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Traduction de «examen semblable devrait également » (Français → Anglais) :

Il a également été proposé, afin d'assurer la fiabilité de l'identification des opérateurs commerciaux, de fournir les données d'enregistrement de la société ou de l'organisme constitué en société, ainsi qu'un numéro d'identification fiscale ou semblable information; il devrait également être possible de consulter ces données d'enregistrement.

It has also been suggested that for the purpose of reliability of identification of commercial operators, registration details of the company or incorporated body should be provided as well as a tax identification number or similar information, which should also be available through query-based access as part of registration data.


Le diagnostic d'une maladie rare étant la première difficulté à laquelle se heurtent les patients, un examen clinique devrait également permettre de déterminer une présomption de maladie rare et devrait ouvrir la possibilité pour ces personnes d'avoir accès à des soins de santé transfrontaliers et de bénéficier de leur remboursement, même si les méthodes de traitement ne figurent pas parmi les prestations fournies par l'État membre d'affiliation.

As diagnosis of rare diseases is the first difficulty met by patients, a clinical examination would enable to determine also the suspicion of rare diseases and then should open the possibility for such cases to have access to cross border healthcare and reimbursement even if the treatment methods are not among the benefits provided by the Member State of affiliation.


Afin d'éviter les doubles emplois et de garantir la cohérence des actions dans des domaines d'activité semblables, le conseil de discipline de la Commission devrait également faire fonction de conseil de discipline pour le SEAE, tout comme on le propose pour le comité du personnel.

In order to avoid unnecessary organisational duplications and ensure coherence of actions in similar fields of activity, the Disciplinary Board of the Commission should, as is proposed for its Staff Committee, serve also as that of the EEAS.


L’indépendance du gestionnaire de transport devrait également être garantie notamment en prévoyant certaines périodes transitoires au cours desquelles aucune activité de gestion ou autre activité connexe donnant accès à des informations semblables à celles qui auraient été obtenues dans l’exercice d’une fonction de gestion ne peut être exercée au sein de l’entreprise verticalement intégrée.

The independence of the transmission operator should also, inter alia, be ensured through certain ‘cooling-off’ periods during which no management or other relevant activity giving access to the same information as could have been obtained in a managerial position is exercised in the vertically integrated undertaking.


L'indépendance du gestionnaire de transport devrait également être garantie notamment en prévoyant certaines périodes transitoires au cours desquelles aucune activité de gestion ou autre activité connexe donnant accès à des informations semblables à celles qui auraient été obtenues dans l'exercice d'une fonction de gestion ne peut avoir lieu au sein de l'entreprise verticalement intégrée.

The independence of the transmission operator should also, inter alia, be ensured through certain "cooling-off" periods during which no management or other relevant activity giving access to the same information as could have been obtained in a managerial position is exercised in the vertically integrated undertaking.


Un examen semblable devrait également être réalisé par les États membres pour leurs initiatives nationales.

A similar study should also be carried out by Member States of their national initiatives.


Un examen semblable devrait également être réalisé par les États membres pour leurs initiatives nationales.

A similar study should also be carried out by Member States of their national initiatives.


Dans la décision à l'examen, outre la concurrence, la sécurité d'approvisionnement dans l'Union européenne devrait également jouer un rôle notable lors de l'examen des projets individuels.

When projects are considered, security of supply in the European Union should also play a significant role, in addition to competition, under this decision.


8. se félicite de la déclaration, en date du 13 février 2004, faite par la Présidence, au nom de l'Union européenne, avant le Sommet 2004 de Nairobi pour un monde sans mines, indiquant que "la première conférence d'examen devrait non seulement examiner les progrès réalisés mais devrait également se tourner vers l'avenir.

8. Welcomes the statement of 13 February 2004 by the Presidency, on behalf of the European Union, in advance of the 2004 Nairobi Summit on a Mine-Free World, according to which: ' the First Review Conference should not only take stock of what has been achieved but should also focus on the future.


Un examen similaire devrait également être opéré par les Etats membres pour leurs initiatives en application des règles nationales d'élaboration des textes législatifs ou réglementaires.

There should also be a similar evaluation when the Member States take initiatives for the preparation of national legislation, including subordinate legislation.


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