Traduction de «mot véhicule n'était » (Français → Anglais) :

Tout récemment, enfin, il y a quelques années, on a dit dans tout le pays, au sujet de ces systèmes intelligents pour véhicules, que le mot «véhicule» n'était pas vraiment représentatif de la voie de l'avenir et qu'il fallait se concentrer sur tous les modes de transport et pas simplement sur les véhicules.
Just recently, or several years ago, about the intelligent vehicle highway systems people said all around the country that the word “vehicle” did not really represent the clear focus on the future, and that is to focus on all the transportation modes, and not just the vehicles.

En quelques mots, leur raisonnement était le suivant: tant que le droit européen ne protégera pas les droits fondamentaux de nos citoyens d'une façon équivalente à nos droits fondamentaux nationaux, nous nous réserverons le droit d’invalider le droit européen pour incompatibilité avec nos constitutions nationales .
They said, in short: as long as European law does not protect the fundamental rights of our citizens in a manner equivalent to our national fundamental rights, we will reserve the right to strike down European law as incompatible with our national constitutions.

Le domaine très complexe des véhicules multiétapes était l’un de ceux qui, dans la proposition de la Commission, et de l’avis de tous les groupes, était inapplicable.
One area of the Commission’s proposal which all groups agreed was unworkable concerned the very complex issue of multi-stage vehicles.

C’est ce qui nous a amenés, je crois, à modifier l’alinéa 34(1)a) pour y remplacer les mots « bateau ou aéronef » par le mot « véhicule » de manière à viser tous les véhicules qui transportent des personnes, des marchandises ou d’autres choses pouvant présenter un risque pour les Canadiens. Je tenais à soulever cette question parce que, souvent, il se produit des choses au comité qui ont très peu à voir avec un projet de loi.
We now, I believe, as a consequence have amended this bill in section 34(1)(a) to include “a conveyance”, putting that in and replacing “aircraft and watercraft”, and now includes all conveyances that are transporting or conveying persons, cargo or other things which may be a risk to Canadians.

- (EN) Madame la Présidente, M. Allister vient de dire que le mot « non » n’était pas difficile à comprendre, mais le mot « oui » n’est pas plus difficile à comprendre.
– Madam President, Mr Allister has just said that the word ‘no’ is not difficult to understand, but equally the word ‘yes’ is not difficult to understand.

Conformément à la deuxième directive sur l’assurance des véhicules automoteurs, les États membres peuvent exclure de l’indemnisation les personnes ayant pris place de leur plein gré dans le véhicule qui a causé le dommage, lorsque l'organisme d’indemnisation peut prouver qu'elles savaient que le véhicule n'était pas assuré.
According to the Second Motor Insurance Directive, Member States may exclude the payment of compensation in respect of persons who voluntarily entered the vehicle which caused the damage or injury when the compensation body can prove that they knew it was uninsured.

Les États membres peuvent toutefois exclure l'intervention de cet organisme en ce qui concerne les personnes ayant de leur plein gré pris place dans le véhicule qui a causé le dommage, lorsque l'organisme peut prouver qu'elles savaient que le véhicule n'était pas assuré.
Member States may, however, exclude the payment of compensation by that body in respect of persons who voluntarily entered the vehicle which caused the damage or injury when the body can prove that they knew it was uninsured.

Les États membres peuvent toutefois exclure de l'intervention de l'organisme d'indemnisation les personnes ayant, de leur plein gré, pris place dans le véhicule qui a causé le dommage, lorsque cet organisme peut prouver qu'elles savaient que le véhicule n'était pas assuré.
Member States may, however, exclude the payment of compensation by that body in respect of persons who voluntarily entered the vehicle which caused the damage or injury when the body can prove that they knew it was uninsured.

Jusqu'au 14 janvier 1999, l'article 7 prévoyait que la taxe afférente à un véhicule neuf était réduite de 0,5 % par mois calendaire plein au-delà des six premiers mois suivant l'immatriculation ou la mise en service.
Until 14 January 1999 Paragraph 7 provided that the tax on the equivalent new car was to be reduced by 0.5% for every completed calender month, calculated from the time when the vehicle had been registered or in use for a period of six months.

Il est expressément constaté que le service secret italien SISMI a exclu l'existence, à l'époque, d'un procédé de reconnaissance automatique de mots prononcés au cours de conversations et constaté, dès lors, qu'une interception ciblée de conversations contenant ces mots-clés n'était pas possible.
The report made explicitly clear that the Italian secret service SISMI had ruled out the existence of an automatic system for the recognition of words used in conversations, so that the targeted interception of conversations containing given keywords was not feasible.