Vertaling van "lorsque les marques auriculaires seront retirées " (Frans → Engels) :

Les femmes sont nombreuses à être menacées, et elles pourraient même faire face à des dangers encore plus grands, à l'avenir, lorsque les troupes se seront retirées.
Many women have been threatened and may face even greater dangers in the future as troops are withdrawn.

c) dans le cas de tout navire, on pourra omettre de marquer sur la muraille du navire les lignes de charge ordinaires les plus basses, si le propriétaire le désire, lorsque les marques de lignes de charge de compartimentage assignées seront situées au-dessous; dans ce cas, le livet de pont, le disque, la ligne horizontale passant par le centre du disque, la ou les lignes de charge de compartimentage et la ligne de charge en eau douce seront marqués sur la muraille; la marque de la ligne de charge en eau douce sera placée à la même distance au-dessus du disque que si le disque était à sa position normale; la ligne de charge en eau douce sera désignée par la lettre D ou F placée à son extrémité postérieure, et l’extrémité avant de cette ligne ainsi que celle de la ou des lignes de charge de compartimentage seront réunies par une ligne verticale; le centre du disque sera placé au niveau du bord supérieur de la ligne de charge de compartimentage la plus élevée; et
(c) where in the case of any ship the subdivision load line marks assigned are located below the lowest of the ordinary load lines, the latter load lines, if the owner so desires, need not be placed on the ship’s sides; for such cases the ship’s sides shall be marked with the deck line, the disc, the horizontal line through the centre of the disc, the subdivision load line or lines and the fresh water load line; the fresh water load line mark shall be placed at the same distance above the disc as if the disc were in its normal position; the fresh water mark shall be designated by the letter F at its after end and the forward end of this load line and that of the subdivision load line or lines shall be connected by a vertical line; the centre of the disc shall be placed at the level of the top edge of the highest subdivision load line; and

2. Par dérogation à l’article 4, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1760/2000, lorsque les animaux sont déplacés vers les locaux, les marques auriculaires approuvées peuvent être enlevées aux animaux sans l’autorisation de l’autorité compétente mais sous son contrôle à condition que, au plus tard lorsque les marques auriculaires seront retirées, les animaux soient marqués par les moyens d’identification choisis par l’autorité compétente comme le prévoit l’article 3, paragraphe 1, du présent règlement.
2. By way of derogation from Article 4(5) of Regulation (EC) No 1760/2000, where the animals are moved to the premises, the approved ear tags may be removed from the animals without permission of the competent authority but under its the control, provided that, at the latest when the approved ear tags are removed, the animals are marked by the means of identification chosen by the competent authority as provided for in Article 3(1) of this Regulation.

5. Lorsque la demande de marque communautaire est retirée ou que la marque communautaire cesse de produire ses effets du fait de l'inscription d'une renonciation ou du non-renouvellement de l'enregistrement, la requête en transformation est déposée dans un délai de trois mois à compter de la date à laquelle la demande de marque communautaire a été retirée ou à laquelle la marque communautaire cesse de produire ses effets.
5. Where the Community trade mark application is withdrawn or the Community trade mark ceases to have effect as a result of a surrender being recorded or of failure to renew the registration, the request for conversion shall be filed within three months after the date on which the Community trade mark application has been withdrawn or on which the Community trade mark ceases to have effect.

2. Lorsqu’ils déclarent la naissance d’un animal conformément à l’article 7, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1760/2000, les détenteurs d’animaux informent l’autorité compétente de tout animal n’ayant pas encore reçu de marque auriculaire en application de la présente décision.
2. Keepers shall, when reporting the birth of each animal in accordance with Article 7(1) of Regulation (EC) No 1760/2000, inform the competent authority of any animal to which, pursuant to this Decision, eartags have not yet been applied.

Dans les exploitations bénéficiant de l’autorisation prévue à l’article 1er, les marques auriculaires sont apposées au plus tard lorsque le veau:
On holdings granted authorisations as provided for in Article 1, the eartags shall be applied at the latest when the calf:

Les animaux nés après le 1 juillet 2003 seront identifiés à l'aide d'une marque auriculaire d'une durée de deux ans.
Animals born after 1 July 2003 will be identified by a 2 years eartag.

5. Lorsque la demande de marque communautaire est retirée ou que la marque communautaire cesse de produire ses effets du fait du non-renouvellement de l'enregistrement, la requête en transformation est déposée dans un délai de trois mois à compter de la date à laquelle la demande de marque communautaire a été retirée ou à laquelle l'enregistrement de la marque communautaire est venu à expiration.
5. Where the Community trade mark application is withdrawn or the Community trade mark ceases to have effect as a result of failure to renew the registration, the request for conversion shall be filed within three months after the date on which the Community trade mark application is withdrawn or on which the registration of the Community trade mark expires.

M. Myron Thompson (Wild Rose, Réf.): Monsieur le Président, selon un document du Service correctionnel du Canada, le rapport du groupe de travail sur la sécurité, qui a fait l'objet d'une fuite lorsqu'il m'a été remis ce matin, la vision du service correctionnel au prochain millénaire est que toutes les armes à feu seront retirées des établissements, que toutes les prisons prendront la forme de petites communautés et que tous les délinquants prépareront leurs propres repas.
Mr. Myron Thompson (Wild Rose, Ref.): Mr. Speaker, in a Correctional Service Canada document that was leaked to me this morning entitled “Report of the Task Force on Security”, the vision for corrections in the new millennium is as follows: removal of all firearms from the institutions; all prisons take the form of small communities; and all offenders prepare their own meals.

À propos de la disparition de la confessionnalité des écoles, nous pensons que toutes ces possibilités seront retirées à la province du Québec lorsque l'article 93 sera amendé.
Regarding the disappearance of denominational school boards, we think that all these possibilities will be withdrawn in Quebec when section 93 is amended.