Traduction de «la législature seront réexaminées » (Français → Anglais) :

Conformément au point 3 de la résolution 1390(2002), les mesures ci-dessus seront réexaminées dans les douze mois suivant l'adoption de la résolution, délai au terme duquel le Conseil de sécurité soit les maintiendra, soit décidera de les améliorer.
In accordance with paragraph 3 of Resolution 1390(2002), those measures will be reviewed by the Security Council 12 months after adoption of the resolution and at the end of this period the Security Council will either allow the measures to continue or decide to improve them.

Les dispositions relatives aux habilitations de sécurité seront réexaminées dans le cadre de la révision de la présente annexe et des futures dispositions en matière de sécurité visées aux points 4.1 et 4.2.
In the context of the review of this Annex and future security arrangements, as referred to in points 4.1 and 4.2, the issue of security clearances will be re-examined.

Ces procédures prévoient un mécanisme de sanctions qui auront un effet dissuasif efficace pour les participants, autres que les contreparties centrales, qui causent les défauts de règlement et qui seront réexaminées régulièrement pour veiller à ce qu'elles ne soient pas conçues pour générer des recettes ou créer des incitations inappropriées.
These procedures shall provide for a penalty mechanism which will serve as an effective deterrent for participants other than CCPs, that cause the settlement fails and be reviewed regularly to ensure that they are not designed to be revenue- generating, or creating improper incentives.

Les dispositions relatives aux habilitations de sécurité seront réexaminées dans le cadre de la révision de la présente annexe et des futures dispositions en matière de sécurité visées aux points 4.1. et 4.2.
In the context of the review of this Annex and future security arrangements, as referred to in points 4.1 and 4.2, the issue of security clearances will be re-examined.

Les données relatives à la biomasse seront réexaminées en octobre, mais d’après les estimations, les possibilités de pêche resteront, au mieux, inchangées.
The biomass data will be reviewed again in October, but it is forecast that fishing opportunities will, at best, remain unchanged.

Toutes les initiatives déposées qui n'ont pas été adoptées par la législature seront réexaminées régulièrement et retirées si nécessaire.
All the initiatives tabled which have not been adopted by the legislature will be regularly reviewed and, if necessary, withdrawn.

Les teneurs maximales en HAP seront réexaminées et l’opportunité de fixer une teneur maximale pour les HAP dans le beurre de cacao sera à nouveau envisagée d’ici le 1er avril 2007, compte tenu de l'évolution des connaissances scientifiques et technologiques sur la présence du benzo(a)pyrène et des autres HAP cancérogènes dans l'alimentation.
The maximum levels for PAH and the appropriateness of setting a maximum level for PAH in cocoa butter should be reviewed by 1 April 2007, taking into account the progress in scientific and technological knowledge on the occurrence of benzo(a)pyrene and other carcinogenic PAH in food.

La mise en œuvre et la gestion de l'action seront réexaminées et évaluées en permanence pour en dresser le bilan ainsi que pour ajuster et améliorer les procédures en fonction de l'expérience acquise.
The implementation and management of the activity will be reviewed and evaluated on an on-going basis to assess its achievements and to adjust and improve procedures on the basis of experience.

Les règles financières seront réexaminées et des propositions seront présentées au Conseil et au Parlement européen dans le cadre des propositions de décision de la Commission pour le prochain Programme-Cadre et les Règles de participation à celui-ci.
The financial rules will be re-examined and proposals will be made to the Council and the European Parliament in the framework of proposals for Commission decisions for the next Framework Programme and the corresponding rules for participation.