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Traduction de «parlement pourrait souhaiter » (Français → Anglais) :

invite le Parlement, en guise de première étape en ce sens, à mettre à la disposition des députés au Parlement européen qui souhaitent rendre compte de leurs contacts avec des représentants de groupes d'intérêt un modèle destiné aux rapporteurs qui pourrait être annexé à leurs rapports ainsi qu'un espace pour les informations de ce type sur les pages internet du Parlement consacrées à chaque députés au Parlement européen.

Calls on Parliament, as a first step in this regard, to make available, to those MEPs who wish to report on their contacts with lobbyists, a template for Rapporteurs that can be annexed to their reports, as well as space for this type of information on the webpages of Parliament referring to individual MEPs.


Cependant, compte tenu des craintes concernant « l'utilisation des poursuites, plus particulièrement des poursuites en libelles diffamatoires, pour compromettre la capacité des députés de s'acquitter de leurs fonctions parlementaires », écrivait-elle, le Parlement pourrait souhaiter modifier les règles.

But given concerns “about the use of lawsuits, more particularly libel suits, to prevent a Member from performing his or her duties in the House of Commons,” she wrote, Parliament might wish to amend the rules


La présentation de cette motion allait d'une certaine manière à l'encontre de la recommandation formulée à la page 39 du rapport Manley, où il est dit, et je cite: « Le Parlement pourrait souhaiter reporter la décision sur le rôle futur du Canada en Afghanistan d’ici à ce que se termine le sommet de l’OTAN».

The tabling of the motion itself in some ways did not follow a recommendation on page 34 of the Manley report, which states, “Parliament might wish to defer judgment on Canada’s future in Afghanistan until the NATO summit”, which is the one in April, “ is concluded”.


Toutefois, la question pourrait être traitée par la voie d'amendements à la proposition si un traitement spécial des risques terroristes paraît nécessaire et si le Parlement européen souhaite désormais avoir un droit de codécision en la matière et/ou entend que les risques terroristes soient clairement inclus dans le champ d'application du règlement.

However the issue could be dealt with through amendments to the Proposal if a special treatment of terrorist risks appears necessary and if EP wants to have the right to co-decide now on this issue and/or wants terrorist risks to be clearly in the scope of the Regulation.


[.] si le Parlement fédéral souhaite abolir toute forme de jeu, il pourrait le faire par le Code criminel [.] Si le Parlement fédéral décide de restreindre certaines formes de jeu à certaines circonstances et à certains endroits, il pourrait le faire également [.]

If the federal Parliament wanted to ban all kinds of gambling, it could do so through the Criminal Code .If the federal Parliament decided to limit some kinds of gambling to some kinds of circumstances and some kinds of location, it could do so, too.


Le groupe consultatif pourrait souhaiter faire comparaître les hauts fonctionnaires du Parlement, le cas échéant, pour qu'ils lui expliquent leurs demandes, et le Secrétariat du Conseil du Trésor pourrait lui expliquer ses évaluations.

The panel may wish to call relevant officers to explain their requests and the Treasury Board Secretariat to explain its assessment.


Je suis persuadé que le compromis approuvé par le Conseil - qui ajoute un nouveau paragraphe à l'article 4.1a - peut constituer une solution alternative que le Parlement pourrait souhaiter examiner.

I am convinced that the compromise which was reached at the Council, introducing a new paragraph for Article 4.1a may offer an alternative which Parliament may wish to consider further.


La convention constitutionnelle pourrait souhaiter examiner si l'autonomie d'accès du Parlement à la Cour de justice devrait être étendue à ses propres privilèges et immunités.

The constitutional Convention may wish to consider whether Parliament's autonomy of access to the Court of Justice should be enhanced in respect of its own privileges and immunities.


Ce sera un document évolutif, régulièrement mis à jour, et il pourrait devenir, si le Parlement européen le souhaite, l'un des éléments clés de son débat annuel sur les progrès réalisés dans ce domaine.

It will be a living document, regularly updated, and could, if the European Parliament so wishes, become a major component of its annual debate on progress in this area.


Le Parlement pourrait souhaiter examiner sérieusement la possibilité d'alléger les restrictions qui s'appliquent à l'utilisation de la marijuana à des fins médicales comme on le décrit ci-dessus et pour calmer certains des symptômes associés à la sclérose en plaques, comme les douleurs et les spasmes musculaires.

Parliament may wish to take a serious look at easing the restrictions that apply to the use of marijuana for the medical uses as outlined above as well as for alleviating some of the symptoms associated with multiple sclerosis, such as pain and muscle spasm.




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parlement pourrait souhaiter ->

Date index: 2023-07-05
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