Vertaling van "essentielles devraient figurer " (Frans → Engels) :

Je ne pense pas.et j'ai été à l'origine de cette disposition.Les installations essentielles devraient figurer dans la loi à l'égard de toute industrie ayant des problèmes structurels qui exigent ce genre de disposition.
I don't believe.and I was the proponent on that provision.essential facilities should be in the act to deal with any industry that has structural issues that require that type of provision.

J'ai une liste d'articles qui, peut-on prétendre, devraient figurer sur la liste des besoins essentiels de la plupart des gens.
I have that list of items that, arguably, would be on most people's list of basic needs.

Les éléments essentiels d'une facture électronique devraient figurer sur toute facture électronique.
The core elements of an electronic invoice should be included in every electronic invoice.

D'abord, nous croyons que ces interdictions devraient s'appliquer dès qu'une espèce figure sur la liste, qu'elles devraient s'appliquer à toutes les espèces sauvages figurant sur la liste et à leur habitat essentiel, et qu'elles devraient s'appliquer à l'échelle du pays, sous réserve de l'existence d'une loi provinciale équivalente.
We say these prohibitions, first, should apply immediately upon listing, cover all listed wildlife species and their critical habitat, and apply Canada-wide, subject to any equivalent provincial legislation.

Au lieu de figurer après coup dans le règlement, les éléments essentiels du texte devraient être dans la loi pour assurer la certitude et la transparence de la méthode.
Instead of ex post facto regulations, we believe that all the key conditions of Bill C-11 should be in the statute to ensure that there is certainty and transparency in the process.

Les normes techniques de réglementation arrêtées par des actes délégués en conformité avec l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne devraient s'attacher à développer, à définir et à fixer les conditions d'une harmonisation cohérente des règles figurant dans les actes de base adoptés par le Parlement européen et le Conseil, en complétant ou en modifiant certains éléments non essentiels desdits actes.
Regulatory technical standards adopted as delegated acts pursuant to Article 290 TFEU should further develop, specify and determine the conditions for consistent harmonisation of the rules included in the legislative acts adopted by the European Parliament and the Council, supplementing or amending certain non-essential elements thereof.

L’une des parties intéressées a allégué que les produits photovoltaïques à couche mince ne devraient pas figurer dans la définition du produit concerné, étant donné qu’ils partagent les mêmes caractéristiques physiques, chimiques et techniques fondamentales ainsi que les mêmes utilisations finales essentielles.
One interested party claimed that thin film PV products should be included in the definition of product concerned, arguing that they share the same basic physical, chemical and technical characteristics and the same basic end uses.

Les travaux que le G20 consacre au développement devraient continuer à figurer parmi ses priorités essentielles, de manière à ce que les économies avancées et émergentes continuent de prendre leurs responsabilités de manière concertée à l'égard des plus démunis et des plus vulnérables.
The G20 work on development should remain a fundamental part of the G20 agenda so that advanced and emerging economies continue working together in taking responsibility to help the poor and most vulnerable.

Les normes techniques adoptées sous forme d’actes délégués devraient développer, préciser et fixer les conditions d’une harmonisation cohérente des règles figurant dans les actes de base adoptés par le Parlement européen et le Conseil, en complétant ou en modifiant certains éléments non essentiels des actes législatifs.
The technical standards adopted as delegated acts should further develop, specify and determine the conditions for consistent harmonisation of the rules included in basic instruments adopted by the European Parliament and the Council, supplementing or amending certain non-essential elements of the legislative act.

La Commission a informé tous les transporteurs aériens concernés directement ou, lorsque c’était impossible, par l’intermédiaire des autorités responsables de leur surveillance réglementaire, en indiquant les faits et considérations essentiels qui devraient former la base d’une décision leur imposant une interdiction d’exploitation dans la Communauté ou modifiant les conditions d’une interdiction d’exploitation signifiée à un transporteur aérien qui figure sur la liste communautaire.
The Commission informed all air carriers concerned either directly or, when this was not practicable, through the authorities responsible for their regulatory oversight, indicating the essential facts and considerations which would form the basis for a decision to impose on them an operating ban within the Community or to modify the conditions of an operating ban imposed on an air carrier which is included in the Community list.