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Traduction de «personnes pourront aussi circuler » (Français → Anglais) :

Les Membres pourront aussi prévoir des procédures correspondantes pour la suspension par les autorités douanières de la mise en circulation de marchandises portant atteinte à des droits de propriété intellectuelle destinées à être exportées de leur territoire».

Members may also provide for corresponding procedures concerning the suspension by the Customs authorities of the release of infringing goods destined for exportation from their territories.


Mais, inversement, les personnes âgées, appartenant à des générations habituées à un niveau élevé de consommation de soins, pourront exiger les traitements les plus récents, qui ont de fortes chances d'être aussi plus coûteux.

But, conversely, these older persons, more accustomed to a high level of health care, may demand the latest treatments, which are probably more costly.


«véhicule côte à côte», un véhicule autopropulsé, contrôlé par l'opérateur et non articulé destiné essentiellement à circuler sur des surfaces sans revêtement sur quatre roues ou davantage, dont la masse à vide minimale en ordre de marche est de 300 kg (y compris l'équipement standard, le liquide de refroidissement, les lubrifiants, le carburant et les outils mais à l'exclusion des accessoires optionnels et du conducteur) et la vitesse maximale par construction est égale ou supérieure à 25 km/h; un tel véhicule est aussi conçu pour transp ...[+++]

‘side-by-side vehicle’ or ‘SbS’ means a self-propelled, operator-controlled, non-articulated vehicle intended primarily to travel on unpaved surfaces on four or more wheels, having a minimum unladen mass, in running order, of 300 kg (including standard equipment, coolant, lubricants, fuel and tools but excluding optional accessories and the driver) and a maximum design speed of 25 km/h or more; such a vehicle is also designed to transport persons and/or goods, and/or to pull and push equipment, is steered by a control other than a handlebar, is designed for recreational or utility purposes and carries no more than s ...[+++]


Les marchandises pourront aussi circuler plus librement et les prestataires de services pourront exercer plus facilement des activités transfrontières, grâce à une harmonisation plus poussée des règles et des normes et à des actions visant à supprimer des restrictions persistantes et injustifiées de l'offre de services.

It will also be easier for goods to circulate and for service-providers to operate cross-border, thanks to further harmonisation of rules and standards and actions aimed at removing persistent and unjustified restrictions to the provision of services.


Dans les cas où le droit à la libre circulation est exercé de manière abusive ou obtenu de manière frauduleuse, les personnes pourront être considérées comme une menace grave pour l’ordre public, justifiant un éloignement et, dans certains cas, une interdiction de réadmission, en fonction de la gravité de l’infraction.

In cases where the right of free movement is abused or obtained fraudulently, it will depend on the seriousness of the offence whether the persons can be considered as a serious threat to public order, which can justify expulsion and in some cases a re-entry ban.


Les personnes qui sont touchées directement par la construction du pipeline pourront aussi se faire entendre.

Furthermore, those with a direct interest in the construction of the pipeline will have an opportunity to be heard.


Les familles albertaines pourront aussi se prévaloir d’une nouvelle « prestation fiscale pour le revenu gagné » qui pourra atteindre 500 $ par personne et 1 000 $ par famille.

Albertan families will also enjoy a new “working income tax benefit” of up to $500 for individuals and $1,000 for families.


En Suisse aussi, de nombreux citoyens européens ont profité de la possibilité de bénéficier de droits à la libre circulation comparables à ceux en vigueur dans l’UE, en vertu de l’accord entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la Confédération suisse, d’autre part, sur la libre circulation des personnes[17].

Many Union citizens availed themselves of the possibility to benefit from rights of free movement similar to those applicable in the EU also in Switzerland under the Agreement between the EC and its Member States and the Swiss Confederation on free movement of persons[17].


Le projet de loi C-88 posera les assises d'un milieu propice au commerce intérieur où les biens, les services, les personnes et le capital pourront enfin circuler librement à l'intérieur du Canada.

Bill C-88 will provide the foundation of moving toward a domestic trading environment that will allow for the free flow finally of goods, services, people and capital within Canada.


Des comités comme le vôtre et peut-être d'autres comités parlementaires pourront instaurer une certaine transparence et examiner dans quelle mesure le Canada se conforme aux normes internationales en matière de droits de la personne et ils pourront aussi se pencher sur le droit, la politique et les pratiques en vigueur au Canada, en regard de toutes les questions concernant les Autochtones.

Committees such as this and perhaps other parliamentary mechanisms can start to open up and look at Canada's record of compliance with human rights standards and look at Canadian law, practice and policy across a wide range of indigenous issues.


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