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Vertaling van "peuvent néanmoins choisir " (Frans → Engels) :

Les émetteurs peuvent néanmoins choisir d’établir le prospectus selon le régime d’information complète.

However, issuers may choose to draw up the prospectus in accordance with the full disclosure regime.


Les émetteurs peuvent néanmoins choisir d’établir le prospectus selon le régime d’information complète.

However, issuers may choose to draw up the prospectus in accordance with the full disclosure regime.


Si néanmoins des obligations du règlement n° 261/2004 et de la directive sur les voyages à forfait coïncident, les passagers peuvent choisir la législation au titre de laquelle ils souhaitent déposer une réclamation.

If, however, obligations coincide under Regulation 261 and the package travel directive, passengers can choose the legislation under which to make a claim.


Les États membres peuvent néanmoins choisir d'attribuer certaines tâches figurant dans le présent règlement à d'autres autorités que l'autorité compétente.

This is without prejudice to the choice of Member States to allocate certain tasks in this Regulation to other authorities than the Competent Authority.


Les États membres peuvent néanmoins choisir d'attribuer certaines tâches figurant dans le présent règlement à d'autres autorités que l'autorité compétente.

This is without prejudice to the choice of Member States to allocate certain tasks in this Regulation to other authorities than the Competent Authority.


Les États membres peuvent néanmoins choisir d'attribuer certaines tâches figurant dans le présent règlement à d'autres autorités que l'autorité compétente.

This is without prejudice to the choice of Member States to allocate certain tasks in this Regulation to other authorities than the Competent Authority.


Néanmoins, afin de compléter l’aide humanitaire et le renforcement de la sécurité des camps de réfugiés et de personnes déplacées dans leur propre pays qu’apportera la mission de l’EUFOR/MINURCAT, notre Programme d’accompagnement à la stabilisation de l’est du Tchad améliorera la situation dans les régions de l’est du Tchad et du nord de la République centrafricaine vers lesquelles les personnes déplacées à l’intérieur de leur pays et les réfugiés peuvent choisir de retourner, en mettant particulièrement l’accent sur l’accès à l’eau p ...[+++]

Nevertheless, to complement humanitarian aid and the increase in security of refugee and internally displaced people camps that the EUFOR/MINURCAT deployment will bring, our Programme d’Accompagnement à la Stabililisation de l’Est du Tchad will support the conditions in areas to which internally displaced persons and refugees may choose to return in eastern Chad and northern Central African Republic, with particular regard to access to drinking water and food security.


d) le niveau de la garantie de la bonne exécution; les entreprises peuvent néanmoins choisir de remplacer la garantie par avis d'adjudication par une garantie permanente.

(d) the amount of the performance guarantee; however, firms may choose to lodge a standing guarantee instead of a guarantee for each sale,


d) le niveau de la garantie de la bonne exécution; les entreprises peuvent néanmoins choisir de remplacer la garantie par avis d'adjudication par une garantie permanente;

(d) the amount of the performance guarantee; however, firms may choose to lodge a standing guarantee instead of a guarantee for each sale,


Néanmoins, les effets négatifs peuvent être aisément évités par les contreparties contractuelles, lesquelles sont libres de choisir, pour la conclusion d'un contrat de garantie financière, un État membre où la clause d'exemption n'est pas d'application.

Nevertheless, the negative effects can easily be circumvented by the contractual counterparts, who will be free to choose a Member State for the collateral agreement where the opting out clause does not apply.




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peuvent néanmoins choisir ->

Date index: 2025-02-16
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