Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com

Traduction de «ferai peut-être simplement » (Français → Anglais) :

M. Mike Cleland: Je ferai peut-être simplement deux ou trois commentaires.Toutes les sources thermiques d'électricité ou d'énergie ont le même effet.

Mr. Mike Cleland: Maybe just a couple of comments.Any thermal source of electricity or of power has the same effect.


- le choix d’un seuil (1, 7,5, 17J) n’implique pas forcément que les répliques dépassant ce seuil soient, en tous points, soumises aux mêmes restrictions que les véritables armes à feu ; ainsi, l’application de la législation sur les armes à feu peut simplement vouloir dire que la vente de la réplique est soumise au régime de la déclaration, ou de l’autorisation, ou encore qu’elle ne peut simplement pas être vendue à un mineur d’âge.

- the choice of threshold (1, 7.5, 17J) does not necessarily imply that replicas which exceed this threshold are in all points subject to the same restrictions as real firearms; thus, the application of legislation on firearms can simply mean that the sale of the replica is subject to the declaration or authorisation formalities, or simply that it cannot be sold to minors;


Je ferai de même, simplement par curiosité.

I will do the same out of my own curiosity.


Je me ferai donc tout simplement l'écho de vos propositions pour que ce plan soit modifié en ce sens.

So I'll simply echo your call for a schedule to be altered to reflect that.


Cette réflexion devra tenir compte de ce que la Commission a déjà constaté dans sa communication du 26 juillet 2000 sur la reconnaissance mutuelle des décisions finales en matière pénale [131], à savoir que l'effet d'une décision de déchéance de droits serait en grande partie neutralisé, si une personne qui en a fait l'objet - et qui ne peut donc plus exercer une fonction ou une profession donnée dans l'État de jugement -, peut se soustraire à cette sanction en traversant simplement la frontière pour exercer la fonction ou profession ...[+++]

This will have to take into account what the Commission already noted in its Communication of 26 July 2000 to the Council and the European Parliament Mutual Recognition of Final Decisions in Criminal Matters, [131] which is that a disqualification would be substantially deprived of its effect if the person disqualified - being banned from exercising a given occupation or function in the State where judgment was given - could escape the penalty just by crossing a border to exercise the same function or occupation in neighbouring Member States.


Par exemple, si le produit importé peut avoir un accès effectif au marché d'un État membre moyennant simplement l'apposition de nouvelles étiquettes sur l'emballage d'origine ou l'ajout de nouvelles informations et instructions d'utilisation, alors le propriétaire de la marque peut effectivement s'opposer au reconditionnement dans la mesure où il n'est pas objectivement nécessaire.

If, for example, the imported product may have effective access to the market a Member State simply by having new labels affixed to the original packaging or new user instructions and information added, then the proprietor of the trade mark may indeed oppose repackaging to the extent that it is not objectively necessary.


Un groupe peut se définir simplement en termes de propriété juridique, mais la définition peut aussi comporter des critères liés à sa gestion et à son contrôle.

A group may be defined simply in terms of legal ownership or the definition may also include a management and control test.


Je ferai en sorte qu'il ne soit pas simplement pris acte de ce rapport: les recommandations de la Cour feront l'objet d'un suivi rigoureux".

I will make sure that this report is not just put on file; the recommendations of the Court will be vigorously followed up".


Je n'ai jamais transigé sur ce principe et je ne le ferai pas. Concernant MED, je ne peux tout simplement pas accepter de transférer le dossier entier aux autorités judiciaires parce que l'UCLAF n'a pas établi de présomption de fraude.

As far as MED is concerned, I simply cannot agree to hand the entire file over to the legal authorities because UCLAF has not confirmed the suspicion of fraud.


Si une personne qui a fait l'objet d'une décision prévue au point 3.2 et qui ne peut donc pas exercer une fonction ou une profession donnée, est interdite de participation à des marchés publics, ne peut exercer des activités impliquant des contacts avec des enfants ou est déchue d'un autre droit, traverse simplement la frontière et exerce cette fonction, présente une soumission pour un marché public ou reçoit une subvention dans les États membres voisins, l'effet de la sanction est en grande partie neutralisé.

If, after having been subject to a decision as foreseen under point 3.2 that has prohibited the exercise of a function or a profession, blacklisted for public expenditure, forbidden to exercise activities which imply contact with children, or otherwise disqualified, the person concerned simply crosses the border and exercises that function, applies for a public contract or receives a grant in the neighbouring Member States, the effect of the sanction would be largely neutralised.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

ferai peut-être simplement ->

Date index: 2022-07-27
w