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Traduction de «nouveau devrait donc pouvoir » (Français → Anglais) :

Un signe devrait donc pouvoir être représenté sous n'importe quelle forme appropriée au moyen de la technologie communément disponible, et donc pas nécessairement par des moyens graphiques, du moment que cette représentation offre des garanties satisfaisantes à cette fin.

A sign should therefore be permitted to be represented in any appropriate form using generally available technology, and thus not necessarily by graphic means, as long as the representation offers satisfactory guarantees to that effect.


Si le demandeur ne peut pas produire des documents d'identité valides, il devrait donc pouvoir prouver son identité par tout autre moyen.

If applicants are unable to provide valid identity documents, they should therefore be able to prove their identity by any other means.


La Commission devrait donc pouvoir adopter une décision avant d’informer la personne, l’entité, l’organisme ou le groupe concerné des motifs de son inscription sur la liste.

Therefore, the Commission should be able to take a decision before informing the person, entity, body or group concerned of the reasons for listing.


Le système central d’information sur les visas (CS-VIS) devrait donc pouvoir procéder à des vérifications biométriques pour l’accès aux données avec des empreintes à plat de quatre doigts.

The Central Visa Information System (CS-VIS) should therefore be able to perform biometric verifications for accessing data with four fingers flat.


L’entité de délivrance devrait donc pouvoir décider que les qualifications et/ou l’expérience sont suffisantes pour la délivrance des licences et attestations complémentaires harmonisées requises, sans qu’aucun examen ou formation supplémentaire ne soit nécessaire.

Therefore, it should be a matter for the issuing body to decide whether qualifications and/or experience suffice to issue the required licences and harmonised complementary certificates, without there being any need for further examination or training.


L’entité de délivrance devrait donc pouvoir décider que les qualifications et/ou l’expérience sont suffisantes pour la délivrance des licences et attestations complémentaires harmonisées requises, sans qu’aucun examen ou formation supplémentaire ne soit nécessaire.

Therefore, it should be a matter for the issuing body to decide whether qualifications and/or experience suffice to issue the required licences and harmonised complementary certificates, without there being any need for further examination or training.


L'Agence devrait donc pouvoir utiliser les ressources mises à disposition par les actions communautaires dans le cadre de la présente décision.

Therefore, the Agency should be able to use resources made available by Community actions in this Decision.


L'Agence devrait donc pouvoir utiliser les ressources mises à disposition par les actions communautaires dans le cadre de la présente décision.

Therefore, the Agency should be able to use resources made available by Community actions in this Decision.


Dans le cas du crédit d'impôt, la société mère devrait donc pouvoir déduire tout impôt payé par n'importe laquelle des filiales de la chaîne, pour autant que les conditions imposées par la directive 90/435/CEE soient remplies.

In the case of tax credit the parent company should be able to deduct any tax paid by any of the subsidiaries in the chain provided that the requirements set out in Directive 90/435/EEC are met.


Dans le cas du crédit d'impôt, la société mère devrait donc pouvoir déduire tout impôt payé par n'importe laquelle des filiales de la chaîne, pour autant que les conditions imposées par la directive 90/435/CEE soient remplies.

In the case of tax credit the parent company should be able to deduct any tax paid by any of the subsidiaries in the chain provided that the requirements set out in Directive 90/435/EEC are met.




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nouveau devrait donc pouvoir ->

Date index: 2024-04-14
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