Vertaling van "façon assez détaillée lorsqu " (Frans → Engels) :

Il y a lieu de fournir des informations décrivant toutes les procédures d’essai de façon assez détaillée pour que les essais soient reproductibles lors des contrôles effectués à la demande de l’autorité compétente; tout appareil ou équipement spécial ayant été employé doit faire l’objet d’une description suffisante.
Information shall be submitted describing all test procedures used in sufficiently precise detail for the tests to be reproduced in control tests, carried out at the request of the competent authority; any special apparatus and equipment having been used shall be described in adequate detail.

3. Sous réserve et dans le respect de toute règle applicable du droit de l’Union, et en particulier de tout acte législatif et non législatif, en particulier des normes techniques élaborées par l'ABE et adoptées par la Commission, la BCE peut adopter des règlements et des recommandations et arrêter des décisions visant à mettre en œuvre ou à appliquer le droit de l’Union, dans la mesure nécessaire pour s’acquitter des missions que lui confie le présent règlement, mais seulement lorsque ces actes de l'Union ne régissent pas certains aspects nécessaires à la bonne exécution des missions de la BCE ou ne les régissent pas de façon suffisamment détaillée.
3. Subject to and in compliance with any relevant Union law rule and in particular any legislative and non-legislative act, including technical standards developed by EBA and adopted by the Commission the ECB may adopt regulations and recommendations and take decisions to implement or apply Union law, to the extent necessary to carry out the tasks conferred upon it by this Regulation, and only where those Union acts, do not deal with certain aspects necessary for the proper exercise of the ECB’s tasks or do not deal with them in sufficient detail.

7. L’autorité compétente peut exiger, lorsqu’une entreprise d’investissement ou un opérateur de marché demande un agrément en vue de l’exploitation d’un OTF ou ponctuellement, une explication détaillée indiquant pourquoi le système ne correspond pas à un marché réglementé, un MTF ou un internalisateur systématique et ne peut fonctionner selon l’un de ces modèles, et une description détaillée de la façon dont le pouvoir discrétionnaire sera exercé, indiquant en particulier dans quelles circonstances un ordre passé sur un OTF peut être retiré ainsi que dans quelles circonstances et de quelle manière deux ordres de clients ou plus seront appariés sur un OTF.
7. The competent authority may require, either when an investment firm or market operator requests to be authorised for the operation of an OTF or on ad-hoc basis, a detailed explanation why the system does not correspond to and cannot operate as a regulated market, MTF, or systematic internaliser, a detailed description as to how discretion will be exercised, in particular when an order to the OTF may be retracted and when and how two or more client orders will be matched within the OTF.

Lorsque les autorités compétentes sont en désaccord, elles exposent par écrit, de façon exhaustive et détaillée, les motifs pour lesquels elles considèrent que les exigences visées au paragraphe 1 ne sont pas satisfaites.
Where competent authorities do not agree, they shall state in writing the full and detailed reasons why they consider that the requirements laid down in paragraph 1 are not met.

Gernot Erler, président en exercice du Conseil . - (DE) J’ai déjà abordé le sujet d’une façon assez détaillée, et de manière assez descriptive, en tentant d’expliquer les sensibilités particulières auxquelles nous sommes confrontés dans le contexte des pays africains, et plus particulièrement au sein de la Communauté de développement de l’Afrique australe (CDAA), qui est compétente dans la région.
Gernot Erler, President-in-Office of the Council (DE) I have just addressed this subject in some detail, admittedly in a rather descriptive form, by explaining the relevant sensitivities in the realm of African countries, particularly within the Southern African Development Community (SADC), which has competence in the region.

Gernot Erler, président en exercice du Conseil. - (DE) J’ai déjà abordé le sujet d’une façon assez détaillée, et de manière assez descriptive, en tentant d’expliquer les sensibilités particulières auxquelles nous sommes confrontés dans le contexte des pays africains, et plus particulièrement au sein de la Communauté de développement de l’Afrique australe (CDAA), qui est compétente dans la région.
Gernot Erler, President-in-Office of the Council (DE) I have just addressed this subject in some detail, admittedly in a rather descriptive form, by explaining the relevant sensitivities in the realm of African countries, particularly within the Southern African Development Community (SADC), which has competence in the region.

Lorsque des Allemands portent des noms français ou qui en ont du moins l’apparence, ces noms se prononcent souvent de façon assez différente en Allemagne.
When Germans have French names or names that look French, they are often pronounced quite differently in Germany.

1. Lorsque les autorités chargées de la surveillance ou les autorités compétentes de tout autre État membre sont d'avis que le fabricant ou l'importateur établi sur le territoire de la Communauté ne remplit plus les obligations qui lui incombent en vertu du titre IV de la directive 2001/83/CE, elles en informent aussitôt le comité des médicaments à usage humain et la Commission, en exposant leurs raisons de façon détaillée et en indiquant les mesures qu'elles proposent.
1. Where the supervisory authorities or the competent authorities of any other Member State are of the opinion that the manufacturer or importer established within the Community territory is no longer fulfilling the obligations laid down in Title IV of Directive 2001/83/EC, they shall forthwith inform the Committee for Medicinal Products for Human Use and the Commission, stating their reasons in detail and indicating the course of action proposed.

1. Lorsque les autorités chargées de la surveillance ou les autorités compétentes de tout autre État membre sont d'avis que le fabricant ou l'importateur établi sur le territoire de la Communauté ne remplit plus les obligations qui lui incombent en vertu du titre VII de la directive 2001/82/CE, elles en informent aussitôt le comité des médicaments à usage vétérinaire et la Commission, en exposant leurs raisons de façon détaillée et en indiquant les mesures qu'elles proposent.
1. Where the supervisory authorities or the competent authorities of any other Member State are of the opinion that the manufacturer or importer established within the Community is no longer fulfilling the obligations laid down in Title VII of Directive 2001/82/EC, they shall forthwith inform the Committee for Medicinal Products for Veterinary Use and the Commission, stating their reasons in detail and indicating the course of action proposed.

13. juge nécessaire que la Commission européenne définisse de façon plus détaillée les termes, les échéances et les procédures obligatoires, de façon à éviter tout dysfonctionnement et retard découlant en grande partie du manque d'efficacité des niveaux institutionnels intermédiaires et veille parallèlement à ce que l'introduction de projets novateurs et ambitieux lorsqu'ils sont traduits dans les faits au niveau local n'entraîne pas des dépenses administratives anormalement élevées, et part du principe que la Commission, lors de l'octroi de crédits pour les trois principaux domaines éligibles se soucie d'équilibrer son action, à savoir ne privilégie ni ne défavorise quiconque de façon inappropriée; demande à cet égard que les critères de sélection des différents projets ayant un caractère pilote soient définis clairement et sans ambiguïté;
13. Believes that the Commission should establish more detailed timetables, deadlines and procedures, to be binding on all parties, in order to discourage the defaults and delays caused in large part by lack of efficiency at the level of the institutional intermediaries, which have often penalised certain rural areas, and should at the same time ensure that the introduction of innovative and demanding projects for immediate implementation does not lead to a disproportionately high level of administrative effort on the ground; assumes that the Commission, in allocating funds for the three main eligible types of measures, will stress consistency, and not inordinately favour or disadvantage anyone; calls in this connection for the selection criteria for individual pilot projects to be drafted clearly and without ambiguity;