Traduction de «joyal pourrait-il clarifier » (Français → Anglais) :

La DMIF[4] récemment adoptée pourrait fournir une « boîte à outils » utile. Elle pourrait, notamment, clarifier les devoirs de précaution, d’avertissement sur les risques et autres obligations des entreprises d’investissement envers les clients envisageant d’investir dans des OPCVM.
The recently adopted MiFID[4] could provide a useful “toolbox”, notably to clarify all duties of care, risk warnings or other obligations that an investment firm owes to a client considering an investment in UCITS.

Comme indiqué dans le récent rapport de la Commission sur les autorités européennes de surveillance (AES)[26], leur mandat dans le domaine de la protection des consommateurs/des investisseurs pourrait être clarifié et renforcé là où c'est nécessaire.
As mentioned in the recent Commission review of the European Supervisory Authorities (ESAs)[26], their mandates in the area of consumer/investor protection could be clarified and enhanced where necessary.

Premièrement, le champ d'application de la directive pourrait être clarifié de telle sorte que cette dernière soit applicable à tous les travailleurs, y compris à ceux ayant des contrats de courte durée ou des relations de travail nouvelles et atypiques.
First, the scope of the directive could be clarified, encompassing all workers, including those on short-term assignments or those having new and atypical employment relationships.

39. est d'avis que les «discussions en groupes» devraient rester l'élément central du processus d'évaluation mutuelle; estime que la participation d'un nombre d'experts bien ciblé mais limité aux discussions en groupes créée les conditions de l'efficacité et de l'obtention de résultats; estime que l'évaluation mutuelle devrait être peaufinée pour devenir une procédure permettant d'échanger les bonnes pratiques et les expériences en matière d'élaboration des politiques entre États membres et que le rôle de la Commission, à savoir fournir des orientations et diriger le processus, pourrait être clarifié, en particulier dans le cadre de ces discussions en groupes; estime que la composition des groupes devrait toujours refléter les attentes des États membres et l'impact potentiel sur le marché unique;
39. Believes that ‘cluster discussions’ should remain the central element of the mutual evaluation process; considers that a well targeted but limited number of expert participants in cluster discussions creates the conditions for efficiency and delivering outcomes; takes the view that mutual evaluation should be developed further as a procedure for exchanging best practices and policy development experiences between Member States and that the Commission's role could be clarified in terms of providing guidance and steering the process, particularly during these cluster discussions; is of the opinion that the clusters' composition should always reflect Member States' expectations and the potential impact on the Single Market;

39. est d'avis que les "discussions en groupes" devraient rester l'élément central du processus d'évaluation mutuelle; estime que la participation d'un nombre d'experts bien ciblé mais limité aux discussions en groupes créée les conditions de l'efficacité et de l'obtention de résultats; estime que l'évaluation mutuelle devrait être peaufinée pour devenir une procédure permettant d'échanger les bonnes pratiques et les expériences en matière d'élaboration des politiques entre États membres et que le rôle de la Commission, à savoir fournir des orientations et diriger le processus, pourrait être clarifié, en particulier dans le cadre de ces discussions en groupes; estime que la composition des groupes devrait toujours refléter les attentes des États membres et l'impact potentiel sur le marché unique;
39. Believes that ‘cluster discussions’ should remain the central element of the mutual evaluation process; considers that a well targeted but limited number of expert participants in cluster discussions creates the conditions for efficiency and delivering outcomes; takes the view that mutual evaluation should be developed further as a procedure for exchanging best practices and policy development experiences between Member States and that the Commission’s role could be clarified in terms of providing guidance and steering the process, particularly during these cluster discussions; is of the opinion that the clusters’ composition should always reflect Member States’ expectations and the potential impact on the Single Market;

· La Commission pourrait étudier les possibilités de promouvoir une stratégie spécifique pour assurer un «contrôle immatériel» et s’attaquer au problème des transferts intangibles de technologie (TIT); dans ce contexte, elle pourrait examiner la nécessité de clarifier les modalités de contrôle de «la recherche pouvant faire l’objet d’un double usage» tout en évitant les obstacles inutiles à la libre circulation des connaissances et à la compétitivité mondiale de l’UE en matière de sciences et de technologies.
· The Commission could examine options to promote a specific strategy to ensure "immaterial control" and address the challenge posed by Intangible Transfers of Technology (ITT), including the need to clarify the control of 'dual-use research', while avoiding undue obstacles to the free flow of knowledge and the global competitiveness of EU science and technology.

1. En ce qui concerne le mécanisme européen de stabilisation financière, la Commission pourrait-elle clarifier ce que l'expression "limité à la marge en crédits de paiement disponible sous le plafond des ressources propres" signifie concrètement pour le budget annuel de l'UE et pour le cadre financier pluriannuel en ce qui a trait aux 60 milliards d'euros mentionnés dans les conclusions du Conseil Ecofin?
1. As regards the EFSM, could the Commission clarify what the words ‘limited to the margin available under the own resources ceiling for payment appropriations’ would mean in practice for the annual EU budget and for the multiannual financial framework and the relationship to the EUR 60 billion as mentioned in the Ecofin conclusions?

Le Conseil pourrait-il clarifier ses objectifs pour la prochaine conférence des parties à la Convention sur les changements climatiques qui se déroulera à Buenos Aires du 6 au 17 décembre 2004?
Could the Council clarify its objectives for the forthcoming Conference of the Parties to be held in Buenos Aires on 6-17 December 2004?

La Commission pourrait-elle clarifier ses objectifs pour la prochaine conférence des parties à la Convention sur les changements climatiques qui se déroulera à Buenos Aires du 6 au 17 décembre 2004?
Could the Commission clarify its objectives for the forthcoming Conference of the Parties to be held in Buenos Aires on 6-17 December 2004?

Comment pourrait être clarifié son profil de centre d'expertise fournissant aide et conseils ?
How could its profile as an expertise centre providing assistance and advice be clarified?