Vertaling van "explicative contient également " (Frans → Engels) :

Pour aider les citoyens à trouver le bon moyen de résoudre leurs problèmes dans la pratique, nous avons créé un portail e-Justice, qui contient des explications claires sur le champ d'application de la charte et qui comprend également, depuis octobre dernier, un outil d'information en ligne appelé «Fundamental Rights Wizard», qui permet aux personnes dont les droits fondamentaux ont été violés de savoir vers qui se tourner.
To help citizens find the right channel to resolve their practical concerns, our e-justice Portal contains a clear explanation on the scope of application of the Charter and since last October it also includes a "fundamental rights wizard" which helps people to know where to turn to when their fundamental rights are being violated.

La déclaration non financière consolidée visée au premier alinéa contient également, le cas échéant, des renvois aux montants indiqués dans les états financiers consolidés et des explications supplémentaires y afférentes.
The consolidated non-financial statement referred to in the first subparagraph shall also, where appropriate, include references to, and additional explanations of, amounts reported in the consolidated financial statements.

La déclaration non financière visée au premier alinéa contient également, le cas échéant, des renvois aux montants indiqués dans les états financiers annuels et des explications supplémentaires y afférentes.
The non-financial statement referred to in the first subparagraph shall also, where appropriate, include references to, and additional explanations of, amounts reported in the annual financial statements.

La directive contient également des dispositions concernant les audits énergétiques et les systèmes de gestion de l'énergie, les relevés et la facturation explicative, la promotion de l'efficacité en matière de chaleur et de froid, la transformation de l'énergie, le transport et la distribution de l'énergie et les services énergétiques.
The directive also contains provisions on energy audits and energy management systems, metering, billing information, and promotion of efficiency in heating and cooling, energy transformation, transmission and distribution and energy services.

La recommandation contient également une obligation imposant aux membres du comité de rémunération d’assister à l’assemblée générale lors de laquelle la déclaration sur les rémunérations est à l’ordre du jour afin de fournir des explications aux actionnaires.
The recommendation also contains an obligation for members of the remuneration committee to attend the board meeting at which the statement on remuneration is on the agenda in order to be able to provide explanations to shareholders.

570 | Explication détaillée de la proposition Le chapitre I contient des définitions communes de notions telles que «consommateur» ou «professionnel» et énonce le principe d'une harmonisation complète. Le chapitre II contient un ensemble d'informations de base à fournir par les professionnels avant la conclusion de tout contrat avec des consommateurs, et prévoit également une obligation d'information pour les intermédiaires qui concluent des contrats pour le compte de consommateurs.
570 | Detailed explanation of the proposalChapter I contains the common definitions such as 'consumer' and 'trader' and lays down the principle of full harmonisation.Chapter II contains a core of information to be provided by traders prior to the conclusion of all consumer contracts as well as an information obligation on intermediaries concluding contracts on behalf of consumers.

La brochure explicative contient également des informations sur les définitions de marché et le calcul de ces parts de marchés aux fins de l'application du règlement d'exemption par catégorie qui est basé sur des seuils de parts de marché.
The brochure also contains information on market definitions and how market shares are calculated for the purpose of applying the block exemption regulation, which is based on market share thresholds.

L'accord contient également la disposition suivante, également digne de mention et qui se passe d'explication: « Avant d'accepter d'être lié par un traité international qui peut toucher un droit que l'Accord confère au gouvernement tlicho, à la Première nation tlicho ou à un citoyen tlicho, le gouvernement du Canada offre au gouvernement tlicho une occasion d'exposer, séparément ou dans le cadre d'une tribune, son point de vue au sujet du traité international».
The agreement also contains the following remarkable provision which is self-explanatory: “Prior to consenting to be bound by an international treaty that may affect a right of the Tlicho government, the Tlicho First Nation or a Tlicho citizen, flowing from the agreement, the Government of Canada shall provide an opportunity to the Tlicho government to make its views known with respect to the international treaty either separately or through a forum”.

Le mémoire contient également certaines explications des changements techniques nécessaires pour mettre en oeuvre les recommandations du rapport Milliken-Oliver, de même qu'un exemplaire du rapport même.
It also contains some comments on technical changes to implement the Milliken-Oliver report, as well as a copy of the Milliken-Oliver report itself.

Le livre qui l'accompagne et qui fournit des explications sur ces 500 pages contient également 500 pages.
The book that is provided to explain those 500 pages is also 500 pages.