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Traduction de «peuvent effectuer aussi » (Français → Anglais) :

Mais elle a aussi des liens étroits avec d'autres directives (directives relatives aux nitrates, aux déchets, au bruit et Inondation) qui contiennent des dispositions relatives à l'adoption de certains plans et programmes dans des secteurs couverts par l'ESE Pour éviter la duplication, l'article 11 de la directive ESE établit que, dans les situations pour lesquelles l'obligation d'effectuer une évaluation des incidences sur l'environnement découle à la fois de la directive et d'autres dispositions communautaires, les État ...[+++]

It is also closely linked to other Directives that prescribe the adoption of certain plans and programmes covered by the scope of the SEAD (such as the Nitrates, Waste, Noise, and Flood Risk Directives).To avoid duplication, Article 11 of the SEAD stipulates that the Member States may provide for coordinated and/or joint procedures where there is an obligation under both the SEAD and other EU legislation to assess the effects on the environment.


a) s’il s’agit de fardages, de matériaux de revêtement ou de matériaux d’emballage qui ne contiennent aucune matière plastique et qui peuvent flotter, le rejet seffectue aussi loin que possible à partir de la terre la plus proche et, dans tous les cas, à une distance d’au moins 25 milles marins à partir de la terre la plus proche;

(a) in the case of dunnage, lining material or packing material that does not contain plastics and can float, the discharge is made as far as feasible from the nearest land and in any case at least 25 nautical miles from the nearest land;


Lorsque la Commission le demande conformément à l'article 8 du règlement (UE) no 1053/2013 du Conseil , Europol devrait aussi effectuer des analyses de risque, y compris concernant la criminalité organisée, dans la mesure où les risques concernés peuvent nuire à l'application de l'acquis de Schengen par les États membres.

Where the Commission so requests in accordance with Article 8 of Council Regulation (EU) No 1053/2013 , Europol should also carry out risk analyses, including in respect of organised crime, insofar as the risks concerned may undermine the application of the Schengen acquis by the Member States.


Il existe de très gros appareils télépilotés qui peuvent voler des heures et des heures à de très hautes altitudes pour effectuer une surveillance stratégique; on peut aussi se servir d’appareils télépilotés tactiques, qui peuvent décoller à partir d’un navire, dans des zones tactiques très limitées où un élément terrestre effectue des opérations, ou dans une zone maritime relativement réduite où une force opérationnelle a été dép ...[+++]

There are very large uninhabited aerial vehicles that can fly for hours and hours at very high altitudes that are there for strategic surveillance, as opposed to a very focused tactical area in which a land component, for example, may be operating, or a task force at sea in a relatively small area would be operating, where you can fly the tactical UAVs off ships, and so on.


Des contrôles sur place peuvent aussi être effectués, le cas échéant.

On-the-spot checks may also be carried out, as appropriate.


Le Conseil a aussi approuvé une dérogation au gel des avoirs décidé par l'UE: les États membres peuvent autoriser les paiements effectués par l'intermédiaire de banques faisant l'objet de sanctions si les transferts constituent une aide financière apportée à des étudiants et chercheurs syriens sur le territoire de l'UE.

The Council also approved an exemption to the existing EU asset freeze: Member states may authorise payments through banks subject to sanctions if the transfers constitute financial support to Syrian students or researchers in the EU.


Les initiatives reposant sur des travaux effectués par d’autres offices et sur l’harmonisation internationale du droit matériel des brevets (comprenant un délai de carence harmonisé au niveau mondial, à élaborer en tenant compte de tous les aspects liés) peuvent aussi renforcer à long terme le système des brevets et contribuer à réduire encore les coûts.

Initiatives based on utilising the work of other offices as well as an international harmonisation of substantive patent law (comprising a worldwide harmonised grace period to be elaborated with all its associated issues), can further strengthen the patent system in the longer term and contribute to further reducing costs.


Le régime instauré par ces directives s'applique aux entreprises d'assurances pour l'ensemble de leurs activités, c'est-à-dire aussi bien pour leurs opérations d'assurance directe que pour les opérations de réassurance qu'elles peuvent effectuer par voie d'acceptations. Toutefois, l'activité de réassurance exercée par des entreprises de réassurance spécialisées n'est soumise ni à ce régime ni à aucun autre régime prévu par le droit communautaire.

The regime laid down by those Directives applies to direct insurance undertakings in respect of their entire business carried on, both direct insurance activities as well as reinsurance activities by way of acceptances; however reinsurance activities conducted by specialised reinsurance undertakings are neither subject to that regime nor any other regime provided for by Community law.


Des essais peuvent aussi être effectués pour savoir si le Yondelis peut être utilisé pour guérir d’autres types de cancers, comme le cancer du sein, qui tue chaque année 130 000 personnes dans l’UE, et en association avec d’autres traitements.

Yondelis may also be tested against other tumour types such as breast cancer, which kills 130 000 EU citizens a year, and with other treatments.


Il existe de très gros appareils télépilotés qui peuvent voler des heures et des heures à de très hautes altitudes pour effectuer une surveillance stratégique; on peut aussi se servir d'appareils télépilotés tactiques, qui peuvent décoller à partir d'un navire, dans des zones tactiques très limitées où un élément terrestre effectue des opérations, ou dans une zone maritime relativement réduite où une force opérationnelle a été dép ...[+++]

There are very large uninhabited aerial vehicles that can fly for hours and hours at very high altitudes that are there for strategic surveillance, as opposed to a very focused tactical area in which a land component, for example, may be operating, or a task force at sea in a relatively small area would be operating, where you can fly the tactical UAVs off ships, and so on.


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