Vertaling van "marchandises pourront " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

chute lors de la montée ou la descente d'un véhicule de marchandise
Fall while boarding or alighting from goods vehicle

les personnes pourront emporter leurs biens meubles, effets et objets personnels
these persons may bring with them their household and personal effects

ces crédits pourront faire l'objet d'un report qui sera limité au seul exercice suivant
these appropriations may be carried forward to the next financial year only

tribunaux ... qui pourront modifier ou infirmer cette détermination
tribunals ... which can effect the modification or reversal of the determination

méthodes qui pourront permettre de régler les revendications [ différentes méthodes de règlement ]
claim process options

dont pourront convenir les parties
as agreed between the parties

Le gouvernement présente un projet de loi sur les institutions financières et annonce que les banques étrangères pourront avoir des succursales au Canada
Government Introduces New Legislation for Financial Institutions and Announces Decision to Allow Foreign Bank Branching

conseillère à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses | conseiller à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses | conseiller à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses/conseillère à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses
dangerous goods safety guide | hazardous goods safety adviser | dangerous goods safety adviser | dangerous goods transport person

dispatcheuse transport de marchandises | dispatcheur transport de marchandises | dispatcheur transport de marchandises/dispatcheuse transport de marchandises
dispatcher of freight | freight dispatching officer | freight dispatching operator | freight transport dispatcher

contrôler les livraisons à leur réception | contrôler les marchandises livrées à leur réception | vérifier les livraisons à leur réception | vérifier les marchandises livrées à leur réception
check delivery on receipt | examine deliveries on receipt | check deliveries on receipt | check deliveries with receipt

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les Membres pourront permettre qu'une telle demande soit faite en ce qui concerne des marchandises qui impliquent d'autres atteintes à des droits de propriété intellectuelle, à condition que les prescriptions énoncées dans la présente section soient observées.
Members may enable such an application to be made in respect of goods which involve other infringements of intellectual property rights, provided that the requirements of this Section are met.

Les infrastructures de transport sont probablement l'un des piliers qui permettront de construire des "ponts" entre la Communauté et les États adhérents, grâce auxquels les personnes pourront voyager, les marchandises seront acheminées et les idées franchiront les anciennes frontières.
Transport infrastructure is likely to be one of the pillars to build « bridges » between the Community and the acceding countries, to allow people to travel, goods to move as well as ideas to go through the former borders.

123. Dans le cas où des droits de douane seraient, à l’époque de l’union, imposables sur des articles, denrées ou marchandises, dans deux provinces, ces articles, denrées ou marchandises pourront, après l’union, être importés de l’une de ces deux provinces dans l’autre, sur preuve du paiement des droits de douane dont ils sont frappés dans la province d’où ils sont exportés, et sur paiement de tout surplus de droits de douane (s’il en est) dont ils peuvent être frappés dans la province où ils sont importés (62)
123. Where Customs Duties are, at the Union, leviable on any Goods, Wares, or Merchandises in any Two Provinces, those Goods, Wares, and Merchandises may, from and after the Union, be imported from one of those Provinces into the other of them on Proof of Payment of the Customs Duty leviable thereon in the Province of Exportation, and on Payment of such further Amount (if any) of Customs Duty as is leviable thereon in the Province of Importation (62)

Les citoyens pourront ainsi se déplacer plus aisément en Europe et les marchandises pourront être acheminées grâce à un mode de transport plus sûr et plus respectueux de l'environnement.
This will allow citizens to travel easily through Europa and goods to be transported on a more safe and environmental friendly transport mode.

Les marchandises pourront aussi circuler plus librement et les prestataires de services pourront exercer plus facilement des activités transfrontières, grâce à une harmonisation plus poussée des règles et des normes et à des actions visant à supprimer des restrictions persistantes et injustifiées de l'offre de services.
It will also be easier for goods to circulate and for service-providers to operate cross-border, thanks to further harmonisation of rules and standards and actions aimed at removing persistent and unjustified restrictions to the provision of services.

Les marchandises pourront circuler plus librement et les prestataires de services pourront exercer leur activité plus facilement au-delà des frontières, grâce à de nouvelles mesures de normalisation et à des actions visant à supprimer des restrictions persistantes et injustifiées de l'offre de services.
It will also be easier for goods to circulate and service providers to operate cross-border, thanks to new standardisation and actions aimed at removing persistent and unjustified restrictions to the provision of services.

Cet outil permettra de renforcer l’efficacité des contrôles: Les marchandises UE pourront ainsi être rapidement déchargées, tandis que les marchandises non-UE resteront soumises aux procédures douanières.
This should result in more efficient checks: EU goods would be swiftly discharged, while non-EU goods would be subject to customs procedures.

La proposition respecte donc les droits fondamentaux et notamment l'article 38 de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. Elle est également conforme aux principes fondamentaux du traité CE, notamment aux principes de libre circulation des marchandises et de libre prestation des services qui ne doivent pas être restreints par des règles internes plus strictes dans le domaine harmonisé par la directive, à l'exception des mesures nécessaires et proportionnées que les États membres pourront prendre pour des motifs ayant trait à l'ordre public, à la sécurité publique, à la santé publique ou à la protection de l'environnement, conformément au droit communautaire.
Therefore, the proposal complies with fundamental rights, in particular Article 38 of the Charter of Fundamental Rights of the European Union.The proposal also complies with the fundamental principles of the EC Treaty, such as the principles of the free movement of goods and the freedom to provide services which will not be restricted by stricter national rules in the field harmonised by the Directive, except for the necessary and proportionate measures which Member States may take on grounds of public policy, public security, public health or the protection of the environment, in accordance with Community law.

Des partenaires pourront ainsi s'engager sur la voie de la libre circulation des marchandises en adoptant des mesures pour éliminer des obstacles techniques spécifiques, identifiés dans les plans d'action.
Partners can, for example, move towards the free circulation of goods by taking action to remove specific technical obstacles, identified in the Action Plans.

Les quotas ne pourront de toute façon être maintenus sur un marché unique où les marchandises pourront être échangées d'un pays à l'autre sans aucune restriction.
In any case, quotas will not be sustainable in a single market where goods can move across national frontiers entirely without restriction.