should be empowered to adopt more specific rules concerning collection and transport of animal by-products and derived products, the infrastructure, equipment and hygiene requirements for establishments or plants handling animal by-products and derived products, the conditions and technical requirements for the handling of animal by-products and derived products, including the evidence to be presented for the purpose of validation of such treatment, conditions for the placing on the market of animal by-products and derived products, requirements related to safe sourcing, safe treatment and safe end uses, conditions for the import, transit and export of animal by-products and derived products, detailed arrangements for implementing official controls including rules concerning the reference methods for microbiological analyses as well as conditions for the control of the dispatch of certain animal by-products and derived products between Member States.