Traduction de «pièces de rechange pourront produire » (Français → Anglais) :

Nous appuyons l'idée qu'avance actuellement le conseil, une nouvelle idée qui permettrait de doubler la somme d'argent disponible pour les pièces de rechange dans le secteur de l'industrie pétrolière en Iraq afin de permettre au pays de continuer à produire du pétrole afin de gagner les recettes à l'exportation nécessaires pour payer des aliments et des médicaments à sa population.
We support the idea now coming to the council, a new idea of doubling the amount of money available for spare parts for the Iraqi oil industry, to permit Iraq to keep pumping oil to earn the export revenues to pay for food and medicines for the people.

Les fabricants européens de pièces de rechange pourront produire dans l’Union européenne des pièces destinées à l’approvisionnement des marchés de l’importation et de l’exportation.
EU parts manufacturers will be able to produce in the European Union parts for supplying import and export markets.

e bis) l'engagement que le pouvoir adjudicateur obtienne une licence pour produire des pièces de rechange et des accessoires spécifiques, et réaliser des essais spécifiques des équipements, y compris en ce qui concerne la conception et le transfert de savoir-faire, et les instructions d'utilisation, dans le cas où l'entrepreneur n'est plus en mesure de les fournir et de les transmettre.
(ea) a commitment that the contracting authority will obtain a license for the production of spare parts, components, specific fittings, specific tests for equipment, including the design and transfer of know-how, and instructions in the event that the contractor is no longer able to supply and transport them.

(1) considérant que le seul objectif de la protection des dessins ou modèles est de garantir des droits exclusifs sur l’apparence d’un produit et non un monopole sur le produit en tant que tel ni sur ses composants; que la protection d’un dessin ou d’un modèle pour lequel il n’existe, en pratique, aucune solution de remplacement conduit à une situation de monopole de fait sur le produit en résultant; qu’une telle protection peut constituer une infraction aux dispositions relatives à la protection juridique des dessins et modèles; que le fait d’autoriser des tierces parties à produire et à distribuer des pièces de rechange à des fins de réparation permet de garantir la concurrence; que si la protection des dessins et modèles est étendue aux pièces de rechange, cette tierce partie se trouve en situation d’infraction, la concurrence est faussée et le détenteur des droits sur le dessin ou le modèle bénéficie d’un monopole de fait;
(1) Whereas the sole purpose of design protection is to grant exclusive rights to the appearance of a product, but not a monopoly over the product as such or the component parts thereof; whereas protecting designs for which there is no practical alternative would lead in fact to a product monopoly on the products for which they were used; whereas such protection would come close to an abuse of the design regime; whereas if third parties are allowed to produce and distribute spare parts for repair purposes, competition is maintained; whereas if design protection is extended to spare parts, such third parties infringe those rights, competition is eliminated and the holder of the design right is de facto given a product monopoly,

(1) considérant que le seul objectif de la protection des dessins ou modèles est de garantir des droits exclusifs sur l’apparence d’un produit et non un monopole sur le produit en tant que tel; que la protection d’un dessin ou d’un modèle pour lequel il n’existe, en pratique, aucune solution de remplacement conduit à une situation de monopole de fait; qu’une telle protection peut constituer une infraction aux dispositions relatives à la protection juridique des dessins et modèles; que le fait d’autoriser des tierces parties à produire et à distribuer des pièces de rechange permet de garantir la concurrence; que si la protection des dessins et modèles est étendue aux pièces de rechange, cette tierce partie se trouve en situation d’infraction, la concurrence est faussée et le détenteur des droits sur le dessin ou le modèle bénéficie d’un monopole de fait;
(1) Whereas the sole purpose of design protection is to grant exclusive rights to the appearance of a product, but not a monopoly over the product as such; whereas protecting designs for which there is no practical alternative would lead in fact to a product monopoly; whereas such protection would come close to an abuse of the design regime; whereas if thirds parties are allowed to produce and distribute spare parts, competition is maintained; whereas if design protection is extended to spare parts, such third parties infringe those rights, competition is eliminated and the holder of the design right is de facto given a product monopoly,

Le fait d'autoriser des tierces parties à produire et à distribuer des pièces de rechange permet de préserver la concurrence.
If third parties are allowed to produce and distribute spare parts, competition is maintained.

Les fabricants de véhicules et leurs fournisseurs de composants sont en situation de monopole sur le marché des pièces de rechange visibles parce qu'ils peuvent, dans de nombreux États membres, invoquer la protection des modèles pour empêcher leurs concurrents de les produire.
Vehicle manufacturers and their component suppliers have significant monopoly power in the market for visible replacement parts, because they can, in many Member States, invoke design protection to stop others producing them.

Dans de tels cas, le consommateur pourrait n'avoir aucune possibilité de se procurer des pièces concurrentes si la pièce de rechange dont il a besoin était protégée par un droit sur le dessin ou modèle. Comme le seuil de protection est élevé, cela ne devrait se produire qu'exceptionnellement.
As a consequence of the high threshold for protection this should only exceptionally be the case, even if the appearance of the complex product of course is eligible for protection.

Les importations de moyens de production, pièces de rechange et biens de production intermédiaires pour l'agriculture, l'industrie, les transports et notamment les secteurs orientés vers l'exportation, pourront avoir accès à la facilité qui sera gérée, pour le ministère des finances, par la Banque de Zambie en collaboration avec la délégation de la CE à Lusaka.
Importers of inputs, spare parts and intermediate productive goods in the agriculture, industry, transport and, especially, export- oriented sectors will be eligible for access to the facility which will be managed by the Ministry of Finance through the Bank of Zambia working jointly with the EC Delegation in Lusaka.

Il faut parfois deux ou trois ans à une entreprise pour produire certains types de pièces de rechange.
It can take companies two or three years to produce certain kinds of spare parts.